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sortir avec voiture RS

D
#1
Bonjour a tous,encore un sujet concernant les voiture RS en France! au niveau de la douane tunisienne, peut on sortir avec un v茅hicule immatriculer RS sans billet de retour imm茅diat lors de la sortit (car dur茅e du s茅jour ind茅termin茅 pour le moment)???
1 membre a r茅agi 脿 ce message
Voir aussi
G
#2
Pour ma part lors de la sortie avec mon v茅hicule RS, on ne m'a pas demand茅 le billet retour. La r茅ponse serait Oui, pour moi, mais je pense qu'il faut v茅rifier s'il y a une limite de dur茅e hors du territoire
D
#3
Merci Saalbeo, oui car je ne sais pas si les douanes nous donnes un temps limite ou si c suivent le temps d'autorisation de circulation avec les plaques tunisiennes(RS)en france! a voir!!bonne soiree a vous
majic244
#4
bonjour,
l'immatriculation rs est une immatriculation sous un r茅gime provisoire qui permet de circuler en Tunisie avec une voiture qui reste toujours 茅trang猫re, donc quand tu sors le probl猫me se pose plut么t dans le pays o霉 tu compte y aller et surtout au niveau de l'assurance.c'est une info qu'on m'a donn茅 en r茅ponse 脿 une autre question sur le fait de changer une voiture immatricul茅 rs par une autre car elle est trop vieille.
si quelqu'un a eu un cas semblable ca pourrais nous aider. le terme rs n'est pas bien d茅fini juridiquement et l'interpr茅tation diff猫re d'un responsable 脿 un autre. il y que ceux qui ont eu l'exp茅rience qui peuvent r茅pondre avec certitude. avis au...
merci et bonne journ茅e.
pat27
#5

dadou13 a 茅crit:

Le sujet RS reste souvent vague au niveau des droits!
a ce demander si parfois les r猫gles ne change pas suivant la personnes :s ???


....c'est une question ?:lol:

dadou13 a 茅crit:

J'ai aussi un couple d'amis qui retourne d茅finitivement en France ils sont une voiture RS. Donc beaucoup de question aussi!!
Ils l'on import茅 avec des plaques d聮exportations, donc leur carte grise fran莽aise 茅tait valable 1 mois, (le temps de venir en Tunisie)
Maintenant ils doivent retirer leur titre de r茅sidence! Et apparemment il faut remettre les anciennes plaques fran莽aise! mais la douanes (Tunisiennes ou 贵谤补苍莽补颈蝉e??) leur donne t-ils une autorisation de circulation pour circuler en France avec leurs anciennes plaques exportatrice, ou doivent t ils faire une nouvelle carte grise fran莽aise, via l'ambassade ou autre de Tunisie avant de partir???




dans ce texte on y parle de "r茅-exportation"....avec beaucoup d'humour :/

D
#6
c'est ok  aucun souci pour circuler en france avec v茅hicule RS mais bien sur faut que notre assurance accorde pour nous faire la carte verte :)
Quelque 脿 t'il d茅j脿 ramener quelques affaires personnel li茅s de lors s茅jour (Tv, ordinateur )?! Faut t'il le d茅clarer 脿 la douane. Bon  Week-end 脿 tous
abatti
#7
Bonjour,
Je suis nouveau sur ce forum et vous remercie pour la contribution et les lumi猫res que vous apportez 脿 des questions peu fr茅quente. En Ao没t 2012, j'ai fait rentr茅 en Tunisie une voiture d'occasion depuis la France que j'avais achet茅 chez un concessionnaire en Hors Taxe (la voiture est de 2009). En Tunisie j'ai fait immatriculer le v茅hicule en RS. Maintenant je souhaite en fait la ramener de nouveau en France. J'ai vu que c'est possible. Pourriez vous me dire comment faire  quelles sont les d茅marches administratives en France? Est ce qu'il faut changer les plaques en France? et bien-sur de carte grise. Est ce qu'il y a des d茅marches 脿 faire en Tunisie?
Je vous remercie bien pour votre aide.
G
#8
Bonjour,
Pour la circulation en France avec des plaques 茅trang猫res :
"Si vous r茅sidez plus de 185 jours par an dans le pays d'immatriculation 茅trang猫re ,
la circulation en France avec la plaque et assurance 茅trang猫re est l茅gale , sans limite
de temps"
Pour "l"autorisation d聮absence"(Si j'ose dire)en Tunisie......Je sais pas ! :unsure  .

