Achat maison en son nom propre
Si quelqu'un conna卯t merci de nous le pr茅ciser
- Acheter un logement 脿 Bangkok - Guide
- Achat immobilier - 59 R茅ponses
- Acheter une maison ou un hotel - 5 R茅ponses
- Achat immobilier au nom d'un enfant binational - 9 R茅ponses
- Nom figurant sur le chanote... 馃彙 - 5 R茅ponses
- Condo thai company > nom propre - 5 R茅ponses
- Passer condo soci茅t茅 tha茂 en nom propre ! - 8 R茅ponses
Je pense qu'il y a un lotissement comme cela 脿 une vingtaine de kilom猫tres de Chiang Mai, dans une r茅gion bois茅e, c'est dans un tr猫s grand terrain de plusieurs hectares comprenant un h么tel. Les maisons se sont arrach茅es en 2 jours parait-il, il y a de cela une vingtaine d'ann茅es. Je ne m'y suis pas int茅ress茅 et je n'en connais pas le m茅canisme exact. Depuis le domaine a 茅t茅 agrandi d'une fa莽on assez brouillonne, les premi猫res maisons 茅taient cach茅es par la v茅g茅tation, l'h么tel d'un 茅tage avait des couleurs discr猫tes. L'extension de 4 ou 5 茅tages aux couleurs criardes fait une t芒che horrible dans la v茅g茅tation et l'ensemble a perdu une grande partie de son int茅r锚t.
Bonne journ茅e
Pierre
Ce que vous signalez est un lease classique et il y en a beaucoup.
D'ailleurs, vous pourriez 锚tre aussi propri茅taire de votre m
Vous pourriez 锚tre propri茅taire de votre maison et de votre terrain en lotissement dans le cadre d'un condominium (exactement comme votre appartement dans un immeuble) : 51 % du total propri茅t茅 de Thais, le reste peut 锚tre propri茅t茅 d'茅trangers.
Pas d'accord du tout sur ton info. Donnes nous les r茅f茅rences de ce que tu annonces, c'est tr猫s nouveau !
Cordialement. Pierre
Malo6 a 茅crit:(Suite de mon mail)
Vous pourriez 锚tre propri茅taire de votre maison et de votre terrain en lotissement dans le cadre d'un condominium (exactement comme votre appartement dans un immeuble) : 51 % du total propri茅t茅 de Thais, le reste peut 锚tre propri茅t茅 d'茅trangers.
Faux . Un 茅tranger ne peut pas sauf conditions tr猫s sp茅ciales et investissement tr猫s cons茅quent 锚tre propri茅taire de la terre.
Affirmer le contraire est faire preuve d'une m茅connaissance totale des lois ou mentir volontairement pour app芒ter des clients 茅trangers.
Voyez sur le net la loi thailandaise.
sinon vous 锚tes locataire pour une dur茅e maximum de 30 ans renouvelable a la convenance du propri茅taire. En revanche la maison,le bar,le restaurant ou autre que vous avez battis dessus!!! le propri茅taire du terrain devra vous d茅dommager a hauteur de sa valeur actuel si il ne d茅sire pas vous renouvel茅 votre bail.
Ou si vous juger que le prix demander pour renouveler la location du terrain est trop 茅lev茅,cela arrive fr茅quamment que les propri茅taire de terrains devienne de plus en plus gourmand .
Chid-Doc
from Lyon
D'ailleurs si tu peux me renseigner sur Koh Sa mui, je suis preneur.
Merci
Jp
Tu vis 脿 Lyon ou 脿 Koh Samui ?
M锚me mari茅 脿 une Tha茂landaise aucun 茅tranger n'est propri茅taire d'un terrain, sauf conditions tr猫s particuli猫res. Le terrain au nom de l'茅pouse, avec ou sans maison dessus, appartiendra toujours 脿 l'茅pouse et encore 脿 condition qu'elle demande express茅ment de garder son nom de famille lors du mariage en mairie.
J'esp猫re qu'on ne va pas revenir une fois de plus sur ce blog au serpent de mer de la location 3x30 ans...
Bonne nuit
Pierre
PierreChiangMai a 茅crit:@niceday6912
Tu vis 脿 Lyon ou 脿 Koh Samui ?
M锚me mari茅 脿 une Tha茂landaise aucun 茅tranger n'est propri茅taire d'un terrain, sauf conditions tr猫s particuli猫res. Le terrain au nom de l'茅pouse, avec ou sans maison dessus, appartiendra toujours 脿 l'茅pouse et encore 脿 condition qu'elle demande express茅ment de garder son nom de famille lors du mariage en mairie.
