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Bonjour Michel-charles, lorsque l'on est r茅sident d'un pays on est obligatoirement sujet 脿 la fiscalit茅 de ce pays. Le plus compliqu茅 est de devenir r茅sident. Cordialement. Laurence

Merci Laurence,

je crains fort que la question et la ou les r茅ponses ne soient aussi simples que cel脿.

Pour ma part, je suis r茅sident 脿 Madagascar depuis peu.
C' est donc une premi猫re 茅tape de franchie !!

Bien cordialement

Michel-Charles

Bonsoir Michel charles, et bien si vous 锚tes r茅sident malgache vous 锚tes assujetti 脿 l'imp么t malgache soit en tant que salari茅 ou entrepreneur, je ne comprend donc pas bien la question. Cordialement. Laurence

Bonjour Laurence,

je suis r茅sident 脿 Madagascar
j' ai des int茅rets financiers en France et donc des revenus financiers per莽us en France.
je n' ai pas de revenu issu d une activit茅 脿 Madagascar

En 茅tant r茅sident fiscal en France, je dois un impot sur mes revenus financiers per莽us en France.

Si j' adopte un statut de r茅sident 脿 Madagascar, je ne devrai plus d' impots au fisc fran莽ais mais je serai impos茅 vis 脿 vis du fisc malgache.

La question est: quel est le plus avantageux pour moi ?
(imposition en France ou 脿 Madagascar)

Cordialement

Bonsoir Michel-charles, le probl猫me n'est pas de savoir dans quels pays c'est le plus avantageux (脿 mon avis 莽a se tient) le probl猫me est que vous n'avez pas le choix. Vous appartenais fiscalement au pays ou vous vivez plus de 6 mois. Si c'est de l'immobilier en France, les taxes li茅s 脿 ces revenus sont exigible en France (par contre l'imp么t sur le revenu, je ne sais pas exactement, ne connaissant pas le sujet). Je pense que pour un sujet aussi pointu, vous devriez vous rapprocher du centre des imp么t Malgache (les textes de loi sont en 贵谤补苍莽补颈蝉). Cordialement. Laurence
PS: par contre je serai curieuse de savoir comment vous pouvez 锚tre r茅sident malgache si vous n'锚tes ni salari茅, ni entrepreneur ni retrait茅.

Bonjour Laurence,

en ce qui concerne votre interrogation, la r茅ponse est que j ai rejoins mon 茅pouse Malgache.
Et que j' ai obtenu un visa de r茅sident dans le cadre du rapprochement famillial.

Merci pour votre r茅ponse.

Michel-Charles

A mon avis il y a beaucoup d'approximations dans ce qui 脿 茅t茅 dit.
Tous les renseignements, y compris les fiscalit茅s appliqu茅s par pays, se trouvent sur

suivre la rubrique "particuliers" et "vos pr茅occupations" et "vivre hors de France"
En r茅sum茅, si vous percevez des revenus de source 茅trang猫re, ils sont 茅videmment imposables dans le pays et si vous percevez des revenus de source 贵谤补苍莽补颈蝉e, ils sont 茅videmment imposables en France.
Ce qui change, si vous etes r茅sident 脿 l'茅tranger avec tout ou partie des revenus de source 贵谤补苍莽补颈蝉e, c'est le mode d'imposition en France. Les retenues seront faites "脿 la source des revenus", il n'y a plus de "part" ni autres d茅ductions. Je pense pas qu'il y ait un choix possible. Croire que l'on 茅chappe 脿 l'imposition en France d猫s lors que l'on r茅side 脿 l'茅tranger me parait faux. Par contre il y a des 茅xon茅rations de CSG et CRDS sur certains revenus (pensions de retraite par exemple)L'un dans l'autre 莽a revient au meme.
Sur place il faut se renseigner aupr猫s du fisc : Bon courage !!!
Attention si vous percevez des revenus clairs et nets, autrement dit d茅clar茅s (par exemple int茅r猫ts vers茅s sur un compte d'茅pargne bancaire) n'oubliez pas de payer vos impots, sinon vous risquez un blocage 脿 la fronti猫re Malgache. Si tout marche 脿 peu pr猫s mal dans le pays, certains services sont informatis茅s et pas toujours en panne.

