IMPUESTO ESPECIAL SOBRE DETERMINADOS MEDIOS DE TRANSPORTE
bonjour a tous聽 , j'ai une maison secondaire a alcanar ( tarragone) depuis meme pas 2 ans ou je passe 2 a 3 mois par an ,聽 j 'ai 茅te arret茅 par la guardia civil en fevrier , parlant tres mal l'espagnol ils聽 m'ont fait un papier et m'ont demande de me rendre a tortosa a l 'agence tributaria , quel n'a pas 茅t茅 ma surprises quant il m'ont demande de m'acquiter de la somme de 1030.96鈧 pour pouvoir circuler en espagne , j'ai du m'acquiter de cette somme ou bien mon vehicule etait bloqu茅 jusqu'au paiement , je suis allez voir un avocat qui m'a pris 70鈧 pour me dire que si je constester cela me couterez plus cher en frais que cet impot injustifi茅 ???聽 聽cela est il arriv茅 a quelqu'un et comment vous en etes vous sorti
Merci a tous de votre aide
Voir aussi
Vivre en Espagne : le guide de l'expatri茅agencia estatal de la administraLe bistrot du coinQuelle situation co没te le moins cher pour retrait茅 suisse en Espagne ?CIRCULATION - CODE DE LA ROUTE - CONTRAVENTIONSTraditions espagnoles cultuelles ou culturellesRestrictions usage d'eau en EspagneBonjour..
Je suis 脿 alcanar aussi.. J'ai bien peur que vous fassiez des rares mais 莽a arrive qui a du avoir une amende pour non respect du confinement, de la r茅gion, comarcal.. C est le probl猫me en catalogne, pendant le confinement comarcal ou municipal il faut toujours avoir une attestation de deplacement avec soi. Et quand on ne parle pas l espagnol c est sur que 莽a ne facilite pas les choses.. Je pense que 莽a doit 锚tre la raison.. Et ce devait 锚tre les mossos d esquadra car la guardia civil c est plut么t pour les autres r茅gions d espagne.. Avez vous eu des explications de votre avocat ?.. Je vais vous donner le site pour avoir l attestation de d茅placement en cas de confinement comarcal ou municipal.. Je vous donne 莽a dans quelques minutes.. .
Le site pour avoir l attestation de d茅placement en cas de confinement municipal ou comarcal (des cantons) :
certificades. confinapp. cat
Demandez 脿 votre avocat de vous 茅crire la raison de votre amende sur un papier et tranquillement chez vous vous la traduisez avec google.
Si c est une amende pour non respect du confinement, vous allez sur le site que j ai indiqu茅, vous recopiez sur une feuille l attestation ou vous l imprimez.. Pour sortir de la municipalit茅 ou du canton il faut avoir une raison que vous cochez dans la case correspondante de votre attestation. Comme vous ne comprenez pas le catalan, allez demander 脿 votre avocat de vous aider.
non pas du tout cela n'a rien a voir avec la comarca , de plus je me suis fait arret茅 devant chez moi et il ont mis des scelles au volant pour que je ne puisse pas m'en servir tant que je n'avais pas pay茅 , j'ai du me rendre a tortosa en taxi ??? c'est un impot special car ils considerent que j'abite ici plus de 3 mois par ce qui est faux ????
Myst猫re ? 脢tes vous sur que c est li茅 脿 la domiciliation.? Vous avez droit 脿 183 jours.. Un imp么t special ? Et les mossos immobilisent votre v茅hicule ? Alors la !! Je connais des fran莽ais qui vivent 脿 Ampolla et qui restent 6 mois par an sans probl猫mes.. Pour immobiliser un v茅hicule il faut vraiment qu ils vous en veuillent 馃榿.. Un mauvais stationnement ?.. Je peux vous donner en priv茅 le tel d un couple de聽 fran莽ais d Ampolla qui vous renseigneront au sujet d imp么ts de propri茅taires de non r茅sidents, je ne suis que locataire et je ne vois jamais de policia.. Je vous donne leur n. de tel en mp..
