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滨尘辫么迟蝉 des expatri茅s 'non-resident aliens'. Moyen de s'en dispenser ?

vassilival

Bonjour,
r茅cemment聽 arriv茅 谩 Cambridge-MA , je d茅couvre que contrairement 脿 la France o霉 l'on paie ses imp么ts l'ann茅e suivante de l'ann茅e fiscale, aux US l'employeur retient sur votre salaire votre taxe f茅d茅rale et locale pour 2015 d茅j脿 .
Si en plus vous venez d'arrivez comme moi et vous avez le statut de non-r茅sident alien vous payez plein pot, vous ne pouvez pas b茅n茅ficier des r茅ductions li茅es a vos d茅pendants (茅pouse sans travail, 2 enfants) et n'avez pas droit 脿 diverses d茅ductions dont les citoyens am茅ricains b茅n茅ficient et ceci pendant 183 jours jusqu'脿 ce que vous obteniez le statut de r茅sident alien.
Y aurait-il une astuce compte tenu de cette double peine fiscale (imp么ts en France pour 2014 et imp么ts aux US pour 2015) et au nom du trait茅 fiscal d'茅viter cet imp么t pr茅lev茅 par avance o霉 脿 la rigueur jusqu'脿 obtenir le statut de r茅sident alien?
La pression fiscale y est consid茅rable, avec les autres cotisations j'arrive quasiment 脿 40% de mon salaire qui s'茅vapore chaque mois.
Merci d'avance 脿 qui peut m'aider en partageant son exp茅rience ou ses connaissances sur le sujet.

Voir aussi

Le syst猫me fiscal am茅ricainChercheur et exoneration d'impots滨尘辫么迟蝉 sur revenus foncier en France pour Non r茅sident.Non resident aux yeux de l'IRS et des impots FR, possible?Impots et Enfantsimp么ts en france滨尘辫么迟蝉
GuestPoster2041

Si vous devez demander un jour votre r茅sidence.ici....mieux pay茅s les imp么ts..

challengirl

Bonjour,

alors ce que j'ai trouv茅:

DEFINITION OF 'NONRESIDENT ALIEN'
A non-U.S. citizen who doesn't pass the green card test or the substantial presence test. If a non-citizen currently has a green card or has had a green card in the past calender year, he or she would pass the green card test and would be classified as a resident alien. If the individual has resided in the U.S. for more than 31 days in the current year and has resided in the U.S. for more than 183 days over a three-year period, including the current year, he or she would pass the substantial presence test and also be classified as a resident alien.

ok c'est bien 莽a, plus de 183 jours ( dans les 3 dernieres ann茅e dont celle ci ) et 31 jours dans cette ann茅e, vous pourrez etre resident alien.

apr猫s ya 莽a, je sais pas quel categorie vous etes:

F and J students are generally considered nonresidents during their first five (5)
calendar years in the U.S.
鈥 J non-students (researchers, scholars, teachers, etc.) are generally considered
nonresidents during their first two (2) calendar years in the U.S.
鈥 H-1s are considered nonresidents unless they meet the 鈥渟ubstantial presence鈥 test

ensuite :
TAX LAW: A nonresident alien for tax purposes is a non-U.S. citizen or permanent resident
who, during his or her stay in the U.S. either pays U.S. tax only on income from sources inside
the U.S. or else is exempt from paying U.S. income tax because of a treaty between the U.S. and
the government of his or her country of residence for tax purposes. Most nonresident aliens
receive no tax exemption for dependents. A nonresident alien for tax purposes must file an
income tax return on IRS Form 1040NR (U.S. Nonresident Alien Income Tax Return).

donc faut voir si ya un trait茅 entre la france et les usa??? je ne sais pas piste 脿 voir. quand il s'agit de taxes c'est comme la jungle pour moi lol, mais c'est que des petites piste.

Apr猫s jsuis perdu , faut vraiment faire des recherches

GuestPoster2041

Mon entreprise generalement suis les classifications federales a plusieurs niveau, incluant le statut d'immigration. Les Resident Aliens ont la green card et n'ont pas besoin d'escorte dans les locaux. Leur badge est marque en gros par [RA]. Les Non-resident Aliens (etrangers sous visa) ont un badge rouge et doivent etre escorte partout.
Donc Resident Alien est uniquement si tu a la green card (Permanent Resident Card), sinon c'est Non-resident Alien.

Alexou333

Pour info, il y a la convention fiscale France-USA (fr.ambafrance-us.org/spip.php?article720) pour 茅viter les doubles impositions. 2 conventions la composent : la convention du 31 Ao没t 1994 (pour l'imp么t sur le revenu) et la convention du 24 novembre 1978 (pour l'imp么t sur les successions et donations).

Bon par contre je serais incapable de te donner plus de d茅tails sur ces conventions. C'est assez technique.

