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s茅jour longue dur茅e sans 锚tre r茅sident

sara2
#1
Bonsoir 脿 tous

Je me posais une question que d'autres se sont peut 锚tre aussi pos茅e.Sans 锚tre r茅sident, au bout de 3 mois pass茅s au bled , on peut faire une prolongation de 3 mois (en faisant le dossier et en payant la taxe de 130dt par personne)
mais peut on le faire plusieurs fois ? et m锚me si on fait un rapide AR en France (ou ailleurs) , y 脿 t-il un temps minimum 脿 passer en dehors du territoire ? peut -on rester plus de 6 mois sur un an ? merci 脿 vous
Sara
Voir aussi
M
#2
On peut aussi aller 脿 la fronti猫re tuniso/lybienne et faire tamponner son passeport. Cela 茅quivaut 脿 une sortie du territoire tunisien. Mais il n'en reste pas moins qu'il y a un certain nombre de jours autoris茅s 脿 ne pas d茅passer par an.
stephane_pierre
#3
Et que se passe-t'il si, en 茅tant non r茅sident, on reste plus de 183 jours au total dans le pays ?
E
#4

sara2 a 茅crit:

Bonsoir 脿 tous

Je me posais une question que d'autres se sont peut 锚tre aussi pos茅e.Sans 锚tre r茅sident, au bout de 3 mois pass茅s au bled , on peut faire une prolongation de 3 mois (en faisant le dossier et en payant la taxe de 130dt par personne)
mais peut on le faire plusieurs fois ? et m锚me si on fait un rapide AR en France (ou ailleurs) , y 脿 t-il un temps minimum 脿 passer en dehors du territoire ? peut -on rester plus de 6 mois sur un an ? merci 脿 vous
Sara


Oui la r猫gle des 6 mois de pr茅sence par an n'existe que sur le papier... en pratique personne ne l'a connait.

Il suffit de sortir 24h du territoire... si tu a un tampon de sortie 脿 30/01 脿 23h et que tu rentre le 31/01 脿 6h c'ets tout bon :-)

Beaucoup de gens qui sont ammener 脿 faire r茅guli猫rement des all茅 retour en france n'ont pas forc茅ment fait les d茅marche de carte de r茅sident.

E
#5
Bonjour,
d茅j脿 pour la voiture....
Taxe, vignette, et autres r茅galades!!
Ensuite le fics!!
Bien sur, il ne viendront pas te dire ce qui ne va pas!
Mais au moment de ta sortie....Si tout n'est pas en r猫gle...!
Pas bon du tout!
Cordialement
Francis
sara2
#6
Merci 脿 vous

En pratique , quelqu'un 脿 t-il d茅ja pass茅 plus de 183 en une ann茅e sur le sol Tunisien ? sans 锚tre r茅sident...
M
#7
Petite exp茅rience v茅cue :
Je ne suis pas r茅sidente, juste une pr茅sence "intense" en Tunisie depuis plusieurs ann茅e.
Une certaine "association" tunisienne me donnait du fil 脿 retordre il y a quelque temps, en Tunisie, car je n'ignorais rien de leurs malversations...leur int茅r锚t 茅tait donc de me faire partir au plus vite . Comme je faisais de la r茅sistance 脿 leurs mauvais coups, le plus court chemin fut de m'envoyer la garde nationale.
Ils m'ont arr锚t茅 au volant de ma voiture et m'ont bloqu茅e une heure, le temps pour eux d'analyser sur mon passeport tous les tampons d'entr茅e et sortie du territoire tunisien (il y en avait une cinquantaine :)))
Ils ont essay茅 de compter les jours rest茅s en Tunisie entre deux aller-retour.
Ils ont not茅 les dates et se sont gratt茅s leur deux cerveaux pour compter mes jours de pr茅sence et d'absence...et ils ont craqu茅 !

Pour se donner bonne contenance il m'ont dit :
"On voit que vous avez eu votre permis r茅cemment...vous ne conduisez pas bien ! "
-Ah bon ? j'ai juste mon permis depuis 30 ans, sans accident grave, c'est incroyable non ?
Alors ils ont v茅rifi茅 mon permis 茅galement, en plus du passeport. Cela leur a pris encore un quart d'heure.
Et m'ont laiss茅 repartir..apr猫s avoir un peu secou茅 les pi猫ces dans leur poche...nada ! Ils n'ont eu que leurs yeux pour pleurer.