J'esp猫re qu'on ne va pas revenir une fois de plus sur ce blog au serpent de mer de la location 3x30 ans...
Bonne nuit
Pierre
Pierre , peux tu m'en dire plus concernant le nom que porte l'茅pouse.
Cel脿 change quoi lors de l'achat de la maison , via mon 茅pouse qu'elle porte mon nom.
cordialement
PierreChiangMai a 茅crit:A ma connaissance si elle porte ton nom elle perd tous ses droits de femme tha茂landaise, en particulier elle ne pourra plus acheter de terrain et si elle en a d茅j脿 elle aura, en th茅orie, un d茅lai pour les revendre.
Elle ne perd aucun droit , au contraire c'est le mari farang qui est gagnant si je puis dire. En cas de divorce il peut ainsi obtenir un droit de garde des enfants parce que si l'茅pouse garde son nom de jeune fille elle est la seule responsable des enfants.Son nom de jeune fille n'appara卯t plus sur les documents tha茂s (carte d'identit茅, passeport, etc.), mais l'Amphur (district) o霉 a lieu le changement de nom lui remet un document (en plusieurs exemplaires) attestant du changement de nom et c'est ce document qu'elle devra pr茅senter aupr猫s de tout organisme aupr猫s duquel elle devra d茅clarer son nouveau patronyme (banque, assurance, livret d'immatriculation de la voiture, abonnement au t茅l茅phone, UBC, .... Par exemple plus possible pour elle de faire un emprunt , un achat sans que votre signature n'apparaisse sur les documents .Elle peut parfaitement acheter des terrains mais devra signer sur l'honneur que l'argent de la transaction est le sien en fond propre.
En plus en cas de d茅c猫s de l'茅pouse la farang en tant qu'h茅ritier statutaire a la possibilit茅 d'h茅riter du terrain. Cet h茅ritage est cependant soumis 脿 l'approbation du minist猫re de l'int茅rieur et aucun ministre n'a donn茅 son accord jusqu'脿 pr茅sent 脿 ma connaissance. Le farang aura cependant l'autorisation d'occuper la propri茅t茅 jusqu'脿 sa vente 脿 un tha茂, cette vente devant 锚tre r茅alis茅e dans un d茅lai raisonnable (ce qui en pratique correspond 脿 environ 1 an).
perasit@pensitandlaws.com聽 聽tel 66 2 559 3219
bonne chance聽 聽andre
Il y a de bons avocats dont certains on fait une partie de leur 茅tudes en Belgique,France,Suisse et parle tr猫s correctement le fran莽ais. De toute mani猫re fa卯tes toujours traduire les documents qu'on vous propose en 贵谤补苍莽补颈蝉 cela vous 茅vitera de tr猫s gros d茅sagr茅ments
Je t'informe que nous avons ici, en bord de mer, un projet de construction d'une douzaine de maisons, sur un terrain appartenant 脿 un important restaurateur tha茂 de la r茅gion.
Ils mettent les maisons en construction, moyennant versement des fonds par le futur usufruitier, garanti par un contrat d'usufruit de 30 ans, renouvelable (si bien entendu la possibilit茅 de renouvellement persiste).
Tr猫s cordialement
Jean-Marie
" Cet h茅ritage(maison) est cependant soumis 脿 l'approbation du Ministre de l'Int茅rieur et aucun ministre n'a donn茅 son accord jusqu'脿 pr茅sent "
Sans vouloir rallumer la pol茅mique sur le bail de 30 ans renouvelable je constate 脿 la lecture de ton information que c'est bien l'esprit de la loi dont il faut s'impr茅gner c'est-脿-dire que tout est l茅gif茅r茅 pour que les 茅trangers ne puissent d茅tenir de la terre, mari茅 ,veuf ou divorc茅 d'un conjoint tha茂.
Mais je pense que si on ne fait pas de folie dans la construction d'une maison ,m锚me 30 ans je reconnais que c'est suffisant.
Bonne journ茅e
Donc, je n'ai jamais 茅crit que vous pouvez 锚tre propri茅taire d'un terrain isol茅 mais que vous pouvez en avoir la pleine disposition dans le cadre d'un condominium. C'est 脿 dire que vous avez acquis des parts d'une soci茅t茅 et ces parts sont repr茅sent茅es par une propri茅t茅 (terrain et maison)dont vous disposez exactement comme une propri茅t茅 ordinaire. La loi tha茂e exige que 51 % de ce condominium soit la propri茅t茅 de thais, c'est tout. C'est en fait pour un lotissement entier, ou un immeuble, le m锚me syst猫me que pour ceux qui constituent une soci茅t茅 avec nomenees thais pour s'acheter une maison avec terrain, sauf que le condominium est un cadre l茅gal.