Casesdalcanar a 茅crit:Bonjour..
Je suis à alcanar aussi.. J'ai bien peur que vous fassiez des rares mais ça arrive qui a du avoir une amende pour non respect du confinement, de la région, comarcal.. C est le problème en catalogne, pendant le confinement comarcal ou municipal il faut toujours avoir une attestation de deplacement avec soi. Et quand on ne parle pas l espagnol c est sur que ça ne facilite pas les choses.. Je pense que ça doit être la raison.. Et ce devait être les mossos d esquadra car la guardia civil c est plutôt pour les autres régions d espagne.. Avez vous eu des explications de votre avocat ?.. Je vais vous donner le site pour avoir l attestation de déplacement en cas de confinement comarcal ou municipal.. Je vous donne ça dans quelques minutes.. .
Hola
Rien à voir avec le confinement cette personne parle de l'IEDMT (Impuesto especial sobre deteminados medio de transporte) qui est en principe à payer lorsqu'on immatricule une voiture en Espagne. C'est un impôt d'immatriculation
D accord.. Et alors ? Parceque moi je n ai jamais eu de probl猫me avec mon immatriculation..
Vous parlez d immatriculation espagnole ? Parceque mon immatriculation est francaise
Alain Quetant a 茅crit:bonjour a tous , j'ai une maison secondaire a alcanar ( tarragone) depuis meme pas 2 ans ou je passe 2 a 3 mois par an , j 'ai éte arreté par la guardia civil en fevrier , parlant tres mal l'espagnol ils m'ont fait un papier et m'ont demande de me rendre a tortosa a l 'agence tributaria , quel n'a pas été ma surprises quant il m'ont demande de m'acquiter de la somme de 1030.96€ pour pouvoir circuler en espagne , j'ai du m'acquiter de cette somme ou bien mon vehicule etait bloqué jusqu'au paiement , je suis allez voir un avocat qui m'a pris 70€ pour me dire que si je constester cela me couterez plus cher en frais que cet impot injustifié ??? cela est il arrivé a quelqu'un et comment vous en etes vous sorti
Merci a tous de votre aide
Hola,
En effet si vous n'êtes pas résident et que vous circulez avec votre voiture en plaque française cet impôt est totalement injustifié!
Mais je crains que pour pouvoir récuperer votre voiture il faut d'abord payer et ensuite faire une réclamation. C'est jamais simple de se défendre face à l'agencia tributaria, il faut donc vous faire asister d'un avocat mais pas celui qui vous a renseigné car visiblement celui là il a pas envie de s'embêter avec votre cas,
Essayez aussi de voir si vous ne pourriez pas avoir un soutien auprès de l'OMAC de votre ville
Casesdalcanar a 茅crit:Vous parlez d immatriculation espagnole ? Parceque mon immatriculation est francaise
Si vous êtes résidente en Espagne, attendez vous à ce genre de problème un jour ou l'autre car lorsqu'on est résident il faut obligatoirement faire immatriculer votre voiture en Espagne.
On a en théorie 6 mois pour faire le changement de plaques.
C'est dans tous les pays d'Europe pareil mais en Espagne ils sont plus rigoureux avec ça qu'en France par exemple
Non non pas r茅sidente. Surtout pas. Non r茅sidente..pour l instant 莽a me convient.. Pauvre Alain !! Pas de chance et pas possible pour lui de s expliquer..
Casesdalcanar a 茅crit:Non non pas résidente. Surtout pas. Non résidente..pour l instant ça me convient.. Pauvre Alain !! Pas de chance et pas possible pour lui de s expliquer..
Alors c'est bon, vous pouvez continuer de circuler avec votre voiture française
Cela d appelle聽 聽 Impuesto ESPECIAL SOBRE DETERMINADOS MEDIOS DE TRANSPORTE聽 聽 Il faut savoir que je me suis fait arr锚t茅 la 1 fois en f茅vrier ou il m ont dit de le rendre. Tortosa聽 hors il y avait le confinement en comarca le 1 er jour du d茅confinement le lundi quand j ai voulu m y rendre j ai sorti la voiture du garage et c est l脿 qu il m ont bloqu茅 la voiture avec les scell茅s !!!! Je conna卯t deux personnes dans mon cas l un tout r茅cemment il n a pas encore pay茅 et l autre il a chang茅 de voiture entre-temps cependant il a pris un avocat pour l instant y a que moi qui est pay茅 et c est en rapport avec la puissance et la valeur de la voiture ???