Je pense que j'ai d没, certaines ann茅es, d茅passer les 180 jours en Tunisie, mais RAS...C'茅tait avant la r茅volution.
maintenant, je ne sais pas o霉 ils en sont niveau contr么le et l茅gislation.
E
#8

sara2 a 茅crit:

Merci 脿 vous

En pratique , quelqu'un 脿 t-il d茅ja pass茅 plus de 183 en une ann茅e sur le sol Tunisien ? sans 锚tre r茅sident...


Oui je connais plein de gens dans ce cas, beaucoup de conjoint d'expat sont dans ce cas la... comme je te l'ai dit la r猫gle des 6 mois n'existe pas. juste il faut ressortir tout les trois mois car sionon c'est 10dt par semaine de d茅passement c'est tout.

sara2
#9
Merci 脿 vous ,

Bonne soir茅e , Sara
aatist
#10
oui sara je te le confirme    en 2010 et 2011 j'ai sejourn茅 une fois 6 mois consecutif et pay茅 10dt par semaine enplus des 3 mois r茅glementaire(du 17 NOV 2010 10 15 MAI 2011)
je suis revenue 1 fois 40 jours puis revenue le 15 sept repartie au bout de 3 mois en decembre(1 semaine) et depuis, l脿 et ma carte de r茅sident maintenant
donc en 2011  j'ai s茅journ茅 plus de 186 JOURS soit 240 jours
pour la voiture il faut attendre 6 mois avant de la rentrer de nouveau (l脿 les 180 jours s'appliquent)

mais ce soir je viens d'apprendre du nouveau pour les voitures
a la douane de la marina 脿 houmet souk:

j'y reviendrai dans un autre post et attends le texte officiel

on va pouvoir immatriculer sa voiture en tunisie pour 600 dt et obtenir les plaques tunisiennes " plaques voiture en transit"  et s'adresser 脿 la douane ou l'on r茅side qui contre cette somme vous donne les plaques    r茅gime voiture en transit
sara2
#11
Bonsoir Any
Merci , on attend la suite , bises
Bender30
#12
Bonjour,

Je suis en Tunisie depuis plus de 6 mois. Il me manque quelques papiers pour ma carte de r茅sident, je vais donc me faire faire un visa de sortie, payer les 150 dt (a peu pres) et rentrer en france pour 3 semaines. Vu que j'ai d茅ja d茅pass茅 les 6 mois, estce qu'ils risque de me faire des ennuis lors de mon retour dans 3 semaines? Je stresse un peu vu que je laisse mes enfants ici..

Quelqu'un a d茅ja 茅t茅 dans ce cas la?
aatist
#13
aucun probl猫me pour le retours seulement achetez vos timbres avant de prendre l'avion
Bender30
#14
Re bonjour,

Merci pour la r茅ponse. Oui je vais acheter les timbres avant de partir. Mais va t'on me laisser revenir en tunisie 3 semaines apr茅s? (sachant que j'ai d茅j脿 pass茅 6 mois et demi sur le territoire).
aatist
#15
non aucun probl猫me je l'ai d茅j脿 fait
une fois sortie de Tunisie les compteurs reviennent 脿 z茅ro
c'est pourquoi beaucoup d'expat qui n'ont pas de carte de r茅sident rentrent  tous les 3 mois et reviennent et ainsi de suite
Bender30
#16
ok merci beaucoup pour la reponse rapide.

Bonne soir茅e.
E
#17
La taxe est pass茅e 脿 20dt par semaine 脿 partir de debut Mars.
Je conseille fortement de regulariser la situation avant le depart, en prenant RDV avec l'officier de police charg茅 des etrangers.
Compte tenu de cette nouvelle reglementation, que peu de policiers connaissent je crains un certain flottement 脿 l'aeroport au moment du depart, c'est la raison pour laquelle il vaut mieux reglariser avant
Bender30
#18
Bonjour,

20DT?? Ce qui veut dire que je vais devoir payer 20Dt par semaine pour les 2 semaines de mars ou pour toute la dur茅e? (depuis Decembre) Glouups..
aatist
#19
vous paierez 15dt jusqu'脿 l'augmentation et 20 脿 partir de la date d'augmentation si je ne me trompe
E
#20
20 DT par semaine pour la totalit茅 du depassement

Precision, egalement, c'est 90 jours, et non 3 mois
noyale
#21

Saalbeo a 茅crit:

La taxe est pass茅e 脿 20dt par semaine 脿 partir de debut Mars.
Je conseille fortement de regulariser la situation avant le depart, en prenant RDV avec l'officier de police charg茅 des etrangers.
Compte tenu de cette nouvelle reglementation, que peu de policiers connaissent je crains un certain flottement 脿 l'aeroport au moment du depart, c'est la raison pour laquelle il vaut mieux reglariser avant