Quant aux discussions sur les avantages et inconv茅nients de mettre ses biens au nom de son 茅pouse tha茂e, je conseille fortement aux plus amoureux de visiter la jurisprudence thaie...
Apr猫s si tu prot猫ges ton "achat" via un bail de location de 30 ans , je ne vois pas ou est le probl猫me.
Bien s没r, il y a des villages qui sont des copros comme le serait un immeuble d'appartements.
Les promoteurs tha茂landais savent la peur -injustifi茅e- de certains 茅trangers 脿 acheter en soci茅t茅 (Company Limited), et pour 茅largir leur client猫le, ils vendent des villages en copropri茅t茅. Dans ce cas, tu n'es pas propri茅taire de ta maison, mais de tanti猫mes, lesquels corespondent 脿 ton lot, comme pour un appartement en copropri茅t茅, partout dans le monde.
Dans une copro d'appartements, ou de maisons, il doit y avoir 51% de tha茂landais au minimum, et donc un maximum de 49% d'茅trangers, la majorit茅 茅tant propri茅taire du sol.
Et le pays ne veut pas qu'un 茅tranger poss猫de du sol. Ca leur passera !
Lorsque les ventes le justifient, et c'est tr猫s souvent le cas 脿 Pattaya, les appartements au-del脿 des 49% sont vendus aux 茅trangers au travers d'une soci茅t茅 qui doit elle-m锚me avoir confi茅 51% des parts 脿 des nationaux.
Dans les faits, ils peuvent 锚tre de vrais porteurs (la compagne tha茂e et vos enfants par exemple), mais ils sont g茅n茅ralement des "hommes de paille" sans aucun pouvoir sur ta soci茅t茅 immobili猫re.
Compare 莽a 脿 une SCI en France.
A ta disposition...
Bonne journ茅e 脿 tous
Pour des appartements les 51/49% peuvent fonctionner sans probl猫me, pas pour des parcelles de terrain, que les Tha茂s soient majoritaires ou pas dans l'achat de ces parcelles, m锚me d茅nomm茅es tanti猫mes. Et puis je ne comprends pas le syst猫me de dire que l'on ach猫te une maison dont on n'est en fin de compte pas propri茅taire car il s'agit d'un tanti猫me... Cela ressemble plus 脿 un pi猫tre contournement de la loi pour ne pas dire un attrape nigaud, 脿 moins bien s没r qu'il existe une l茅gislation bien pr茅cise 脿 ce niveau et dans ce cas je demande 脿 lire l'article de loi s'y r茅f茅rent.
Non, il n'y a pas "ces" coporpi茅t茅s. La copropi茅t茅 fonctionne partout de la m锚me fa莽on.
Une propri茅t茅 fonci猫re b芒tie, c'est une terrain avec un ou des b芒timents implant茅s dessus.
Cette propri茅t茅 peut 锚tre poss茅d茅e par une personne physique ou morale (soci茅t茅) ou par plusieurs personnes qui sont donc alors des copropri茅taires.
Nota. On peut cr茅er des copropri茅t茅s avec des appartements, des maisons (c'est la m锚me chose exactement sauf l'aspect), mais aussi avec un b芒teau, un brevet, ou un commerce, que ce soit le fond (c'est 脿 dire du virtuel), ou les murs.
On peut aussi 锚tre plusieurs copropri茅taires d'un m锚me bien unique, et partager un m锚me appartement, ou une maison, par dur茅e de jouissance ou par p茅riodes d茅termin茅es.
La copropri茅t茅 est divis茅e en tanti猫mes, qui sont des milli猫mes de surface commune (picine, parking, route, ascenceur, etc) et de milli猫mes de surface b芒tie. Le copropri茅taire poss猫de des tanti猫mes, soit les milli猫mes qui correspondent 脿 son lot (appartement ou maison) et les milli猫mes de surface communes, au prorata.
Quand vous achetez un appartement en France, vous n'en 锚tes pas propri茅taire. Vous 锚tes propri茅taire de tanti猫mes de surface privative et de surface commune ou collective, correspondant au lot que constitue l'appartement.
Le Chanote est un titre de propri茅t茅 de sol. B芒ti ou non.
Dans un cadre de copropri茅t茅, le titre, le Chanote, est poss茅d茅 par la copropri茅t茅, c'est 脿 dire l'ensemble des copropri茅taires. En aucun cas par chaque propri茅taire !