Si v么tre assureur en Tunisie refuse de vous "donner" une carte verte.
Il existe une "assurance fronti猫re" que vous pouvez souscrire d猫s v么tre arriv茅e,
aupr猫s des douanes.
Voir ici :
hammamet
#9
[Bonjour,
Pour "l"autorisation d聮absence"(Si j'ose dire)en Tunisie......Je sais pas ! :unsure  .

3 mois par ann茅e civile.


Mais j'ai l'impression que la question portait sur le retour d茅finitif de la voiture en France!
G
#10
OK Hammamet !
C'茅tait pour interrogation de de "dadou13",car je ne sais pas si les douanes nous donnes un temps limite
G
#11
@ abatti,bonjour,

1 ) R茅cup茅rer la carte grise 贵谤补苍莽补颈蝉e (C'est pas gagn茅 !)
2 ) Si vous avez conserv茅 les anciennes plaques les fixer 脿 l'embarquement
(Colliers plastique) sinon les faire fabriquer et m锚me topo.
3 ) D猫s v么tre arriv茅e en France assurer le v茅hicule
4 ) Vous devrez acquitter la TVA
5 ) Passer le contr么le technique

Bonne chance.......
abatti
#12
Merci pour votre r茅ponse, mais en fait je r茅side en France, je ne vais en Tunisie que pendant les vacances ( 1mois par an au grand maximum). je voudrais re-introduire la voiture en France. que dois-je faire, est ce qu'il faut payer des frais de douane, la TVA?
Je vous remercie bien
cordialement
abatti
#13
Merci beaucoup pour votre r茅ponse,
Donc je dois r茅-immatriculer le v茅hicule et payer la TVA par rapport 脿 sa valeur actuelle.
Merci bien
abatti
#14
EN fait j'ai gard茅 les anciennes plaques, mais comme vous dites r茅cup茅rer la carte grise de la douane Tunisienne c'est pas gagn茅
Merci bien
G
#15
Re Bonjour abatti,

vous avez export茅 un v茅hicule en hors taxes,aujourd'hui,vous r茅 importer le m锚me
v茅hicule,vous devrez donc vous acquitter de la TVA que vous n'avez pas pay茅e en France
(Voir avec les douanes fran莽aises 脿 l'arriv茅e)
Pour les plaques,faites plut么t poser les plaques fran莽aises(Pop)a la place des plaques
tunisiennes et refixez les plaques tunisiennes avec des colliers plastiques par dessus,
脿 l'embarquement,un coup de couteau et vous 锚tes en plaques fran莽aises !
Vous n'avez pas a r茅 immatriculer le v茅hicule puisqu'il l'est d茅j脿 ?
Par contre,vous n'aurez pas de contr么le technique a jour en arrivant,mais si vous avez
la preuve d'un rendez vous,莽a passe......
abatti
#16
Merci bien pour votre r茅ponse et pour l'astuce des plaques. reste que j'ai pas la carte grise fran莽aise et je suis pas pr猫s 脿 la r茅cup茅rer de la douane tunisienne.
merci bien
Cordialement
Ahmed
bigouden
#17
Lorsque vous avez achet茅 ce v茅hicule HT vous avez du obtenir une carte grise export ou plus r茅cemment un CPI
avec plaques WW non????
hammamet
#18
Bonsoir Abatti,

Si vous n'arrivez pas 脿 r茅cup茅rer la carte grise fran莽aise du votre v茅hicule, je pense qu'il n'est pas souhaitable que vous circuliez en France avec les anciennes plaques.
Je m'explique: Si lors d'un contr么le policier vous 锚tes dans l'incapacit茅 de pr茅senter une carte grise, une attestation d'assurance et encore moins le contr么le technique obligatoire, vous risquez d'avoir quelques d茅sagr茅ments.