Chrystel a dit que c 茅tait par rapport 脿 l immatriculation pour les r茅sidents.. Mais vous n 锚tes pas r茅sidents donc en tant que non r茅sidents vous ne devez pas 锚tre verbalis茅. Ca ne concerne que les r茅sidents.. Mettez sur Google "especial sobre determinados medios de transporte". je viens de regarder et comme dit Chrystel 莽a ne concerne que l immatriculation.
Chrystel vous dit de payer et ensuite de faire une r茅clamation pour 锚tre rembours茅..
Alain Quetant a 茅crit:Cela d appelle Impuesto ESPECIAL SOBRE DETERMINADOS MEDIOS DE TRANSPORTE Il faut savoir que je me suis fait arrêté la 1 fois en février ou il m ont dit de le rendre. Tortosa hors il y avait le confinement en comarca le 1 er jour du déconfinement le lundi quand j ai voulu m y rendre j ai sorti la voiture du garage et c est là qu il m ont bloqué la voiture avec les scellés !!!! Je connaît deux personnes dans mon cas l un tout récemment il n a pas encore payé et l autre il a changé de voiture entre-temps cependant il a pris un avocat pour l instant y a que moi qui est payé et c est en rapport avec la puissance et la valeur de la voiture ???
Mais votre véhicule est immatriculé en plaque Espagnole ou Française.??
Si vous êtes en plaque espagnole avez vous déclaré votre véhicule a la maire de votre empadronamiento afin de pouvoir payer cet impôt là ?
Si vous êtes en plaque Française comme le dit Chrystel cela est injustifié.
@martin..en France on a les lettres de relance et 莽a tra卯ne parfois des mois.. En catalogne on met les scell茅s sur le v茅hicule 莽a va plus vite pour 锚tre pay茅 et pour remplir les caisses de la r茅gion..
martinusgg a 茅crit:Alain Quetant a 茅crit:Cela d appelle Impuesto ESPECIAL SOBRE DETERMINADOS MEDIOS DE TRANSPORTE Il faut savoir que je me suis fait arrêté la 1 fois en février ou il m ont dit de le rendre. Tortosa hors il y avait le confinement en comarca le 1 er jour du déconfinement le lundi quand j ai voulu m y rendre j ai sorti la voiture du garage et c est là qu il m ont bloqué la voiture avec les scellés !!!! Je connaît deux personnes dans mon cas l un tout récemment il n a pas encore payé et l autre il a changé de voiture entre-temps cependant il a pris un avocat pour l instant y a que moi qui est payé et c est en rapport avec la puissance et la valeur de la voiture ???
Mais votre véhicule est immatriculé en plaque Espagnole ou Française.??
Si vous êtes en plaque espagnole avez vous déclaré votre véhicule a la maire de votre empadronamiento afin de pouvoir payer cet impôt là ?
Si vous êtes en plaque Française comme le dit Chrystel cela est injustifié.
Attention l'IEDMT n'a rien à voir avec la taxe annuelle ITVM que l'on paye à la marie qui correspond à l'ancienne vignette en France. Cette taxe n'est redevable uniquement si on a une voiture espagnole.
L'IEDMT est un impôt qui se paye à Hacienda dans le cadre d'une immatriculation d'une voiture étrangère en Espagne
Un non-résident qui circule en Espagne avec sa voiture immatriculée dans son pays de résidence n'est pas assujetti ni à l'ITVM ni à l'IEDMT
Plaque fran莽aise je vis ici 2 ou 3 mois par an
J en sait rien mon avocat m a dit qu il avait consid茅r茅 que j habitais ici plus 6 mois par an et c est leur parole contre la mienne ???