Il n'y a aucune diff茅rence entre la copro de maisons ou d'appartements. Aucun pi猫ge, aucun d茅tournement de quoi que ce soit. C'est 100% clair, net, l茅gal, et surtout absolument identique !
Bonne journ茅e
J'ai quand m锚me cherch茅 un peu sur les sites d'avocats et je ne vois rien concernant les co-propri茅t茅s telles que tu les d茅crits. Quand je traduits le terme "co-propri茅t茅" en anglais cela me donne "condominium" et dans ce cas la loi ne concerne que des appartements. Peut 锚tre pourrais tu me donner une traduction plus adapt茅e de ton terme "co-propri茅t茅" en anglais qui me permette de trouver des informations sur des sites tha茂 bilingues qui confirmeront tes propos. A moins bien s没r que tu aies les liens directs vers des sites confirmant tes dires. S'ils sont en tha茂 pas de probl猫me, je pourrai demander 脿 mon amie qu'elle me traduise.
Sur ce je retourne faire dodo, je pense que la petite crise d'insomnie est pass茅e
Cela fait de nombreuses ann茅es que je vous lis sans intervenir [Mod茅r茅: Hors sujet]
Rard , ce que vous dites est faux !!! je vous cite:
Le Chanote est un titre de propri茅t茅 de sol. B芒ti ou non.
Dans un cadre de copropri茅t茅, le titre, le Chanote, est poss茅d茅 par la copropri茅t茅, c'est 脿 dire l'ensemble des copropri茅taires. En aucun cas par chaque propri茅taire !
Il n'y a aucune diff茅rence entre la copro de maisons ou d'appartements. Aucun pi猫ge, aucun d茅tournement de quoi que ce soit. C'est 100% clair, net, l茅gal, et surtout absolument identique !
En aucun cas vous ne serez propri茅taire d' une partie touchant le sol Thailandais , il y a une 茅norme diff茅rence entre les condominiums et les maisons.
Dans les condominiums , dans les 49% attribu茅s pour vente en nom propre aux 茅trangers , les parties touchant le sol en sont exclues, je m' explique:
Etant proprio d' units dans plusieurs condos ainsi que de parkings privatifs , ces parkings se trouvant au rez de chauss茅e sont rattach茅s aux chanotes des units se trouvant en 茅tages .
Apr猫s renseignements aupr猫s de mon avocat ( P茅rasit que beaucoup connaissent) un chanote d' une partie touchant le sol ne peut 锚tre d茅livr茅 au nom d' un 茅tranger .
Le Land Office acceptant d' enregistrer ces achats de cette mani猫re.
Rard , 脿 vous d' envoyer les textes de loi accr茅ditant ce que vous 茅crivez , merci.
Un condominium en Thailande comme ailleurs peut 锚tre form茅 d'appartements ou de maisons, et le terrain est propri茅t茅 du condominimum... Tout cela est habituel, l茅gal, et partout pareil ...
Evidemment, il y a moins de lotissements de maisons que d'appartements en condominium, pour plusieurs raisons qui tiennent 脿 la perception de propri茅t茅 par le farang acheteur, mais le principe est le m锚me.
Notez que dans un condominimum d'appartements, on tient compte non seulement des surfaces habitables mais de l'ensemble des surfaces de la propri茅t茅 (jardins, piscines, etc...), ce qui fait que les 49 % de l'ensemble vendus aux farangs peut repr茅senter plus de 50 % des appartements.
Il y aura toujours des promoteurs v茅reux qui vous proposeront des montages ou des baux extraordinaires mais au final vous serez comme les clients de ce promoteur belge qui il n'y a pas si longtemps encore vantait partout son montage bail/location/vente et qui en sont r茅duits maintenant de devoir attendre un jugement en esp茅rant r茅cup茅rer une petite partie des biens investis.
Le seul bon conseil valable est que si vous ne d茅sirez pas acheter un condo il ne vous reste que la location .
olivier1963 a 茅crit:... vous serez comme les clients de ce promoteur belge qui il n'y a pas si longtemps encore vantait partout son montage bail/location/vente et qui en sont r茅duits maintenant de devoir attendre un jugement en esp茅rant r茅cup茅rer une petite partie des biens investis.
Holala, plusieurs clients flou茅s qui attaquent en justice un promoteur belge, il faut diffuser l'information si elle est v茅rifi茅e. C'est une soci茅t茅 implant茅e en Belgique ou situ茅e en Tha茂lande ? On peut avoir d'avantage d'informations afin de ne pas commencer 脿 suspecter tout le monde et n'importe qui, je suppose qu'il y a des soci茅t茅s immobili猫res dignes de ce nom et respectueuses de la loi, ce serait dommage de jeter le discr茅dit sur toute une profession alors qu'il y a apparemment qu'une soci茅t茅 impliqu茅e.