A votre place, je partirai de Tunisie avec les plaques RS, une carte verte valide pour un mois afin de faire tranquillement les d茅marches en France. Vous demandez 脿 votre pr茅fecture un duplicata de carte grise, apr猫s avoir d茅clarer la perte du document, un r茅c茅piss茅 vous sera d茅livr茅 qui vous permettra de rouler pendant un mois ( ne pas oublier de joindre l'attestation du contr么le technique) et souscription d'une assurance.
pat27
#19
Si vous en avez une photocopie il est possible de faire une d茅claration de perte en Tunisie.
Surtout utile en cas de contr么le de la douane 脿 l'arriv茅e.
Attendez tout de m锚me le dernier moment avant votre d茅part (date), puis une demande de duplicata en France 脿 votre retour.
abatti
#20
Hammamet, merci bien pour votre r茅ponse,
je m'explique mieux.
En 2012 J'avais acheter ma voiture chez un garagiste 脿 Paris. l'achat 茅tait hors TVA. du coup comme j'avais pr茅vu de rentrer en Tunisie avec le v茅hicule, j'ai pas fait de carte grise 脿 mon nom. J'ai fait le trajet France-Tunisie (Ao没t 2012) avec la carte grise donn茅e par le garagiste et la facture d'achat hors taxe fournie par le garagiste. A la douane 贵谤补苍莽补颈蝉e j'ai fait remplir des papier donn茅s par me garagiste comme quoi le v茅hicule est sorti du territoire tunisien. J'ai renvoy茅 le papier au Garagiste. Arriv茅 en Tunisie j'ai fait l'immatriculation en RS.
Donc si j'ai bien compris. Si je ram猫ne la voiture en France, je dois faire les d茅marches comme pour une importation d'un v茅hicule en provenance d'un pays hors UE et bien-sur payer les frais de douane (10% de la valeur) et la TVA (20% de la valeur).
merci encore une fois
abatti
#21
Merci bien Pat
comme la carte grise n'est pas 脿 mon nom je pourrais pas peut 锚tre faire la d茅claration de perte...
cordialement
Loumat
#22
Bonsoir,
Juste une question : pourquoi ne pas essayer de la vendre en Tunisie 脿 quelqu'un qui peut b茅n茅ficier du r茅gime RS ?Ce serait peut-锚tre plus simple ?
bigouden
#23

abatti a 茅crit:

Hammamet, merci bien pour votre r茅ponse,
je m'explique mieux.
En 2012 J'avais acheter ma voiture chez un garagiste 脿 Paris. l'achat 茅tait hors TVA. du coup comme j'avais pr茅vu de rentrer en Tunisie avec le v茅hicule, j'ai pas fait de carte grise 脿 mon nom. J'ai fait le trajet France-Tunisie (Ao没t 2012) avec la carte grise donn茅e par le garagiste et la facture d'achat hors taxe fournie par le garagiste. A la douane 贵谤补苍莽补颈蝉e j'ai fait remplir des papier donn茅s par me garagiste comme quoi le v茅hicule est sorti du territoire tunisien. J'ai renvoy茅 le papier au Garagiste. Arriv茅 en Tunisie j'ai fait l'immatriculation en RS.
Donc si j'ai bien compris. Si je ram猫ne la voiture en France, je dois faire les d茅marches comme pour une importation d'un v茅hicule en provenance d'un pays hors UE et bien-sur payer les frais de douane (10% de la valeur) et la TVA (20% de la valeur).
merci encore une fois


Totalement ill茅gale cette vente... sans changement de carte grise.....
Si vous la ramenez en France il faudra proc茅der au changement de propri茅taire avec un nouveau certificat de vente en r猫gle...;si le garagiste existe toujours!

G
#24

Loumat a 茅crit:

Bonsoir,
Juste une question : pourquoi ne pas essayer de la vendre en Tunisie 脿 quelqu'un qui peut b茅n茅ficier du r茅gime RS ?Ce serait peut-锚tre plus simple ?


