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Julien a 茅crit:

Bonjour,

en gros, vous êtes dans l'illégalité aux US, et vous souhaitez rentrer en France ?

Vous devriez contacter l'ambassade de France la plus proche de chez vous.

je ne pense pas qu'il y aura des problèmes pour repartir des USA. De plus Samia a fait une demande de carte verte donc a eu la volonté de se mettre en conformité avec l'administration.  Mais  il y aura bel et bien un problème si il y a volonté de revenir. Pendant le processus de demande il ne faut pas quitter le territoire sous peine de voir sa demande annulée. Il faut faire une demande de sortie exceptionnelle en même temps que la demande de carte. Mais de toutes façons Samia veut repartir définitivement donc...pas de soucis!

samiakadari a 茅crit:

Bonjours j aimerai avoir de l '  aide svp si quelque à eu une expérience semblable à la mienne voilà je suis arrive aux usa entant   que touriste avec esta,donc je devais rentre en france apres 3 mois normalement seulemen voilà j ai rencontré un homme et on s est marier et j ai décider de rester et donc j ai depasser la date limite à la quel je devais rentre de 6 mois maintenant j ai fait une demande pour avoir ma carte verte je l ai faite que le semaine dernière le problème c est que ça ne vas pas du tout dans mon couple mais je suis enceinte fe 4 mois et je veux absolument rentre en france le plus rapidement possible mais j ai peur d ' avoir des problème en sortant des etas unis svp dite moi si je risque d avoir des ennuis aux frantieres americaine je veux dire à l aéroport

La réponse jurisprudentielle à votre demande est très simple : L'embryon ou le fœtus in utero (enfant in utero) n'a pas d'existence autonome en dehors de votre personne même s'il a des droits subjectifs et une protection objective. Vous pouvez quitter les USA sans consentement de votre mari et sans aucun problème aux frontières des USA... Mais de préférence avant de partir, faites reconnaître in utero l'enfant par votre mari ce qui vous permettrait de revenir aux USA en tant que parent d'un enfant Americain. Par contre, s'il naît aux USA, c'est une autre affaire, donc partez avant sa naissance et si besoin avec le concours de la force public si votre mari tente de vous en empêcher. par ailleurs, écrivez à l' INS (Immigration and Naturalization Service) et demander à ce que votre dossier soit "put on hold" parce que vous vous absentez du pays pour des raisons familiales (si vous avez l'intention d'y revenir si non, cette démarche est sans objet). La France n'extrade pas ses citoyens et  les accords issus de la convention de la Hayes ne s'imposerait pas si l'enfant naît en France. Par contre s'il naît aux USA et que vous fuyez avec lui des USA vers la France, la France aura l'obligation de le renvoyer  aux USA donc partez immédiatement.
Bon courage

stevenmika a 茅crit:

D'où la nécessité d'un spécialiste pour être sûr.

Non stevenmika, elle n'a rien besoin de tout cela.  Avocat pourquoi ? J'ai eu ces inquiétudes aussi une fois dans mon cas avant d'être régularisé et je me rendais compte que nul s'en préoccupait du dépassement de séjour à l'aéroport. Ce n'est pas comme en France où la police de l'air et des frontières vérifie autant l'aller que le retour dans l'informatique. Aux US, ils ne vérifient presque pas quand il s'agit de quitter le territoire. Et même s'ils vérifient, on encoure rien d'autre que le refus de l'accord ESTA et dans le cas de cette jeune femme, son enfant sera Americain et l'affaire est close et compte tenu qu'ils ne peuvent pas avoir l'enfant sans la mère, leur ESTA est cuit..

English2Francais a 茅crit:

Attention, il faut que l'enfant naisse sur le territoire US pour qu'il ai de facto la nationalite Americaine (14th Amendment, Section 1).
Si l'enfant a un ou les 2 parents US citizen et qu'il nait a l'etranger, c'est apres la naissance que le ou les parents citoyens US doivent faire les papiers pour qu'il obtienne sa nationalite.

S'il/elle nait en France, tant que son mari ne fait pas les documents nessaires Apres la naissance, il/elle n'aura pas la citoyennte.

Sinon, pas de probleme pour sortir du territoire. Par contre il y aura abandon de demande de residence permanente et son dossier sera ferme. Il y a une possibilite de bannissement du territoire US pour jusqu'a 10 ans.

