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Je travaille pour une entreprise fran莽aise et vis en Espagne

Maxime Ancelin

Bonjour 脿 tous,

Depuis plusieurs mois je vis en Espagne (province d'Alicante), et travaille pour une entreprise fran莽aise.

Je souhaite m'installer 脿 long terme en Espagne.

Ayant d茅j脿 v茅cu et 茅tudi茅 en Espagne, j'ai d茅j脿 un num茅ro de NIE et ait pu obtenir un certificat digital Cl@ve, 莽a pourrait faciliter des d茅marches.

Mon probl猫me : Je suis toujours rattach茅 aux imp么ts en France et continue 脿 cotiser 脿 la s茅curit茅 sociale fran莽aise et voudrais me rattacher a la s茅curit茅 sociale espagnole et payer mes imp么ts en Espagne (car depuis + de 6 mois sur le territoire espagnol).

Savez vous comment聽 je pourrais passer de la s茅curit茅 sociale fran莽aise 脿 l'espagnole ?
J'ai entendu parler des formulaires A1 et aussi S1, mais pour l'instant je ne comprends pas certains points :
- je dois bien utiliser un de ces deux formulaires pour ouvrir mes droites de s茅curit茅 sociale en Espagne (et fermer en France) ?
- Si oui, A1 ou S1 ?
- comment peut on les obtenir (ou l'obtenir, si un seul et n茅cessaire) ?

Pour les imp么ts, apparemment ce sera moins compliqu茅 avec hacienda, on m'a dit que d茅s lors que je pouvais prouver le fait d'avoir 茅t茅 sur le territoire espagnol + de 6 mois, je pourrais avoir un "certificado de residencia fiscal" et payer en Espagne.

D鈥檃vance merci pour m'avoir lu y gracias de antemano !

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Chrystel

Hola
Pour le rattachement 脿 la SSociale espagnole c'est le formulaire S1 que vous obtiendrez aupr猫s de votre CPAM
Le S1 permet de transf茅rer vos droits fran莽ais 脿 la SSociale Espagnole mais vous continuerez 脿 c么tiser 脿 la s茅curit茅 sociale fran莽aise.
Le formulaire A1 sert 脿 maintenir vos droit fran莽ais donc 脿 priori ce n'est pas ce que vous voulez.
Contactez votre CPAM, elle saura vous aiguiller

Payer vos imp么ts en Espagne, vous 锚tes s没re de vouloir 莽a?
Faites donc faire une simulation car les imp么ts en Espagne selon le salaire c'est 2 脿 3 fois plus cher qu'en France.

Maxime Ancelin

Hola Chrystel,

Merci beaucoup pour votre r茅ponse !

> Contactez votre CPAM, elle saura vous aiguiller

OK pour la SSociale espagnole, je vais chercher le num茅ro de ma CPAM sur ameli.fr pour voir comment obtenir le formulaire S1 (si possible en ligne, si je dois aller en France, ou 茅ventuellement faisable avec une procuration).

> Payer vos imp么ts en Espagne, vous 锚tes s没re de vouloir 莽a?

Plus que vouloir, je crois que je n'ai pas le choix ...
Travaillant en t茅l茅travail depuis l'Espagne, et y vivant depuis plus de 6 mois :
- Je suis plus de 183 jours par an en Espagne, j'y ai donc "residencia habitual"
- En plus mon salaire est pay茅 a une addresse Espagnole, j'y ai donc un salaire.
De ce que j'ai lu, je suis l茅galement tenu de d茅clarer a Hacienda en Espagne.
Est ce que j'ai rat茅 un 茅l茅ment qui me permetrait de continuer a d茅clarer en France ?

Merci encore pour votre temps et vos r茅ponses,

Chrystel

C'est pas vous qui avez rat茅 un truc mais moi! Je suis partie dans l'id茅e que vous aviez le statut de salari茅 d茅tach茅 et vu votre r茅ponse il semblerait que non聽 :(
Faut donc revoir la copie...

Pour la s茅curit茅 sociale ben finalement c'est probablement pas un S1 qu'il faut demander car le S1 est r茅serv茅 aux retrait茅s et aux salari茅s d茅tach茅s et vous n'锚tes probablement pas 茅ligible au transfert de droits et je sais pas ce qu'il faut demander
Il faut vous renseigner aupr猫s de votre CPAM pour savoir ce qu'il convient de faire dans votre cas mais aussi, aupr猫s de la SSociale espagnole car en tant que citoyen de l'UE vous y avez acc猫s mais je n麓en connais pas les conditions d'admission.