Voir aussi :
Service des impots non r茅sidents
Noisy le grand

courriel : sip.nonresidents@dgfip.finances.gouv.fr
Bonne chance

Bonsoir, absolument pas. Vous 锚tes imposable dans le pays ou vous vivez plus de 6 mois par an "quelque soit le pays" et dites moi quels sont les revenus imposables 脿 la source en France. La question pos茅e est plus compliqu茅e, on ne parle pas de revenu salari茅, de revenu BIC (b茅n茅fice industriel et commerciaux) ni de retraite (dont l'imp么t sera 脿 payer dans le pays de r茅sidence) et le sujet que vous traitez ne porte que sur l'imp么t revenu (je pense que michel-charles sait comment faire), on parle de revenus fonciers, revenus de placement en bourse ou autres et l脿 c'est plus compliqu茅 car les textes ne sont pas clairs car pour ses revenus il faut garder un compte en France avec une domiciliation fran莽aise (donc rester avec une adresse en France). Si vous avez des informations sur ces cas de figure se serai avec plaisir car j'avoue c'est le n茅buleuse. Cordialement. Laurence

Bonjour,

oui, il ne s' agit pas de revenus professionnels, mais bien de revenus de placement dont il s' agit.

En fait, je pensais b锚tement, qu' un r茅sident fiscal 脿 Madagascar allait pouvoir me r茅pondre.
Je m' aper莽ois que ce sujet n' a pas beaucoup de succ茅s !!!

Mais comment font ils ?

Bien cordialement

Michel-Charles

En fait, je crois que personne ne connait la r茅ponse Bonne soir茅e. Laurence

bonjour,

peut-锚tre tu vas trouver la r茅ponse officielle dans ce document


Mais lorsque, il y quelques ann茅es, je devais aller 脿 Mada...j'茅tais all茅 voir le imp么ts en France 脿 ce sujet et on m'avait dit que tous mes revenus (Actions, dividendes, location d'appartement en france..) devaient toujours 锚tre pay茅 en France...seul mes nouveaux revenus (salaires....) devaient 锚tre pay茅 脿 Madagascar.

et que donc, je n'avais pas le droit et le choix de tout basculer sur un pays.
Cordialement

Bonjour Arnaud,

merci pour ton lien.

J' ai essay茅 de parcourir la convention, mais cela d茅passe largement mais notions fiscales !!
C' est assez compliqu茅.
Je pense que la seule solution est de s' adresser 脿 un cabinet sp茅cialis茅 dans la fiscalit茅.

Cordialement

MC

Merci Jissehair pour ton mail de r茅ponse.

bonjour michel, par hasard aujourd'hui j'茅coutais BFM et ils avaient un invit茅 sur ton sujet...malheureusement, je suis arriv茅 脿 la fin de l'interview.
mais j'ai quand m锚me pu retenir le nom de leur site web.
j'espere que tu trouvera tes infos...(voir lien ci-dessous)



A bient么t

Bonjour Arnaud,
et merci pour cette adresse.

Je vais regarder 莽a, si internet le veut bien.
Ici, ce matin, c est pas du haut d茅bit !!!!!!!!!!!!

Cordialement

MC

Bonjour Michel-Charles, je remet la discussion en premi猫re ligne. Car j'ai beau chercher, je ne trouve toujours pas de r茅ponses claires et satisfaisantes Avez-vous avancez sur ce sujet ??
Bonne journ茅e. Laurence

Bonjour LaurenceL,

non, je n' ai pas avanc茅 sur le sujet.
Je pense qu il faut s adresser 脿 un fiscaliste ou directement au centre des impots pour expatri茅s.