Evidemment, à la naissance de l'enfant en France, il faut enregistrer sa citoyenneté américaine avec une déclaration consulaire de Naissance à l'Etranger (CRBA). Ce document est utilisé aux Etats-Unis comme une copie certifiée conforme de l’acte de naissance, et c'est une preuve acceptable de citoyenneté pour l'obtention d'un passeport ou pour entrer à l'école aux Etats-Unis.
Mais dans le cas de l'espèce, il y a un conflit, donc il faut de préférence passer outre ce conflit (accalmie) pour obtenir la reconnaissance in utero de l'enfant par le père pour pouvoir à sa naissance l'enregistrer auprès de l'ambassade des US en France. A défaut, la présence du père est obligatoire.

Mimikado a 茅crit:

Juste pour info (que j'ai pu glaner a gauche et a droite sur le forum visajourney.com) :

quand on fait une demande d'ajustement de status, on entre en zone "grise" : dans ton cas, ton overstay continue a s'accumuler mais tu seras "pardonnee" des l'instant ou ton dossier sera accepte et qu'ils t'enverront ta carte de residence permanante. Si tu pars avant par contre, ou si ton dossier est refuse, tu sors de cette zone grise et l'accumulation vient s'ajouter a l'overstay que tu as deja...

(bon, c'est des explications simpliste mais ca resume en gros l'idee).

Du coup, tu as de nombreuses option, a toi de voir comment tu comptes t'organiser.

Il y a une confusion et contradiction juridique que tolèrent les jurisprudences dominantes en matière d'immigration aux US.
1- Il ne sera pas contesté que le sujet en illégalité violait la loi fédérale en matière d'immigration jusqu'à l'admission de sa demande d'ajustement de séjour.
2- Dans l'ajustement de séjour, il est prohibé au demandeur de quitter le territoire Americain avant réception des résultats de sa demande d'ajustement (sauf pour des motifs graves : cette notion de motifs graves et ses conséquences n'est pas clairement définie et dépend à priori du seul pouvoir discrétionnaire du magistrat instructeur).
Il s'ensuit que dès l'obtention du "case number", l'intéressé n'est plus dans les critères d'illégalité mais en présomption d'illégalité et rétroactivement innocent. Mieux, il apparaît depuis son entrée aux US, des éléments substantiellement nouveaux qui viennent supporter sa présence sur le sol américain à savoir : Son mariage avec un citoyen americain et enceinte d'un citoyen americain avec in utero, un enfant americain.

Son dossier apparaît comme une des procédures assez facile à gagner devant le juge d'immigration, dommage qu'il y a un confit avec l'époux.
J'en termine par la conclusion de Mimikado :
" tu as de nombreuses options, a toi de voir comment tu comptes t'organiser" mais dans l'immédiat je conseille un départ immédiat vers la France, si l'enfant n'est pas americain, il sera Français dans notre belle et douce France.

samiakadari a 茅crit:

Bonjours , merci pour ta réponse c est très gentil au fait je veux partir car je ne veux plus rester ici et je veux me reinstaler en france car ici ça ne va plus avec la famille de mon mari car ils ont trop d influence sur lui et ne veulent pas respecter mon choix de le prendre et de vivre tout les 2  en france en gro je veux le mettre devanr le faite acompli je veux partir sans qu il sache ,,,,, et lui demander un fois labas de me
rejoindre est ce qu on fesont cela je ne risque rien en partant

Ravi de vous entendre car on s'inquiétait du silence certainement dû au décalage horaire. Partez le plus tôt que possible si c'est votre désir. Apparemment, il n'a pas l'air violent puisqu'il est simplement sous l'emprise de ses parents. Vous avez votre billet, allez à l'aéroport. Puis, si je comprends bien, vous voulez quitter les US définitivement sans intention d'y retourner, les conséquences sont donc sans objet, vous ne risquez rien à l'aéroport. Partez dans l'intérêt surtout de l'enfant à naître.

Mimikado a 茅crit:

aucun risque donc si tu pars. tu peux avoir l'esprit tranquille pour ce qui est du retour
Pense tout de meme a un plan B, ton plan A risque de ne pas marcher...

Rien à dire de plus