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L'Allemagne, les 脡tats-Unis et le Canada reconnaissent le 芦 jus soli 禄 - la citoyennet茅 par droit du sol

Le 芦 jus soli 禄, ou la 芦 citoyennet茅 par droit du sol 禄 en latin, signifie que les enfants acqui猫rent l茅galement la citoyennet茅 du pays dans lequel ils sont n茅s, quel que soit le statut de citoyennet茅 ou m锚me le statut d'immigrant de leurs parents. 脌 l'inverse, le 芦 jus sanguinis 禄, qui signifie litt茅ralement les 芦 lois du sang 禄, fait h茅riter les enfants de la citoyennet茅 de leurs parents, quel que soit le lieu de leur naissance. Dans la plupart des pays, le 芦 jus sanguinis 禄 r茅git la loi sur la citoyennet茅, mais quelques pays respectent le 芦 jus soli 禄.

L'Allemagne, les 脡tats-Unis et le Canada sont des destinations importantes pour l'immigration et l'expatriation qui reconnaissent la citoyennet茅 par droit du sol. De nombreux pays d'Am茅rique latine, dont le Mexique, l'Argentine et le Br茅sil, l'acceptent 茅galement.

Il existe encore des restrictions quant 脿 l'application du 芦 jus soli 禄, afin de pr茅venir les abus dans les demandes de citoyennet茅. En Allemagne, au moins l'un des parents de l'enfant doit 锚tre un r茅sident permanent du pays et avoir v茅cu l脿-bas pendant au moins 8 ans. En g茅n茅ral, l'Allemagne n'accepte pas la double citoyennet茅, de sorte que les enfants n茅s de parents expatri茅s en vertu de la r猫gle du 芦 jus soli 禄 doivent choisir entre la citoyennet茅 allemande ou la citoyennet茅 du pays d'origine de leurs parents d'ici leur 23e anniversaire. Cette r猫gle a 茅t茅 assouplie depuis 2014 pour ceux qui poss猫dent la citoyennet茅 d'un autre pays de l'UE/EEE d'o霉 sont originaires leurs parents - ils peuvent d茅sormais conserver les deux passeports.

Et qu'en est-il des enfants n茅s en Allemagne dont les parents n'茅taient pas encore r茅sidents permanents ou n'y avaient pas v茅cu depuis moins de 8 ans ? Ils peuvent 茅galement devenir citoyens allemands d'ici leur 21e anniversaire s'ils ont grandi dans le pays pendant au moins 8 ans et ont fr茅quent茅 l'茅cole dans le pays pendant au moins 6 ans. Bien s没r, m锚me si le 芦 jus soli 禄 est accept茅 en Allemagne, les enfants d'expatri茅s allemands vivant ailleurs peuvent 茅galement devenir citoyens allemands par le biais du 芦 jus sanguinis 禄.

Aux 脡tats-Unis, le 芦 jus soli 禄 n'est pas une loi r茅cente. Il remonte 脿 la Constitution des 脡tats-Unis. Comme les 脡tats-Unis sont un pays principalement compos茅 d'immigrants, le 14e amendement de cette constitution garantit que toute personne n茅e sur le sol am茅ricain devient automatiquement citoyenne. La seule exception concerne les enfants de diplomates 茅trangers et de chefs d'脡tat n茅s aux 脡tats-Unis. La m锚me exception s'applique au Canada - les enfants de diplomates post茅s au Canada n'ont pas droit 脿 la citoyennet茅 canadienne, mais toute autre personne simplement n茅e au Canada en b茅n茅ficie, selon leur loi sur la citoyennet茅 de 1946. Cela inclut m锚me toute personne n茅e dans les eaux canadiennes et dans l'espace a茅rien.

La plupart des pays ne reconnaissent que le 芦 jus sanguinis 禄

Malheureusement, la norme dans la plupart des autres pays, 脿 l'exception de ceux d茅crits ci-dessus, est la r猫gle du 芦 jus sanguinis 禄. Cela signifie qu'un des parents expatri茅s doit 锚tre citoyen ou au moins r茅sident permanent du pays o霉 ils r茅sident pour que leur enfant obtienne la citoyennet茅. C'est le cas de presque tous les pays de l'UE (脿 l'exception de l'Allemagne) et du Royaume-Uni.

Au Royaume-Uni, au moins l'un des parents expatri茅s doit avoir le statut d'Indefinite Leave to Remain ou de r茅sident permanent de l'EEE. En ce qui concerne les enfants qui ne remplissent pas ces crit猫res, ils devront demander la citoyennet茅 britannique ult茅rieurement. Cela peut se produire lorsque l'un des parents devient r茅sident permanent. Ou cela peut se produire apr猫s 10 ans de r茅sidence continue au Royaume-Uni apr猫s leur naissance, 脿 condition que l'enfant n'ait pas voyag茅 脿 l'茅tranger plus de 90 jours par an au cours de cette d茅cennie. Les enfants de plus de 10 ans doivent 茅galement prouver leur bon caract猫re (c'est-脿-dire ne pas avoir de casiers judiciaires r茅cents ou graves) dans le cadre du processus de naturalisation. La troisi猫me option consiste 脿 demander la naturalisation 脿 l'芒ge de 18 ans.

Aux Pays-Bas, des r猫gles l茅g猫rement diff茅rentes s'appliquent si le parent expatri茅 est une m猫re ou un p猫re. Les enfants n茅s d'une m猫re n茅erlandaise et d'un p猫re expatri茅 acqui猫rent automatiquement la citoyennet茅 n茅erlandaise. Mais si la m猫re est une expatri茅e et le p猫re est n茅erlandais, le p猫re doit 锚tre le conjoint l茅gal ou le partenaire enregistr茅 de la m猫re et reconna卯tre formellement la paternit茅 de cet enfant. Un test ADN doit m锚me 锚tre soumis 脿 l'脡tat si l'enfant a plus de 8 ans. En ce qui concerne les enfants qui ne peuvent pas devenir citoyens par droit du sol, leurs parents peuvent demander leur naturalisation apr猫s les avoir 茅lev茅s aux Pays-Bas pendant au moins 3 ann茅es cons茅cutives.