En tout cas merci 脿 tous d essayer ??
Voil脿 il m ont fait payer comme si je voulais immatricul茅 mon v茅hicule en Espagne si je veut mettre des plaques espagnoles je doit pouvoir mais je ne veut pas je viens ici en vacances c est tout ???
Peut 锚tre mais si il vous arr锚te je vous conseille de dire que vous 锚tes en vacances et que vous repartez dans la semaine ne leur dite surtout pas que vous avez une maison ici !!!聽 Car en fait il m ont demande ou j habitais apr猫s leur avoir dit que j avais un maison ici il m ont demande depuis combien de temps je leur est r茅pondu bient么t 2 ans et que je venais de temps en temps et mes enfants aussi !!! Et voil脿 le r茅sultat !!!
@alain.. Il faut changer d avocat..
Je doit dire que mon espagnol est m茅diocre !! Mais sur le papier qu il m鈥檕nt remis il a not茅. A une maison depuis 2 ans et que je vivais 6 mois ici et 6 mois en France !!! 脟a le j ai vu qu apr猫s ???
Allez voir un avocat et v茅rifiez que vous 锚tes bien dans les clous avant de faire une r茅clamation
Ok je vais tenter le coup je suis plus 脿 100鈧 pr猫s maintenant聽 聽Merci
je me greffe dans cette discussion, je suis r茅sident depuis 1 ans, enregistr茅 ,脿 l'ayutamiento de ma commune, j'ai achet茅 une voiture en Espagne, doit je faire une d茅marche pour payer pour payer聽 l'IEDMT et ITVM ou attendre de recevoir un document 脿 mon domicile
Hola
Les papiers de la voiture (permiso de circulaci贸n) sont bien 脿 votre nom?
Si oui, alors cela a 茅t茅 ger茅 lors de l'achat par l'interm茅diaire du concessionnaire ou du garagiste qui vous a vendu la voiture
Vous devriez recevoir votre avis de paiement pour ITVM dans votre bo卯te au lettre quand viendra le moment
Deux possibilit茅s, soit apprendre le catalan ,soit quitter la Catalogne.
@babu..je connais beaucoup de fran莽ais en catalogne qui ne parlent pas le catalan et qui n ont pas envie de quitter la catalogne. dont un qui vit depuis plus de 60 ans 脿 Barcelona et qui ne conna卯t pas une phrase en catalan.. Mais conna卯tre le catalan c est un plus. Et 莽a fait plaisir aux gens de voir qu on s int茅resse 脿 leur culture.
C est exactement ce que je suis en train de faire ??? Quitter la catalogne et surtout ces cons de catalans
@alain..a ce point ? Je suis arriv茅e la semaine derni猫re 脿 Alcanar.. Alcoincoin comme disent des fran莽ais de France..j ai pass茅 la fronti猫re sans voir d uniforme et je me suis fait torturer le nez pour rien.. Vous allez repartir ? C est si grave que 莽a ? Dommage..
@alain..Je viens de m apercevoir ce matin, vous avez du le voir aussi,je n avais jamais fait attention avant, que sur toutes les entr茅es du village d alcanar, ils ont marqu茅 "republica catalana" en dessous..!!!..super..je passerais un jour devant votre jolie r茅sidence fleurie.. Bonne journ茅e et profitez bien de la plage..
On y pense fortement vendredi j avais rdv avec l avocate 脿 tortosa a 12h00 j ai mit un ticket de parcm猫tre jusqu鈥櫭 12h30聽 脿 12h40 y ont mit ma voiture en fourri猫re ?!!! 110鈧 ,聽 聽L avocate qui m a accompagn茅 leur a demand茅 pourquoi ne pas avoir mit une simple contravention. Il lui ont r茅pondu que les voitures fran莽aises c est syst茅matiquement la fourri猫re ??? Quand j ai r茅cup茅r茅 ma voiture il y avait en tout 4 voitures et les 4 fran莽aises bien s没r!!聽 聽je suis 茅c艙ure ???alors si y veulent pas notre argent de retraite on ira voir ailleurs
Aie aie aie.. La 莽a devient difficile. Je comprends que vous soyez 茅c艙ur茅s.. Ils refont la guerre aux fran莽ais.. Bon.. Et bien je vais ressortir tous mes auto collants catalans que je vais mettre sur la voiture..