Tout 脿 fait, je confirme enti猫rement ce que dit Saalbeo
Si vous d茅passez les 90 jours, il faut maintenant se munir de 20 dt /semaine en timbre fiscal et allez au bureau de police des 茅trangers auparavant
sinon : probl猫me pour prendre l'avion et attente ++ au bureau de police de l'a茅roport afin de r茅gulariser la situation ;
il faut le faire avant et non au moment de son retour 脿 l'a茅roport

c'est une exp茅rience v茅cue, il y a une semaine, non pas pour nous (sommes r茅sidents en r猫gle) mais pour ma m猫re que nous raccompagnions : elle s'est pr茅sent茅e avec son timbre de 20 dt mais n'avait pas fait le n茅cessaire au bureau de police des 茅trangers de Houmt Souk avant.
Elle est quand m锚me partie, mais attendu presque une heure, bloqu茅e au poste de police de l'a茅roport.

Saranah
#22
Bjr, je sui sarah je voudrai savoir, voila je sui rester en tunisie 3 mois pck je doi me marier la bas avc mon conjoin ki vie en tunisie et pour notre ccam nous avon eu rdv pour une audicion lui en tunie moi en france, je sui parti en france pour ce rdv mai g laisser mes enfant avc lui (enfant dune1ere union) en sachant ke mes enfant son venu en tunisie san visa et dan 1semaine cela va fair 3 mois , pui je leur fair un visa en tunisie prolonger le sejour en tunisie alor kil sont francais de nationalit茅 francaise?? Merci de me rep c urgent aider moi svp merci
Bender30
#23
Bonjour,

Lorsque que tu voudras leur faire quitter le territoire, tu iras faire faire un visa de sortie au commissariat, il faudra emmener le billet d'avion et les passeport. Tu paieras 20 dn par semaine de d茅passement des 90 jours, par personne.

Cordialement.
Saranah
#24
Merci bcp pour votre reponse, pouriez vou me dire c 20 dinar par enfant ou pour pour les 2 enfants????
Saranah
#25
Cette demarche au commissariat pour avoir le visa de sorti je doi la fair avan ou kelke jour avan de partir de la tunisie?????
Bender30
#26
Bonsoir,

20 dt par enfant et par semaine (en timbre fiscaux qui seront coll茅s sur le passeport). A faire une fois le billet de retour pris. Vous pouvez le faire la veille de votre depart. Au commissariat le plus proche (mantiqeh).
Tabbie
#27
Si on reste plus de 183 jours dans l'ann茅e en Tunisie (en r茅sidant plusieurs fois dans l'ann茅e), mais on n'est pas r茅sident officiel o霉 doit-on pay茅 ses imp么ts?
lordmy
#28
Si vous restez plus de 183 j en Tunisie par an vous devenez imposable automatiquement en Tunisie!
Et attention au surprise...
je connais des personnes qui on subit les foudres des administrations fiscales en demandant un quitus 脿 celles ci!!
payement des rappels,et de belles sommes!
Tabbie
#29
Merci de votre r茅ponse rapide.  Dans ce cas-l脿 comment faire avec les imp么ts en France si on est officiellement r茅sidant fiscal en France? Je pense vivre 7 脿 8 mois de l'ann茅e en Tunisie (en des p茅riodes de moins de 3 mois donc pas besoin de carte de s茅jour, et le reste de l'ann茅e en France, mais j'h茅site 脿 devenir officiellement r茅sidant en Tunisie pour des questions d'h茅ritage. Si non la question serait plus simple puisqu'il y a une convention de double imposition entre la France et la Tunisie. 

Merci d'avance
E
#30
Bonjour
Si vous ne demandez pas 脿 锚tre r茅sident en Tunisie, vous resterez fiscalement en France.
Je ne sais pas vous r茅pondre par contre, pour les successions en France quand on est r茅sident en Tunisie. J'ai 茅t茅 confront茅 脿 ce probl猫me malheureusement derni猫rement, mais c'茅tait avec l'Espagne, et cela ne m'a pas apport茅 de contrainte particuli猫re.
E
#31
j'ai lu un article 脿 propos de la succession quand on est r茅sident et des que je remets la main dessus je vous informerai A bientot
Reine
Tabbie
#32
Merci 脿 tout le monde de vos r茅ponses
lordmy
#33
Mahdia,
Attention aux fameux 183 j!!
Si vous 锚tes sur le territoire tunisien plus de 183 j, vous 锚tes ressortissant de ce pays, m锚me si vous ne demandez rien...
Alors l脿, il me semble que mieux vaux mieux payer les imp么ts en Tunisie, et demander un quitus, qui vous permettra de ne pas payer en France ou ailleurs.
En  Tunisie c'est quand m锚me moins ch猫re!!
E
#34

Mahdia,
Attention aux fameux 183 j!!
Si vous 锚tes sur le territoire tunisien plus de 183 j, vous 锚tes ressortissant de ce pays, m锚me si vous ne demandez rien...