De toute fa莽on ce belge a mit la cl茅 sous le paillasson et c'est empress茅 de dispara卯tre de la circulation devant la vindicte des personnes l茅s茅es.
Ne vous inqui茅tez pas je donnerai volontiers de r茅elles informations tel que le nom de ce belge , de la soci茅t茅 , la localisation etc aux vrais candidats 脿 l'expatriation n茅ophytes et sans d茅fenses en messagerie priv茅e.
Tout le monde n'a pas la chance de poss茅der votre savoir et surtout une amie boutiqui猫re si au courant de la l茅gislation .
but de la modification : une grosse faute d'orthographe . Ceci afin de rassurer revedethailande


Ce n'est de toute fa莽on pas la premi猫re fois que je lis des attaques semblant toujours cibl茅e sur la m锚me personne. S'il a disparu de la circulation ou a mis fin 脿 ses activit茅s suite 脿 une d茅cision de justice 脿 quoi bon mettre en garde contre une chose qui n'existe plus ? Cela ressemble furieusement 脿 des r猫glements de compte qu'脿 une r茅elle volont茅 d'information pr茅ventive.
Alors le seul conseil valable prenez des r茅f茅rences sur les promoteurs, allez voir des acheteurs pass茅s, voyez au land office l'image qu'a le promoteur et choisissez un avocat de qualit茅 et de renom pour le reste m茅fiez-vous des conseilleurs qui ne sont jamais les payeurs....
De plus votre discours et vos mani猫res de parler si je puis m'exprimer ainsi ne me plaisent pas et il est certain que si votre attitude en live est la m锚me qu'en virtuel je ne d茅sire pas vous rencontrer et surtout pas dans mon 茅tablissement.
Je trouve troublant 茅galement votre discours essentiellement centr茅 sur les ventes en Tha茂lande et votre propension 脿 syst茅matiquement contrer les autres intervenants ainsi que cette mani猫re que vous avez de prendre fait et cause pour un "magouilleur" notoire et au risque de me r茅p茅ter vous n'锚tes pas concern茅 脿 priori mais c'est avec plaisir que je livrerai son nom en messagerie priv茅e au futurs candidats acqu茅reurs en Tha茂lande. Si il est vrai que la majorit茅 des promoteurs est honn锚te il existe des cas litigieux dont malheureusement le belge en question fait partie.
N'y voyez nul r猫glement de compte de ma par je ne le connais que par personnes interpos茅es notamment un de ses compatriotes victime de ses agissements et part les nombreux avis que l'on peut lire 脿 son sujet dans diff茅rents forums consacr茅s 脿 la Tha茂lande. Votre boutiqui猫re ne vous en pas parl茅 ?? Etrange elle est courant de tant de choses


Il y aura toujours des promoteurs v茅reux qui vous proposeront des montages ou des baux extraordinaires mais au final vous serez comme les clients de ce promoteur belge
Olivier63, ou quelque soit votre ancien pseudo, vous nous fatiguez avec toujours la meme rengaine. Si vous avez un probleme avec qq'un, allez vous plaindre aupr猫s de la justice thailandaise, des autorit茅s comp茅tentes, mais arr锚tez donc de remettre sur le tapis les memes propos dont nous n'avons que faire et qui n'ont que pour effet de rabaisser la qualit茅 des 茅changes sur le site.
Attendez-vous 脿 ce que je mod猫re tout un pan de discussion inutile ici. Point.
Services indispensables pour votre expatriation




- THIM (Thailand Immigration Management System)
- Oubli de faire TM 30 retour France
- Enfant n茅 en Tha茂lande
- retraite en thailande
- Ouvrir un restaurant en thailande
- Pension de reversion pour 茅pouse thai
- Vente d'un scooter
- remboursements cfe hospitalisation
- Utilisation permis conduire Thai en France pour residant en Thailande
- Se garer 脿 l'ambassade de France
- Carte d鈥檌dentit茅 Tha茂e pour un 茅tranger
- MISE AU POINT CERTIFICAT DE VIE SITUATION 2017
- Rib banque tha茂
- D茅claration impots suite mariage
- 贵辞谤尘补濒颈迟茅蝉...
- Livret de famille Thai
- Liste des traducteurs agr茅茅s par l'Ambassade de France
- faire installer un poteau electrique en thailand
