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Casesdalcanar a 茅crit:

Bonjour..
Je suis à alcanar aussi.. J'ai bien peur que vous fassiez des rares mais ça arrive qui a du avoir une amende pour non respect du confinement, de la région, comarcal.. C est le problème en catalogne, pendant le confinement comarcal ou municipal il faut toujours avoir une attestation de deplacement avec soi. Et quand on ne parle pas l espagnol c est sur que ça ne facilite pas les choses.. Je pense que ça doit être la raison.. Et ce devait être les mossos d esquadra car la guardia civil c est plutôt pour les autres régions d espagne.. Avez vous eu des explications de votre avocat ?.. Je vais vous donner le site pour avoir l attestation de déplacement en cas de confinement comarcal ou municipal.. Je vous donne ça dans quelques minutes.. .

Hola
Rien à voir avec le confinement cette personne parle de l'IEDMT (Impuesto especial sobre deteminados medio de transporte) qui est en principe à payer lorsqu'on immatricule une voiture en Espagne. C'est un impôt d'immatriculation

Alain Quetant a 茅crit:

bonjour a tous  , j'ai une maison secondaire a alcanar ( tarragone) depuis meme pas 2 ans ou je passe 2 a 3 mois par an ,  j 'ai éte arreté par la guardia civil en fevrier , parlant tres mal l'espagnol ils  m'ont fait un papier et m'ont demande de me rendre a tortosa a l 'agence tributaria , quel n'a pas été ma surprises quant il m'ont demande de m'acquiter de la somme de 1030.96€ pour pouvoir circuler en espagne , j'ai du m'acquiter de cette somme ou bien mon vehicule etait bloqué jusqu'au paiement , je suis allez voir un avocat qui m'a pris 70€ pour me dire que si je constester cela me couterez plus cher en frais que cet impot injustifié ???   cela est il arrivé a quelqu'un et comment vous en etes vous sorti
Merci a tous de votre aide

Hola,
En effet si vous n'êtes pas résident et que vous circulez avec votre voiture en plaque française cet impôt est totalement injustifié!
Mais je crains que pour pouvoir récuperer votre voiture il faut d'abord payer et ensuite faire une réclamation. C'est jamais simple de se défendre face à l'agencia tributaria, il faut donc vous faire asister d'un avocat mais pas celui qui vous a renseigné car visiblement celui là il a pas envie de s'embêter avec votre cas,
Essayez aussi de voir si vous ne pourriez pas avoir un soutien auprès de l'OMAC de votre ville

Casesdalcanar a 茅crit:

Vous parlez d immatriculation espagnole ? Parceque mon immatriculation est francaise

Si vous êtes résidente en Espagne, attendez vous à ce genre de problème un jour ou l'autre car lorsqu'on est résident il faut obligatoirement faire immatriculer votre voiture en Espagne.
On a en théorie 6 mois pour faire le changement de plaques.
C'est dans tous les pays d'Europe pareil mais en Espagne ils sont plus rigoureux avec ça qu'en France par exemple

Casesdalcanar a 茅crit:

Non non pas résidente. Surtout pas. Non résidente..pour l instant ça me convient.. Pauvre Alain !! Pas de chance et pas possible pour lui de s expliquer..

Alors c'est bon, vous pouvez continuer de circuler avec votre voiture française

Alain Quetant a 茅crit:

Cela d appelle    Impuesto ESPECIAL SOBRE DETERMINADOS MEDIOS DE TRANSPORTE    Il faut savoir que je me suis fait arrêté la 1 fois en février ou il m ont dit de le rendre. Tortosa  hors il y avait le confinement en comarca le 1 er jour du déconfinement le lundi quand j ai voulu m y rendre j ai sorti la voiture du garage et c est là qu il m ont bloqué la voiture avec les scellés !!!! Je connaît deux personnes dans mon cas l un tout récemment il n a pas encore payé et l autre il a changé de voiture entre-temps cependant il a pris un avocat pour l instant y a que moi qui est payé et c est en rapport avec la puissance et la valeur de la voiture ???

Mais votre véhicule est immatriculé en plaque Espagnole ou Française.??
Si vous êtes en plaque espagnole avez vous déclaré  votre véhicule a la maire de votre empadronamiento  afin de pouvoir payer cet impôt là ?
Si vous êtes en plaque Française comme le dit Chrystel cela est injustifié.

martinusgg a 茅crit:

Alain Quetant a 茅crit:

Cela d appelle    Impuesto ESPECIAL SOBRE DETERMINADOS MEDIOS DE TRANSPORTE    Il faut savoir que je me suis fait arrêté la 1 fois en février ou il m ont dit de le rendre. Tortosa  hors il y avait le confinement en comarca le 1 er jour du déconfinement le lundi quand j ai voulu m y rendre j ai sorti la voiture du garage et c est là qu il m ont bloqué la voiture avec les scellés !!!! Je connaît deux personnes dans mon cas l un tout récemment il n a pas encore payé et l autre il a changé de voiture entre-temps cependant il a pris un avocat pour l instant y a que moi qui est payé et c est en rapport avec la puissance et la valeur de la voiture ???

Mais votre véhicule est immatriculé en plaque Espagnole ou Française.??
Si vous êtes en plaque espagnole avez vous déclaré  votre véhicule a la maire de votre empadronamiento  afin de pouvoir payer cet impôt là ?
Si vous êtes en plaque Française comme le dit Chrystel cela est injustifié.

Attention l'IEDMT n'a rien à voir avec la taxe annuelle ITVM que l'on paye à la marie qui correspond à l'ancienne vignette en France. Cette taxe n'est redevable uniquement si on a une voiture espagnole.
L'IEDMT est un impôt qui se paye à Hacienda dans le cadre d'une immatriculation d'une voiture étrangère en Espagne

Un non-résident qui circule en Espagne avec sa voiture immatriculée dans son pays de résidence n'est pas assujetti ni à l'ITVM ni à l'IEDMT

Jeanmichel95 a 茅crit:

je me greffe dans cette discussion, je suis résident depuis 1 ans, enregistré ,à l'ayutamiento de ma commune, j'ai acheté une voiture en Espagne, doit je faire une démarche pour payer pour payer  l'IEDMT et ITVM ou attendre de recevoir un document à mon domicile

Bonjour.
Tu peux allez vérifier sur le site de la DGT l'adresse fiscal (direccion fiscal)  de ton véhicule et aussi l'adresse de notification (des amendes) au cas où cela ne soit pas la même.
Et si cela n'est pas à jour ben.. je te conseille de le faire soit par internet soit par téléphone au 060.
Voilou....

MichGarcia a 茅crit:

Êtes vous sur que ce soit ce cas?
Il ne faut pas oublier qu'à partir du moment on on passe plus de 183 jours en Espagne (qu'ils soient contigus ou pas) , on est considéré comme résident en Espagne (et je suppose que c'est la même chose dans les autres pays Européens). De plus si vous êtes considéré comme résident je ne sais pas si vous n'êtes pas aussi obligé de changer votre permis de conduire ? En tout cas nous avons été obligés de le faire en 2015 mais nous sommes résidents depuis 2014, nous n'avons donc plus de permis français mais español..

Bonjour.
Le changement de permis doit se faire dans les deux années qui suivent la date de ton certificado de registro de ciudadano de la union.
Voilou...