"Les v茅hicules admis sous le r茅gime fiscal privil茅gi茅 sont incessibles. Toutefois, le service peut autoriser leur cession apr猫s acquittement des droits et taxes dus sur la base de la valeur et des taux en vigueur 脿 la date de cession."

G
#25

bigouden a 茅crit:

Totalement ill茅gale cette vente... sans changement de carte grise.....
Si vous la ramenez en France il faudra proc茅der au changement de propri茅taire avec un nouveau certificat de vente en r猫gle...;si le garagiste existe toujours!


Pas tout 脿 fait vrai.....
"Les v茅hicules d'occasion sont export茅s sans changement d'immatriculation.
A l'issue de l'achat du v茅hicule 脿 moteur, il convient de faire 茅tablir ou d'茅tablir une d茅claration d'exportation par le vendeur consid茅r茅 comme exportateur ou par un interm茅diaire (commissionnaire en douane ou autres tiers, y compris l'acheteur) qui devra 锚tre d茅pos茅e au bureau de douane localement comp茅tent pour le lieu ou le vendeur-exportateur est 茅tabli.
Outre la facture, doit 锚tre jointe une copie du certificat d'immatriculation du v茅hicule (carte grise)."

Je crois,en fin de compte,qu'il faut que Ahmed pose la question 脿 un bureau des douanes 贵谤补苍莽补颈蝉es....... :idontagree:

G
#26
Trouv茅 sur le site des douanes 贵谤补苍莽补颈蝉es :
"v茅hicule d'origine communautaire export茅 puis r茅introduit dans l'Union europ茅enne. Ces v茅hicules perdent leur statut communautaire lors de leur exportation et sont consid茅r茅s comme des marchandises non communautaires lors de leur retour dans l'Union europ茅enne (2)
(2)  Toutefois, le r茅gime des marchandises dites en retour peut leur 锚tre applicable selon le cas (exon茅ration des droits de douane ou de la TVA). Vous devez vous renseigner aupr猫s d'un bureau de douane.
bigouden
#27
Mon SUV d'occasion m'a 茅t茅 vendu HT par un pro en novembre 2012 et couvert en plaques WW par un certificat provisoire d'immatriculation CPI (rempla莽ant la carte grise export supprim茅e) ce qui permet d'arriver ici avec un v茅hicule 脿 son nom permettant l'immat en RS. Les v茅hicules pouvant 锚tre achet茅s HT sans changement de CG sont ceux achet茅s par des pros pas des particuliers. A priori pour l'immat en RS ici d'apr猫s les textes la CG doit 锚tre d茅j脿 au nom du propri茅taire. Les v茅hicules en RS peuvent 锚tre c茅d茅s 脿 un tiers b茅n茅ficiant du m锚me avantage fiscal.
G
#28
Sur le site des douanes 贵谤补苍莽补颈蝉es,il est 茅crit effectivement que la carte export
n'existe plus (mea culpa !),mais que les v茅hicules d'occasion sont export茅s sans
changement d'immatriculation. Les v茅hicules neufs (c'est-脿-dire jamais immatricul茅s)
peuvent 锚tre export茅s avec une immatriculation provisoire WW (valable 1 mois, prorogeable 1 fois).
La r茅glementation applicable rel猫ve principalement de l'arr锚t茅 du 9 f茅vrier 2009 relatif aux modalit茅s d'immatriculation des v茅hicules......