Ah bon, je l'ignorais.

Paco77
#35
[i][i]

lordmy a 茅crit:

Si vous restez plus de 183 j en Tunisie par an vous devenez imposable automatiquement en Tunisie!
Et attention au surprise...
je connais des personnes qui on subit les foudres des administrations fiscales en demandant un quitus 脿 celles ci!!
payement des rappels,et de belles sommes!


Mahdia,
Attention aux fameux 183 j!!
Si vous 锚tes sur le territoire tunisien plus de 183 j, vous 锚tes ressortissant de ce pays, m锚me si vous ne demandez rien...
Alors l脿, il me semble que mieux vaux mieux payer les imp么ts en Tunisie, et demander un quitus, qui vous permettra de ne pas payer en France ou ailleurs.
En  Tunisie c'est quand m锚me moins ch猫re!!




c'est pas contradictoire ???

aatist
#36
en 茅tant r茅sident vous pouvez avoir v么tre adresse fiscale en France ou en Tunisie (si des membres de v么tre famille vivent  ou non  脿 v么tre domicile fran莽ais)
si vous 锚tes d茅clar茅 aux imp么ts des non r茅sidents
vous r茅glez soit en France soit en Tunisie(suivant les cas)
mais seulement sur vos pensions ou autres
si vous avez des biens immobiliers les imp么ts fonciers pay茅s en France ainsi que la taxe d'habitation
si vous payez en Tunisie vos imp么ts des revenus vous avez 80% d'abattement sur la somme uniquement vir茅e sur le compte tunisien et 20% d聮abattement sur la partie sur le compte fran莽ais
ensuite il y des tranches en Tunisie de 0 脿 30%
vous devez avoir d茅clar茅 un an avant v么tre changement d'adresse aux imp么ts (1 janvier 2012)
et l'ann茅e de d茅claration 2013 pour 2012 sur le formulaire 2042 et 2042NR   disant que vous r茅glez en Tunisie
les imp么ts r茅gl茅s en Tunisie sont communiqu茅s aux centre des imp么ts des non r茅sidents(qui contr么lent)

茅videment pour ceux non impos茅s en France ne rien changer
E
#37

les imp么ts r茅gl茅s en Tunisie sont communiqu茅s aux centre des imp么ts des non r茅sidents(qui contr么lent)


Mais si vous ne payez rien non plus en Tunisie, personne du c么t茅 fran莽ais ne vous demandera quelque chose!. Vous risquez juste d'avoir des probl猫mes en Tunisie si vous avez besoin des services fiscaux.....

pat27
#38

mahdia a 茅crit:

Mahdia,
Attention aux fameux 183 j!!
Si vous 锚tes sur le territoire tunisien plus de 183 j, vous 锚tes ressortissant de ce pays, m锚me si vous ne demandez rien...


Ah bon, je l'ignorais.


bonjour

jamais vu cela !!!
si vous ne demandez pas 脿 etre resident en Tunisie, il n'y a aucune obligation
continuez a faire vos d茅clarations en France 脿 votre adresse fran莽aise

et si vous avez besoin d'un quitus fiscal en Tunisie, aucun souci, apr猫s recherche 脿 votre nom si vous ne devez rien, vous l'obtenez !

E
#39

jamais vu cela !!!
si vous ne demandez pas 脿 etre resident en Tunisie, il n'y a aucune obligation
continuez a faire vos d茅clarations en France 脿 votre adresse fran莽aise


脟a me rassure, je croyais avoir rat茅 un 茅pisode pendant ces 14 ann茅es en Tunisie.

maryvoyages2
#40
L'avertissement de Lordmy des 183 jours concerne les r茅sidents. Si vous 锚tes r茅sidents + de 182 jours en Tunisie, VOUS DEVEZ payer vos imp么ts en Tunisie. Si vous ne le faites pas, pas de probl猫me mais si vous avez besoin d'un quitus fiscal (ce qui est le cas pour revendre un bien si vous 锚tes propri茅taires) le centre des finances vous rapellera cette r猫gle et en + vous paierez plein pot !!!

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