Si non voici quelques sites/contacts que j'avais glan茅 脿 droite et 脿 gauche et qui pourraient t'锚tre utiles :

Ambassade de France aux USA : Mme Elizabeth LIVERMORE
Adjointe de l’attach茅 fiscal/Deputy Tax attache
Etats-Unis, Canada et Mexique
Ambassade de France
4101 Reservoir Road NW
Washington DC, 20007
impots.usa@attachefiscal.org | 001 202 944-6000
Page web : fr.ambafrance-us.org/spip.php?article338
Attach茅 fiscal : Olivier Decoopman | Attach茅 fiscal adjoint : Elizabeth Livermore
-> Pour aide pour remplir ses d茅clarations d'imp么t aux USA

SIPNR - Service des 滨尘辫么迟蝉 des Particuliers Non-R茅sidents
sip.nonresidents@dgfip.finances.gouv.fr
01 57 33 83 00
10 rue du Centre
TSA 10010
93465 NOISY-LE-GRAND CEDEX
-> Pour d茅terminer votre r茅sidence fiscale. Cf. DGFiP - D茅termination du foyer fiscal)
Crit猫res pour d茅terminer statut de r茅sident fiscal : D茅pend du foyer, lieu de votre activit茅 professionnelle, le centre de vos int茅r锚ts 茅conomiques, le centre de vos int茅r锚ts familiaux, le type de visa, etc.

SIPNR - Centre Des Finances Publiques (Recette des Non R茅sidents)
10 rue du Centre
TSA 50014
93160 NOISY LE GRAND
01 57 33 82 00 (donn茅 par tel via SIPNR - 01 57 33 83 00). Ferm茅 le lundi
Etablissement de  20 脿 49 salari茅s
-> Pour savoir lois sur donations et successions pour les non r茅sidents fiscaux en France
Modalit茅 d茅claration des dons et successions : d茅claration dont et successions : 芦 Formulaires 2705 2705S pour succession 禄 dans section 芦 recherche de formulaire 禄
impots.gouv.fr
recette.nonresidents@dgfip.finances.gouv.fr

Direction de la L茅gislation fiscale
Direction de la L茅gislation fiscale
Sous-Direction E – Relations internationales
Bureau E1
A l’attention de M. Matias de Sainte Lorette, Chef de bureau
B芒timent Vauban
T茅l茅doc 568
139 rue de Bercy
75572 PARIS CEDEX 12
France

Administration fiscale am茅ricaine (IRS)
Ambassade des Etats-Unis 脿 Paris
Internal Revenue Service
2 Avenue Gabriel
75382 Paris Cedex 08
France
Accueil physique sans rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 脿 12h00
Tel : 01.43.12.25.55 (lun.-ven. de 9h 脿 12h et 13h30-15h30) | Fax: 01.43.12.23.03
irs.paris@irs.gov
-> Pour conna卯tre les modalit茅s d茅claratives et de paiement de vos imp么ts aux Etats-Unis (pour formulaires 1040NR et 8833 qui doivent a priori 锚tre d茅pos茅s en m锚me temps)


Commission franco-am茅ricaine (Fulbright Commission)

Lien : fulbright-france.org/gene/main.php
9 rue Chardin
75016 PARIS
La r茅ception est ouverte du lundi au vendredi de 13h15 脿 17h15.
Services administratifs : T茅l. : 01.44.14.53.60 de 13h15 脿 17h15

Mails :
- Accueil (services administratifs) : cfa@fulbright-france.org
- Centre Education USA (demande d'info sur 茅tudes sup. aux USA) : doc@fulbright-france.org
- Service bourses pr fr voulant fR 茅tudes (≥ bac+4)/recherche USA : speyrichou@fulbright-france.org
- Programme Fulbright assistant de 贵谤补苍莽补颈蝉 (FLTA) : ouziel@fulbright-france.org
- Service des bourses pour les Am茅ricains : cgoodwin@fulbright-france.org
Administration/comptabilit茅 : vbourg@fulbright-france.org

Centre EducationUSA :
- Le Centre EducationUSA est accessible sur rendez-vous (payant) ou
- par e-mail : doc@fulbright-france.org

Office for Science & Technology at the Embassy of France in the United States
Nous contacter
Mission pour la Science et la Technologie
4101 Reservoir Road, NW
Washingon, DC 20007
Tel : +1 (202) 944-6246
-> Font une lettre hebdomadaire 芦 fil d Marianne 禄 envoy茅 脿 1800 adh茅rents

Cacouille

Le probleme c'est le decalage du paiement de l'impot... En France, on pait les impots sur les revenus de 2014 en 2015. Aux USA, on paye en avance les impots sur les revenus de 2015 en 2015. Il n'y a pas double imposition puisqu'il s'agit d'etre taxe sur les revenus de 2 annees differentes. Le probleme reside dans le timing du paiement.

Pescaraplace

Il faut voir avec ton employeur car tu peux tr猫s bien arriver a choisir du montant d'imp么t qui sera pr茅lev茅 lors de chaque pay check.
Le tout sera r茅gul茅 en Avril au moment de faire ta declaration et de faire valoir tes deductions si tu en as.

mistike

Une petite clarification : un H-1B est un non-resident alien pour l'immigration, mais aussi "resident alien for tax purposes". Je n'ai jamais pay茅 de surplus d'imp么t en attendant les 6 mois. Ceci dit, je suis arriv茅e aux US en d茅but d'ann茅e, donc j'aurais de toute fa莽on pass茅 les 183 jours avant la fin de l'ann茅e.

Je ne sais pas pour les autres visas, comme J-1, qui, il me semble est un visa sans "double intent" donc probablement non-resident alien tant qu'on a pas pass茅 les fameux 6 mois.

Quant aux imp么ts FR, ils sont pr茅lev茅s sur les revenus de l'ann茅e derni猫re, alors qu'aux US ce sont ceux de cette ann茅e... pas de double imposition.