Pour conserver vos droits 脿 la couverture fran莽aise vous pouvez adh茅rer 脿 la CFE

Pour les imp么ts, c'est bien vous qui avez raison. Vous n'avez pas le choix, il faudra bien les d茅clarer et les payer en Espagne.
Il faut commencer par faire votre carte verte de r茅sident = Certificado de registro de ciudadano que les gens appellent commun茅ment NIE permanent ou NIE d茅finitif puis聽 il faut vous inscrire aupr猫s de Hacienda : 脿 d茅poser dans le bureau de Hacienda le plus proche de chez vous

Pour pas 锚tre emb锚t茅 avec tout 莽a et conserver tous vos droits fran莽ais le plus simple est de n茅gocier un statut de salari茅 d茅tach茅 aupr猫s de votre employeur.

Maxime Ancelin

Hola Chrystel,

Ok, merci pour votre r茅ponse !

Je ne peux pas 锚tre salari茅 d茅tach茅, ce n'est pas une situation temporaire :


Ok pour la s茅curit茅 sociale, je vais essayer d'茅claircir 莽a avec la CPAM.

Pour le NIE, je l'ai d茅j脿 !! J'avais 茅tudi茅 en Espagne (脿 Alicante), j'ai pu conserver ce num茅ro et m锚me obtenir le "Certificado digital", 莽a simplifiera peut 锚tre quelques d茅marches.

Je sais que je suis dans une situation un petit peu sp茅ciale, je vous remontrais l'info d猫s que je trouverais une solution !

Chrystel

Attention ne confondez pas NIE et carte verte...
Si votre NIE est sur un papier blanc c'est pas bon

Merci de nous faire un retour d'exp茅rience car non, vous n'锚tes pas dans une situation sp茅ciale et n'锚tes surement pas le seul dans ce cas.
Le probl猫me est que ceux qui sont dans la m锚me situation que vous viennent poser des questions mais ne reviennent jamais faire un retour de leur exp茅rience.
Ce qui qui fait que lorsque un nouveau cas identique se pr茅sente on ne sait pas r茅pondre avec pr茅cision...

Maxime Ancelin

> Attention ne confondez pas NIE et carte verte...
Si votre NIE est sur un papier blanc c'est pas bon

OK, merci !

Bien entendu, d猫s que j'aurais la solution je la poste ici :)

Encore merci pour votre aide et vos messages !

Jean Marguerin

Bonjour,
Je me permet de vous rebondir sur votre post afin de savoir si l鈥檈ntreprise fran莽aise vous proposant un contrat en Espagne est 脿 la recherche de profil type Chef de Projet ou Commercial ?
En effet, je suis actuellement Chef de Projet pour un grand compte de l鈥櫭﹏ergie depuis 5 ans avec un profil commercial/financier.
Sorry, j鈥檃urai aim茅 apport茅 une r茅ponse 脿 votre post mais je tente ma chance 鈽猴笍
Bonne journ茅e 脿 vous 馃槈

GuestPoster8438

Bonjour Chrystel,
Vous me semblez pointue sur les sujets administratifs.
J'ai retenu de vos 茅changes qu'il vaut mieux conserver le paiement de nos imp么ts en France ( Ce que de toute fa莽on nous voulions faire).
En revanche, pour la s茅curit茅 sociale n'est-il pas possible de se soigner en Espagne pour des retrait茅s avec la carte europ茅enne d'assurance maladie fran莽aise ?
Merci de votre r茅ponse.

Chrystel

Alain Corbiz a 茅crit:

Bonjour Chrystel,
Vous me semblez pointue sur les sujets administratifs.
J'ai retenu de vos échanges qu'il vaut mieux conserver le paiement de nos impôts en France ( Ce que de toute façon nous voulions faire).
En revanche, pour la sécurité sociale n'est-il pas possible de se soigner en Espagne pour des retraités avec la carte européenne d'assurance maladie française ?
Merci de votre réponse.


Hola,
Pointure je sais pas mais j'ai de bonnes connaissances sur le sujet

Conserver le paiement de vos impôts en France ça, cela dépendra de votre situation car la residence fiscale en Espagne n'est pas en option. Quelque soit la source de revenu nous n'avons pas le choix de notre résidence fiscale.
Dès lors que vous dépassez les 183 jours/an de séjour en Espagne vous serez alors automatiquement résident fiscal en Espagne.
Pour rester résident fiscal en France et y payer vos impôts en toutes circonstances il faut ne pas séjourner plus de 183 en Espagne.
Dans le cas contraire, vous serez exonéré de déclaration et de paiement d'impôts en Espagne si:
-  vos revenus annuels ne sont que de source étrangère et ne dépassent pas 14000€/an
-  vous êtes retraité de la fonction publique.
Pour bénéficier de ce système il faut être un vrai fonctionnaire de l'état (militaire, enseignant...) car les assimilés fonctionnaires ou ceux ayant travaillé pour un EPIC (SNCF, RATP, la poste...) n'entrent pas dans cette dérogation.
- salarié d'une entreprise française détaché en Espagne.