Et sur le site des douanes Tunisiennes,concernant le RS,il est bien 茅crit :
"Les v茅hicules admis sous le r茅gime fiscal privil茅gi茅 sont incessibles. Toutefois, le service peut autoriser leur cession apr猫s acquittement des droits et taxes dus sur la base de la valeur et des taux en vigueur 脿 la date de cession."
abatti
#29
Bonjour Aliborn,
Exactement j'avais trouv茅 ce paragraphe sur le site de la douane 贵谤补苍莽补颈蝉e. et j'ai envoy茅 un mail pour me renseigner par rapport 脿 ces exon茅ration. il m'ont r茅pondu pour savoir si ma r茅sidence fiscale est en France ou en Tunisie
j'ai renvoy茅 ma r茅ponse et j'attends. Je pense que tout de m锚me je devrais payer la TVA m锚me si la voiture est en occasion. j'esp猫re que le calcul de la valeur de la voiture n'est pas le m锚me qu'en Tunisie ou ils exag猫re franchement
je pense que c'est l'argus minor茅 de 15 %.
Merci bien pour tout
Ahmed
abatti
#30
Oui Aliborn, mais l脿 il faudrait payer la totalit茅 des taxes. Si je veux veendre ma voiture RS en tunisie c'est pas les 25% que je payerais, mais les 100% malheureusement. c'est pour cela que je me suis dit vu que je profite pas de ma voiture en tunsie, je susi entrain de payer chaque ann茅e plus de 500 DT d'assurance plus la vignette plus le controle technique chaque ann茅e. autant le ramenenr en france l'utiliser puis au bout de 10 ans apr猫s l'exportation en RS, je pourrais le vendre en tunisie car je garderais son statu RS. que pensez vous de mon id茅e?
abatti
#31
Bonjour bigouden,
pourquoi Ill茅gale cette vente? j'ai achet茅 le v茅hicule 脿 Paris, chez un concessionnaire qui a l'habitude de vendre des voitures en HT (g茅n茅ralement ce sont des voitures qui'l a achet茅 脿 des soci茅t茅s) la mienne appartenait 脿 un cabinet m茅dicale, la carte gris 茅tait au nom du cabinet. le concessionnaire m'a fournie le certificat de  vente entre le cabinet et la concession, et le certificat de vent entre la concession et moi m锚me. arriv茅 脿 la douane 脿 Marseille, j'ai pr茅sent茅 tous les document, et on m'a sign茅 le papier de d茅douanement que j'ai ramen茅 par la suite au concessionnaire 脿 mon retour de France. La CG tunisienne est 脿 mon nom, avec le statu RS en France. S'il y avait ill茅galit茅, je pense qu'en tunisie j'aurais jamais pu l'immatriculer en RS.
abatti
#32
Mes amis,
En fait je cherche une des deux solutions.
Ou bien vendre le v茅hicule en Tunisie et payer sa douane (mais on m'a dit qu'il faut tout payer et pas les 25 %, car apr猫s une ann茅e de RS les 25 % sautent)
Ou bien le ramener en France, le RS reste, et au bout de 10 (reste 8 ans maintenant) remettre les plaques RS en Tunisie (entrer avec) et le vendre. il me semble qu聮apr猫s 10 ans de RS on paye plus de douane en Tunisie.
G
#33
Bonjour Ahmed,
j'avoue ne pas tr猫s bien comprendre v么tre question ??
Si vous sortez le v茅hicule de Tunisie,comment pouvez vous conserver le RS ?
Si vous emmenez la voiture en France sans rien dire aux autorit茅s Tunisiennes,
c'est faisable,mais pour l'utiliser en France pendant 10 ans,comment faites vous ??
De plus,Iil faut proroger le permis sp茅cial de circulation (permis bleu),en Tunisie,tous les ans !
Vous pensez pouvoir r茅cup茅rer la carte grise en France ? V么tre vendeur(le garagiste)
a dut renvoyer le certificat de vente hors taxes en Pr茅fecture,et pour la Pr茅fecture
le v茅hicule a 茅t茅 export茅.....!
C'est tr猫s compliqu茅 v么tre "truc" ! :huh: Attendez la r茅ponse avant de d茅cider,et
comme "certains" pensent que vous pouvez vendre v么tre voiture en RS 脿 辩耻别濒辩耻聮耻苍
qui peut b茅n茅ficier du r茅gime RS,vous pourriez peut 锚tre,vous renseigner de
ce c么t茅 l脿......Car financi猫rement,莽脿 peut 锚tre beaucoup plus int茅ressant !
Bonne journ茅e ! :cheers:
abatti
#34
Bonjour Aliboron,
EN fait on m聮a dit que le RS une fois fait ne se perd pas. C聮est 辩耻别濒辩耻聮耻苍 qui s聮est renseign茅 aupr猫s d聮un douanier qui lui a propos茅 cette solution.
La vignette bleu c聮est la vignette de circulation, si le v茅hicule ne circule pas pour quelle raison il faut la payer. D聮ailleurs quand on va acheter la vignette bleu je ne pense pas qu聮ils demandent les anciennes vignettes. La carte grise restera en RS les plaques aussi. Et en sortant du territoire tunisien, la voiture ne sera pas marqu茅e dans le passeport tunisien comme sortie d聮apr猫s ce qu聮on m聮a dit vu que c聮est une voiture tunisienne maintenant.
Donc si je le ram猫ne en France je dois l聮immatriculer. En rentrant en Tunisie apr猫s 8 ans, je rentre avec les plaques RS. Rien n聮interdit un tunisien de sortir et rentrer avec son v茅hicule tunisien je pense, ce qui est logique. Encore le Logique n聮est pas toujours logique en Tunisie聟.
Si je le ram猫ne en France 莽a sera en r猫gle bien-sur il faut que je suive les formalit茅s de la douane 贵谤补苍莽补颈蝉e. Donc payer la TVA sur la valeur actuelle du v茅hicule (Argus) plus peut 锚tre les 10% de taxe douani猫re. Ce qui peut ne pas 锚tre rentable et plut么t couteux pour moi.
La solution que vous m聮avais proposez pourras 锚tre la meilleure, le vendre 脿 une personne qui b茅n茅ficie du r茅gime RS. Il faut juste le trouver et que je ne sorte pas perdant de l聮op茅ration.
Merci Encore une fois Ali
Ahmed
Loumat
#35