Sommes nous dans la m锚me situation ?
Vous 锚tes en France, avez vous des projets pour Mada ? ou est ce simplement de la curiosit茅 intellectuelle ?

Tr猫s cordialement

Bonsoir Michel Charles, je suis int茅ress茅 par ce sujet car nous devons nous installer 脿 Mada dans un an environ et nous ne savons pas trop comment faire, c'est un peu compliqu茅 quand on ne rentre pas dans des cases d茅termin茅es et nous avons beaucoup de mal 脿 avoir des informations correctes. J'ai consult茅 le lien de Arnaud concernant Fiscalit茅 pour les expatri茅s mais je ne trouve que des infos sur les cas g茅n茅raux (et c'est normal) je n'ai pas d'aide si j'ai des questions pr茅cises aupr茅s de personnes comp茅tentes en France ou 脿 MADA. Cordialement. Laurence

Envoyer moi une adresse perso

@ tous:  expatriation

Tout tient dans la convention fiscale France / Madagascar que l'on peut consulter en ligne



en fait, pour eviter une double imposition La France a sign茅 pour ses expatri茅s des conventions fiscales avec diff茅rents pays.
Attention au statut de r茅sident fiscal : (Wiki)

Les r猫gles applicables pour d茅terminer le lieu de r茅sidence fiscale varient d'un pays 脿 l'autre et sont g茅n茅ralement pr茅cis茅es par des conventions fiscales sign茅es entre la France et chaque 茅tat. Celles-ci sont construites sur un mod猫le similaire, avec diff茅rents crit猫res qui doivent 锚tre interpr茅t茅s par ordre successif, jusqu'脿 ce que l'un d'eux offre une r茅ponse claire. On retrouve ainsi le plus souvent :
Le lieu habituel d'habitation
脌 d茅faut, le centre des int茅r锚ts vitaux (pays o霉 se trouve les liens familiaux ainsi que l'essentiel des activit茅s 茅conomiques et revenus)
脌 d茅faut, la nationalit茅
C'est sur le premier point que les litiges sont les plus nombreux, car il s'agit pour l'expatri茅 qui aurait gard茅 un compte ou des biens en France de prouver sa r茅sidence r茅elle et habituelle dans un autre pays : peuvent 锚tre utilis茅s des extraits bancaires, le lieu de scolarit茅 des enfants, les notes de d茅placements, les billets d'avions, les factures de t茅l茅phones, etc. C'est la Direction nationale des v茅rifications de situation fiscale (DNVSF) qui se charge de suivre les dossiers des personnes soup莽onn茅es d'expatriation fiscale simul茅e.

Donc prudence et discernement!

Bonjour,
JPL 06530 a donn茅 la r茅ponse.
En fait il existe des conventions entre a France et chaque pays. c'est 脿 nous de choisir ou nous voulons payer nos impots sur le revenu.
Fils d'expatri茅 depuis 1958, et pour avoir v茅cu au moyen-orient, comme mes parents avant moi l'ont fait, c'est le pays ou je vivait que j'ai choisi pour payer mes impots. en l'occurence l'arabie saoudite, l'irak ou le Qatar, car dans ces pays il n'y a pas d'impots sur le revenu et aucune convention particuli猫re avec la France en cas de non imposition. ce qui n'est pas le cas pour les am茅ricains qui, au cas ou ils seraient exon茅r茅s dans un pays, c'est chez eux qu'ils doivent payer.