La CEAM ne vous couvre que pour les urgences et pas au delà de 3 mois de séjour. Cette carte n'est faite que pour vous couvrir lors de déplacements ponctuels ou lors de séjours inférieurs à trois mois en Europe.
Si vous vous installez en Espagne et que vous êtes retraité il faudra obligatoirement faire un transfert de vos droits SSociale française vers la SSociale espagnole (formulaire S1) mais en tant que retraité vous conserverez également vos droits en France.

GuestPoster8438

Hola Chrystel,
Je confirme vous 锚tes une pointure. Vos explications sont limpides. Nous tenons 脿 continuer nos imp么ts en France et passerons donc moins de 183 jours en Espagne.

Elzd
@Maxime Ancelin

Hello Maxime,

Pourrais-tu nous raconter le fin mot de l'histoire? Quelles d茅marches as-tu d没 r茅aliser et comment se sont d茅roul茅es les choses?

Je me demande notamment s'il est possible de t茅l茅travailler pour une entreprise fran莽aise en dehors du cadre d'un contrat de d茅tachement, car je suis dans le m锚me cas que toi : je vais 锚tre embauch茅e en t茅l茅travail depuis l'Espagne par une entreprise fran莽aise, et je n'ai pas pr茅vu de dur茅e limit茅e 脿 mon s茅jour en Espagne (mais ce sera sans doute plus que 2 ans). Je me demande donc quel type de contrat doit-on mettre en place. Quelle est la nature de ton contrat, et comment y est mentionn茅 le fait que tu travailles depuis l'茅tranger?

Car pour ma part je ne trouve rien de tr猫s clair sur Internet. Voici ce que j'ai :
- Cet article semble dire qu'il est possible de t茅l茅travailler depuis l'茅tranger en tant que d茅tach茅 ou expatri茅 :
- Tandis que celui-ci dit uniquement en tant que d茅tach茅 :
- Ici je lis : 芦l鈥檈xperte en gestion sociale alerte sur la dur茅e pendant laquelle le s茅jour peut durer. Car si l鈥檈mploy茅 reste trop longtemps 脿 l鈥櫭﹖ranger et qu鈥檌l y travaille, il pourrait passer sous le statut de travailleur expatri茅. 禄
- Pire, celui-ci mentionne uniquement le portage salarial ou le freelance :
femmexpat.com/vie-pro/teletravail-expatriation/
Bref, une suite de contradictions et infos peu claires.


Au vu de tous ces articles, j'ai donc peur qu'il ne soit en r茅alit茅 pas possible de t茅l茅travailler en tant que salari茅 fran莽ais depuis l'Espagne au-del脿 des deux ans en d茅tachement. Peux-tu me confirmer que dans ton cas tu as pu le faire, sans m锚me 锚tre d茅tach茅? Et si oui, m'en dire plus sur comment cela a-t-il 茅t茅 fait contractuellement?


Merci d'avance !!
ptit-belge
@Elzd


Le plus simple serait de demander au CLEISS

Maria Adda
@Maxime Ancelin

Bonjour,

Je reviens d Alicante et je pense de plus en plus s茅rieusement 脿 m y installer je passe tous les ans mes vacances labas depuis 15ans.
Je me sens vraiment trop bien dans cette ville.

Connaissez vous des entreprises fran莽aises qui embauchent pour travailler labas svp?

J ai besoin d aide pour avoir des pistes svp?si vous pouvez m aider un grand grand merci
vincent foucault
Bonjour pas de r茅ponse pour votre demande en revanche si vous avez des touches je suis preneur car moi aussi je m installe en espagne 脿 15 kms au nord de Barcelone
Pour le moment je travaille sur Perpignan mais souhaite d茅finitivement partir
Merci pour votre r茅ponse m锚me n茅gative
volhakhod
@Maxime Ancelin
Bonjour, moi avec ma famille en d茅m茅nagent DEFENITIVEMENT聽 en Espagne on devaient se faire RADIER D de la Belgique (la demande dans notre commune, mairie, puis il faut attendre la nouvelle carte ID de NON RESIDENT ), c'est 脿 dire il fait quitter le domicile Belge , soit la maison en vent ou la location. je suppose que pour la France c'est la m锚me chausse!!!聽 聽Au niveau des comptes 莽a reste inchang茅e聽 mais d茅 que vous aurez votre domicile fix en Espagne vous communiquer les changements , mais bien s没r le MIEUX聽 de discuter avec votre banque avant . a nous ils ont conseill茅 de s'installer avant聽 (vu que je devait chang茅 le domicile 3 fois ) et salement apr猫s j'ai ennoy茅 les preuves par e-mail , 茅videment ils demandent聽 les traductions par Notaire et les papiers de la Mairie officielles, c'est normale. Et , si tout est en ordre, en聽 deux mois tout est bon et vous pouvez vous affiliez 脿 la SC espagnole.