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Licence habitation Olh茫o Un vrai casse t锚te

Roland83

J鈥檃i obtenu une permis de construire en 2017 valid茅 par la mairie avec plan d鈥檃rchitecte. l鈥檈ntreprise de l鈥櫭﹑oque nous dit que l鈥檕n pourrait augmenter la hauteur de 2,20 m 脿 2,50 m , parce que je d茅sirais ce qu鈥檌l a fait lors des travaux . maintenant le dossier de finalisation bloque 脿 cause de l鈥檃rchitecte qui refuse de valider le dossier 脿 transmettre en mairie en pr茅textant聽 que les hauteurs ne sont pas conformes au plan initial donc pour l鈥檌nstant aucune licence d鈥檋abitation. il nous dit de prendre un autre architecte pour faire des nouveaux plans . donc tout doit recommencer.ce que l鈥檕n refuse pour l鈥檌nstant car aucune certitude que la mairie soit d鈥檃ccord. quand pensez vous ? merci de votre aide.

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micheltaichi

En principe vous devriez. prendre un avocat

danlabaule

Vous auriez d霉 respecter les plans de l'architecte...o霉 lui demander de les modifier suivant vos d茅sirs. Autrement on peut dans ce cas faire ce que l'on veut . Bizarre

Marie2406

Tout comme en France la construction doit correspondre en tout aux plans d茅pos茅s et au permis accord茅.
A d茅faut, vous devez effectivement d茅poser les nouveaux plans et d茅poser une demande de permis modificatif
Mais rien ne dit que la Mairie acceptera....
Dans ce cas, la seule solution, est de...... casser et refaire conform茅ment au permis accord茅
Bon courage

paulopereirra

Ouais.
Les archis se prenne pour des bella dona.
Au moins la hauteur des mur est 脿 votre gout.

Roland83

Une pr茅cision l'entrepreneur de l'茅poque avant le commencement des travaux nous avez certifi茅 par ecrit聽 par email aucun probl猫me pour les hauteurs on a fait le premier virement 脿 l'entreprise sinon on aurez pas sign茅 le contrat de l'entreprise pour commencer les travaux. Qui est responsable de cette situation.


Une autre question peux ton d茅poser le dossier sans l'avale de l'architecte en mairie pour certifier les plan ?

L'architecte Peux t'il d茅missionne du projet car il nous la dit de prendre une autre architect ?

Qui doit payer le nouveau architecte l'entreprise qui nous 脿 dit un mensonge pour optenir le chantier.

On nous 脿 dit que peux d

Roland83

Temps apr猫s le debut du projet que la r茅glementation avez chang茅 interdit de faire des chambres 脿聽 2,20 donc on est dans les normes.

Roland83

Bonjour, pourquoi un avocat ? c'est vrai que l'on a sign茅 le contrat avec l'entreprise car il nous avait dit pas de souci pour les hauteurs des chambres 脿 2,50聽 au lieu de 2,20.

Merci de votre aide

Roland83

Pr茅cision avant cette construction sur cette emplacement il y avez une ruine exempt de licence d'habitation car elle dat茅 avant 1950 mes en etat de d茅labrement.

Moetai

Bonjour
Il s' agit de determiner si la nouvelle loi s' applique aux travaux en cours ou accepte虂s ,d'o霉聽 l'avocat ,mais, tant que les plans n'ont pas 茅t茅聽 modifi茅 par l'architecte ,ils doivent 锚tre聽 suivis.
Techniquement je dirais que l'architecte est en face d'une modification importante de son projet聽 qui est sous sa responsabilit茅 p茅nale et civile.
Sans l'aval de l'architecte une telle modification n'est pas l茅gale聽 .
Si vous voulez votre maison, 脿聽 mon avis ,on casse tout et on recommence ,ou on construit une solide amiti茅聽 avec un autre architecte et le chef de service de la mairie ,ou on change sa destination en lieu de stockage ou autre ,脿聽 voir avec l'avocat et l'architecte ,et vous risquez des amendes si vous l'habitez .
Cordialement

Marie2406

Moetai a 茅crit:

Bonjour
Il s' agit de determiner si la nouvelle loi s' applique aux travaux en cours ou acceptés ,d'où  l'avocat ,mais, tant que les plans n'ont pas été  modifié par l'architecte ,ils doivent être  suivis.
Techniquement je dirais que l'architecte est en face d'une modification importante de son projet  qui est sous sa responsabilité pénale et civile.
Sans l'aval de l'architecte une telle modification n'est pas légale  .
Si vous voulez votre maison, à  mon avis ,on casse tout et on recommence ,ou on construit une solide amitié  avec un autre architecte et le chef de service de la mairie ,ou on change sa destination en lieu de stockage ou autre ,à  voir avec l'avocat et l'architecte ,et vous risquez des amendes si vous l'habitez .
Cordialement


Oui malheureusement pour lui, il est totalement coincé.
Le mieux serait de prendre rendez-vous avec le service concerné à la Mairie et voir ce qu'il est possible de faire.
Après tout c'est quand même à ce niveau que le sort de sa maison sera décidé, soit acceptation après dépôt du dossier modificatif soit tout casser et refaire

POLIC

Bonjour,

Voici un "cas d'茅cole" qui devrait servir d'exemple 脿 tous ceux qui viennent vivre dans un pays d'adoption.

Se lancer des des projets co没teux sans l'avis de sp茅cialistes, sont vraiment des aventures 脿 grand risque, l'茅conomie qu'on fait en prenant conseil du cousin , du voisin ou sur les forums, risque de co没ter tr猫s cher 脿 la fin.

Il faut savoir que "l鈥檃cc猫s 脿 la profession" au Portugal n'est pas assez rigoureux que dans les pays apr猫s outre-Pyr茅n茅es et que n'importe qui peut devenir ma莽on.

Construire une maison sans le suivi d'un architecte, c'est un peu une soir茅e au Casino, gagner ou perdre ce n'est qu'une question de chance.

De m锚me que prendre un architecte ou un avocat sur le "Pages Jaunes". Le choix doit toujours 锚tre fait sous recommandation.

norais

bonjour si vous parlez la langue prenez un RDV a la mairie 莽a doit s' arranger ce n est pas d茅lirant comme modification par rapport au permis je pense qu'il vont vous demander de deposer un modificatif et tout va rentrer dans l'ordre
courage

micheltaichi

Absolument ,voyez l'architecte de la camara !

paulopereirra

Roland83 a 茅crit:

Précision avant cette construction sur cette emplacement il y avez une ruine exempt de licence d'habitation car elle daté avant 1950 mes en etat de délabrement.


Ah ouais ?
Donc l'instruction dun projet architecture pour obtenir un permit de construction  c'est  belle et bien pour faire du nouveaux et augmenter locupation non ?

Afonso Albuquerque

Bonjour,
Il y 脿 des points qui me chiffonnent.
1. Pas besoin d'avocat il suffit de lire le PDM (datant de 2008) de Olhao et ou plano de Pormenor cela d茅pend de la zone en question et qui est en libre acc猫s sur internet.
2. Il faut voir "C茅rcea" et "Cota de soleira" ce qui est permis ou pas.
3. Merci pour les g茅n茅ralit茅s mais les聽 architectes fran莽ais ne sont ni meilleurs ni moins bons au Portugal ou en France.
4. il me semble que quand 脿 partir du moment que le plan est sign茅 par la mairie le plan se tient au PDM ou autre plan urbanistique en vigueur au moment de la signature.

P.I.

Bien cordialement,
Afonso Albuquerque

micheltaichi

Bonjour,
Arreter de touner en rond allez 脿 la camara,regler le probl茅me.bav
Michel

Roland83

j'ai un autre architecte qui doit faire les modification encore merci des conseils

micheltaichi

Bonjour,
J'ai d茅j脿 dis聽 !! prenez contact avec l'architecte de la mairie pour un entretiens
et sa devrais ce聽 r茅soudre avec un bonne discussion.
J'ai d茅j脿 eu le cas avec un de mes client 脿 M茅co.
Ou alors parl茅 avec votre notaire qui fais les actes.
Bav
Michel