Dans le cas de Mada et comme beaucoup de pays d'afrique francophone, il y a des accords. il est en principe (a v茅rifier) plus intelligent de pays ses impots 脿 Mada, car en principe plus faible qu'en France. Le service des impots Malgache vous d茅livrera un certifcats comme quoi vous avez pay茅 vos impots 脿 Mada, qu'il faudra remettre au services fiscaux francais preuve de votre aquittement. si non c'est comme avec les am茅ricains, vous payez en France.
le fait d'avoir une r茅sidence en France ou un compte en banque ne change pas grand chose.
par contre au cas ou vous auriez une r茅sidence en France et une domiciliation a Mada, locataire ou propr茅taire, tout ce qui rel猫ve des taxes foncieres, et autres impots locaux seront continuellement 脿 payer 脿 la France pour la maison en france et a mada pour la maison 脿 mada.
Si vous avez une part de salaire locale et une part en France, vous pouvez (a v茅rifier) soit payer respectivement dans chaque pays, soit tout ramener 脿 un pays.
c'est 脿 vous de faire maintenant le calcul en allant voir qui est le plus interessant.
dernier point, ne pas oublier d'aller chercher sa carte d'expatri茅 脿 l'ambassade appel茅e encore carte consulaire. cette carte est utile pour le retour au bercail. elle justifie d'une non imposition sur tout ce que vous allez ramener en France, y compris votre compte en banque malgache (a moins que vous n'en fassiez don au pays), sous la condition que votre expatriation ait 茅t茅 de plus de 2 ans.
si non, attendez vous 脿 une taxation de 33%, comme les produits de luxe, si la somme rapatri茅e d茅passe 8500 euros (ou equivalent).

il y a un racourci tentant qui est de dire "je paye 脿 Mada en donnant le dessous de table qui va bien et croyez moi ca marche". Mais soyez pr锚t 脿 d茅coller avec vos 茅conomies, car bien mal acquis ne profite jamais.

slts
Luc

Bonsoir Luc, oui pour les cas de salari茅s ou retrait茅s mais la question pos茅e est pour les revenus immobiliers ou placements boursiers. L'imp么t sur le revenu est tax茅 脿 20% qqes soit le montant (donc si c'est bien exact, pour les petits salaires ou retraite il est pref. de payer en France). Apr猫s plusieurs recherches j'ai compris que les taxes sur les revenus (fonciers ou boursiers) se payent dans le pays ou le capital est plac茅.
Donc placement immobilier "gains payable en France" placements boursiers sur entreprises 贵谤补苍莽补颈蝉es cot茅es en bourse "dividendes payables en France"  Cordialement. Laurence

Bonjour Michel Charles, ce que j'ai voulu dire c'est qu'il y en France 茅norm茅ment de diff茅rentes tranches d'imposition, il est donc int茅ressant tout de m锚me de se renseigner car lorsque l'on a de petit revenus et que l'on n'est pas imposable ce n'est pas forc茅ment plus avantageux de choisir de relever du r茅gime fiscal malgache. Il faut bien calculer car revenir en arri猫re n'est pas possible. Beaucoup de personne ne font pas attention et surtout sont persuad茅 que la France est un pays terrible niveau imposition et ce n'est pas forc茅ment le cas, il faut bien se renseigner et bien calculer. Cordialement. Laurence

bonjour,
vous pouvez aussi 茅tudier la possibilit茅 de constituer une soci茅t茅 offshore (ou une soci茅t茅 de droit malgache> que je ne connais pas) pour accueillir vos placements en france. Cela d茅pend si c'est int茅ressant au vu des diff茅rences fiscales et de votre droit 脿 constituer une soci茅t茅, cela d茅pend aussi fortement du montant de vos avoirs. Le montage est assez complexe il induit des couts mais 莽a peut 锚tre une solution  pour optimiser votre fiscalit茅. Ou si vous avez confiance en votre 茅pouse: lui transf茅rer vos avoirs et placements (il y aura un montage 茅galement). Mais la il vous faut une 茅tude notari茅e ou un cabinet d'avocats... cela peut vous permettre de b茅n茅ficier due la diff茅rence d'imposition (bref connaitre les bar猫mes fiscaux malgache = centre d'impots, sites sp茅cialis茅s, avocats)

en esp茅rant vous avoir donner quelques pistes.