脢tes vous sur que ce soit ce cas?
Il ne faut pas oublier qu'脿 partir du moment on on passe plus de 183 jours en Espagne (qu'ils soient contigus ou pas) , on est consid茅r茅 comme r茅sident en Espagne (et je suppose que c'est la m锚me chose dans les autres pays Europ茅ens). De plus si vous 锚tes consid茅r茅 comme r茅sident je ne sais pas si vous n'锚tes pas aussi oblig茅 de changer votre permis de conduire ? En tout cas nous avons 茅t茅 oblig茅s de le faire en 2015 mais nous sommes r茅sidents depuis 2014, nous n'avons donc plus de permis fran莽ais mais espa帽ol..
Jeanmichel95 a 茅crit:je me greffe dans cette discussion, je suis résident depuis 1 ans, enregistré ,à l'ayutamiento de ma commune, j'ai acheté une voiture en Espagne, doit je faire une démarche pour payer pour payer l'IEDMT et ITVM ou attendre de recevoir un document à mon domicile
Bonjour.
Tu peux allez vérifier sur le site de la DGT l'adresse fiscal (direccion fiscal) de ton véhicule et aussi l'adresse de notification (des amendes) au cas où cela ne soit pas la même.
Et si cela n'est pas à jour ben.. je te conseille de le faire soit par internet soit par téléphone au 060.
Voilou....
MichGarcia a 茅crit:Êtes vous sur que ce soit ce cas?
Il ne faut pas oublier qu'à partir du moment on on passe plus de 183 jours en Espagne (qu'ils soient contigus ou pas) , on est considéré comme résident en Espagne (et je suppose que c'est la même chose dans les autres pays Européens). De plus si vous êtes considéré comme résident je ne sais pas si vous n'êtes pas aussi obligé de changer votre permis de conduire ? En tout cas nous avons été obligés de le faire en 2015 mais nous sommes résidents depuis 2014, nous n'avons donc plus de permis français mais español..
Bonjour.
Le changement de permis doit se faire dans les deux années qui suivent la date de ton certificado de registro de ciudadano de la union.
Voilou...
Je passe 3 mois par ans tout au plus ici. L ann茅e derni猫re j y ai pass茅 54 jours et en 2019聽 聽20 jours聽 en 2021 j y suis depuis le 23 d茅cembre parce qu il y a le covid ?? Y je part la semaine prochaine et peut-锚tre sans retour ??
Simplifiez votre installation avec le Guide de l'expatri茅 en Espagne

Travailler dans les 卯les Canaries
Les 卯les Canaries sont la communaut茅 autonome la plus m茅ridionale d'Espagne, un archipel ...

Travailler 脿 T茅n茅rife
Cherchez-vous un emploi 脿 Tenerife ? Avec son ensoleillement toute l'ann茅e, son style de vie ...

Travailler 脿 Seville
S茅ville聽est la capitale de la communaut茅 autonome d'Andalousie et le si猫ge de son ...

Se loger 脿 Tenerife
Tenerife est la plus grande et la plus peupl茅e des sept 卯les Canaries, un archipel espagnol ...

Se loger 脿 Barcelone
Situ茅e sur la c么te du nord-est de l'Espagne, Barcelone est la capitale et la plus grande ville de ...

Se loger 脿 Madrid
Si vous envisagez de vous installer 脿 Madrid, la recherche du logement id茅al doit figurer en ...

脡coles internationales en Espagne
S'installer en Espagne en famille est une aventure passionnante, pleine d'opportunit茅s mais aussi ...

La vie 茅tudiante 脿 Madrid
Madrid est la capitale de l'Espagne, une ville qui ne dort jamais et une destination de choix pour les ...
Vos questions et exp茅riences en Espagne



