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Non-resident, matriculation voiture francaise et l'assurance auto?

carorueil

Bonjour

Nous avons une residence secondaire a Alicante.聽 Nous aimerions bien utiliser notre petite voiture pour nos deplacements pendants nos sejours en Espagne (qui sera moins cher que la location d'une voiture)...

Si j'ai bien compris c'est la seule moyen de rouler (en moins de 6 mois par an) en Espagne quand on n'est pas resident?聽

Je voudrais savoir si quelqu'un parmi vous connait une assurance francaise qui couvrira notre voiture pendant les periodes de nos sejours?聽 Il me semble que normalement on a le droit jusqu'au 3 mois... mais nous aimerions bien avoir un peu plus de temps au cas ou on aurait besoin..

Nous avons tous assures (habitation, etc) avec une mutuelle des fonctionnaires (ne voulant pas faire la pub ici!) et pour le moment on n'est pas encore renseigner aupres d'eux car nous preferons se renseigner le maximum avant de leur contacter..

Nous vous remercions bien pour votre conseil!

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Conduire en EspagneLocation de voitures 脿 AlicanteStockage 脿 Alicanteassurance voiture et plaqueAssurance voiture
Chrystel

Hola

Les assurances r茅agissent au cas par cas. En th茅orie elles ne vous assurent pas plus de trois mois 脿 l'茅tranger mais cela ne veut pas dire qu'elles ne peuvent pas proposer des assurances sp茅ciales. Apr猫s si c'est r茅current chaque ann茅e, je sais pas comment 莽a marche mais pas mal de non r茅sidents font le choix d'acheter une voiture en Espagne, l'assurent chez une compagnie espagnole et la laissent sur place toute l'ann茅e

carorueil

Hola Chrystel, en fait on a voulu 'importer' notre voiture, mais en discutant avec notre avocat francais (base a Alicante), il nous a forcement deconseille en nous informant que c'est contre la loi espagnole et on pourrait etre consider comme residents...

Je suis en train de me renseigner aupres de notre assurance francaise, pour voir des options... Pour etre honnete, si on pouvait la laisser sur place toute l'annee en toute legalite ce serait notre preference...mais c'est pas tres claire pour nous et on ne veut pas surtout etre 'hors de la loi' ni etre consider comme resident en Espagne..

Quand j'ai pousse l'avocat pour des references juridiques il m'a envoye la suivante:
La Loi 38/1992, du 28 d茅cembre, de 鈥淚mpuestos Especiales, Disposici贸n adicional Primera鈥 indique que:

鈥淒eber谩n ser objeto de matriculaci贸n definitiva en Espa帽a los medios de transporte, nuevos o usados, a que se refiere la presente Ley, cuando se destinen a ser utilizados en el territorio espa帽ol por personas o entidades que sean residentes en Espa帽a o que sean titulares de establecimientos situados en Espa帽a
.鈥 avec un commentaire

C[i]ela signifie que l麓immatriculation des moyens de transports est pr茅vue que lorsque ces derniers sont destin茅s 脿 锚tre utilis茅s sur le territoire espagnol par des personnes physiques ou morales r茅sidant en Espagne.
[/i]
Malgr茅 ce qui est indiqu茅 dans cette loi, beaucoup de personnes font cette d茅marche et n麓ont jamais de probl猫mes, mais sachez que la loi ne le pr茅voit pas pour les non r茅sidents.

Mais je sais qu'il y a pas mal des etrangers (non-residents) qui achetent et assurent leurs voitures en Espagne, et donc je ne sais pas s'il faut passer par un gestor d'avoir un avis..

merci bien Caroline

Chrystel

Hola

Je ne vous parlais pas d'importer votre voiture mais d'en acheter une en Espagne que vous laisseriez toute l'ann茅e sur place.
Votre avocat prend des raccourcis avec le texte de loi qu'il vous a transmis ou en a oubli茅 un bout...
Les non r茅sidents qui "importent" une voiture en Espagne peuvent sans probl猫me et en toute l茅galit茅 immatriculer cette voiture en Espagne mais ils ne seront pas autoris茅s 脿 circuler avec dans leur pays de r茅sidence. Ce qui veut dire qu'ils leur faut deux voitures, une pour l'Espagne et une pour le pays o霉 ils sont r茅sident.
L'immatriculation a un co没t non n茅gligeable et dans ces conditions, il est peut-锚tre plus avantageux d'acheter directement une voiture sur place.

carorueil

Hola Chrystel, pour etre honnete, rien me etonne avec cet avocat..聽 Nous avons voulu importer notre voiture (meme avec les taxes) car la mienne suffit pour notre petits trajets ici et n'a que 32K .... On avait l'intention d'acheter une neuve en France... et importer la petite citadine ici.聽 J'ai fait des calculs avec l'argus il y a 2 ans et cela vaut moins de 2000euros ...mais elle est nickel..donc largement suffisament pour nos trajets en Alicante... J'ai du mal que je puisse trouver une voiture avec 32K kilometrage un 1.4 l pour moins que le valeur de la mienne...en plus je l'aime bien!!

Peut-etre il faut mieux que je trouve un autre avocat... car je sais qu'il s'est specialise dans tous ce qui est fiscalisation... (j'imagine pourquoi il parlait toujours de assurer que nous serons pas fiscalement residents ici)..

Nous avons trouve un avocat a Paris qui es Espagnole, peut-etre la plus simple c'est de discuter avec elle , parceque tout ce que vous m'avez explique c'est exactement cela qu'on a voulu faire!聽 merci bien pour votre conseil ! Caroline