Aliboron a 茅crit:
Loumat a 茅crit:

Bonsoir,
Juste une question : pourquoi ne pas essayer de la vendre en Tunisie 脿 quelqu'un qui peut b茅n茅ficier du r茅gime RS ?Ce serait peut-锚tre plus simple ?


"Les v茅hicules admis sous le r茅gime fiscal privil茅gi茅 sont incessibles. Toutefois, le service peut autoriser leur cession apr猫s acquittement des droits et taxes dus sur la base de la valeur et des taux en vigueur 脿 la date de cession."


J'avais simplement pos茅 cette question apr猫s avoir souvent vu des annonces en rapport avec ce sujet.
D'ailleurs, il en existe plusieurs dans les annonces "automobiles" d' Expatblog :

/fr/petites-annonc … motos.html

Abatti pourrait peut-锚tre contacter les vendeurs pour conna卯tre les modalit茅s pratiques...

G
#36
Bonjour Loumat,
ce n'茅tait pas une critique,mais personne n'est jamais venu parler de cette "exp茅rience"......
脟脿 reste donc "vague",et le sujet revient r茅guli猫rement ! :unsure

Bonne soir茅e ! :cheers:
1 membre a r茅agi 脿 ce message
G
#37
脿 Marseille, nous aurions vite trouv茅 la solution  :D
un petit vol et on d茅monte la voiture  :D  bon une id茅e, comme une autre
abatti
#38
Merci Loumat,
je vais me renseigner sur les d茅marches pour cette possibilit茅, effectivement 莽a pourrais 锚tre une solution
Cordialement
Merci Aliborn pour toutes vos r茅ponses
Cordialement
Ahmed
1 membre a r茅agi 脿 ce message
G
#39

tahoua a 茅crit:

脿 Marseille, nous aurions vite trouv茅 la solution  :D
un petit vol et on d茅monte la voiture  :D  bon une id茅e, comme une autre


Ou elle "tombe" du Cap Canaile....... ;)

1 membre a r茅agi 脿 ce message
G
#40
trop beau le cap Canaille , on ne touche pas . la d茅ni猫re fois il a fallu l'茅licopt猫re pour tout nettoyer :sosad:

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