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Concernant le droit de mani猫re g茅n茅rale, il y a une chose que les expats' ignorent tr猫s souvent, c'est qu'apr猫s 6 mois pass茅s aux USA ils dependent int茅gralement du droit Am茅ricain, en particulier du droit appliqu茅 dans l'Etat f茅d茅r茅 dans lequel ils vivent et cela, peu importe de leur statut migratoire ou de leur nationalit茅 d'origine ni meme de o霉 le mariage a 茅t茅 c茅l茅br茅.

Ce qui veut dire que s'ils veulent divorcer, c'est un cabinet d'avocats US qu'il leur faudra consulter.

J'ai personnellement eu l'exp茅rience de deux divorces. Il est n茅cessaire de choisir un/e avocat/e. Si l'avocat/e que vous pensez choisir s'av猫re trop cher ou ne semble pas apporter d'attention personnelle 脿 votre cas, changez vite avant de jeter l'argent par la fen锚tre, dans sa poche. Une fois le contrat de divorce 茅tabli et avant de le signer, assurez-vous de bien le comprendre. Au besoin demandez 脿 un de vos amis am茅ricains de le relire.

En ce qui me concerne, j'ai pr茅f茅r茅 me d茅brouiller seule avec l'aspect conflictuel de la chose car mes parents, en France, auraient 茅t茅 trop inquiets d'apprendre ma situation. Ce n'est qu'une fois le divorce prononc茅, lors de l'une de mes visites, que j'ai annonc茅 la nouvelle et le fait de parler de vive voix, en face 脿 face, avec bisous et sourires, mes parents聽 se sont rendu 脿 l'茅vidence que c'茅tait un bon choix pour moi et que la vie continue. M锚me avec Skype, les parents 茅loign茅s peuvent s'inqui茅ter trop, 脿 mon opinion, et s'imaginer un tas de choses pires que la r茅alit茅.

Bonne chance !

Je suis actuellement entrain de divorcer. Effectivement, c鈥檈st bien mieux d鈥檃voir un avocat, tout d茅pend de ton statut en Am茅rique et de la relation que tu as avec ton 鈥渆x to be soon husband鈥�.
Pour mon cas, j鈥檃ttendais l鈥檌nterview pour ma Green card through marriage mais mon mari a mi fin 脿 notre relation avant que l鈥檕n sache la date de cet interview, crucial pour que je puisse rester en Am茅rique. Il m鈥檃 plus tard annonc茅 qu鈥檌l ne voulait plus m鈥檃ider pour la carte verte. Si tu na pas de biens en commun, ou si vous arrivez en trouver une entente commune, je ne pense pas que tu est besoin d鈥檜n avocat, encore moin si ton statut d鈥檌mmigration n鈥檈st pas en danger.
Pour ma part, nous avions qu鈥檜ne chose en commun; une voiture que j鈥檃i proposer de financer pour lui lorsque nous 茅tions encore ensemble. Je lui ai demand茅 de refinancer cette voiture afin qu鈥檌l en soit le seul proprietaire, il n鈥檃 pas accept茅. A cause de ce d茅tail, nous ne pouvons remplir une 鈥渄issolution de mariage鈥� (fa莽on la plus simple et peu co没teuse pour divorcer).
Donc dans mon cas, j鈥檃i du faire appel 脿 un avocat qui me repr茅sentera lorsque je serai en France.
D鈥檜n point de vue 茅motionnel, le mieu est que tu soit entour茅 de personne de confiance, en qui tu peut te confier en toute s茅curit茅. C鈥檈st tr猫s dure, surtout loin de son pays et tu te sentira s没rement tr猫s seule comme je peut le ressentir des fois. Mais cette 茅preuve te servira et doit servir aussi de le莽on.

J鈥檈sp猫re que tu n鈥檃ura pas 脿 aller jusque l脿, j鈥檈sp猫re que vous arriverai 脿 trouver une entente commune tant qu鈥檃ux biens que vous poss茅der. Et rester ami. J鈥檃urai voulut que mon ex n鈥檃gisse pas avec une t茅l immaturit茅 et stupidit茅 mais dans le cas o霉 tu ne te fais plus respecter, ne te laisse surtout pas faire.

J鈥檈sp猫re que 莽a t鈥檃idera

Courage!

Mary

Tr猫s int茅ressant.

Pourrai-je prendre discussion avec toi en priv茅 ?

J鈥檈n connais un ami dans ce probl猫me et 莽a pourra l鈥檃ider tes conseils.

Merci d鈥檃vance

Bonjour

Comme le dit justement Pescaraplace, le divorce va d茅pendre de l鈥櫭﹖at o霉 habite le couple, ce qui est un peu 茅trange pour moi mais soit. Si tout va bien, je pense que 莽a peut aller vite mais dans le cas contraire le cout du divorce peut 锚tre on茅reux et cela peut prendre du temps. Par contre je ne comprends pas trop bien comment 莽a marche une fois que tout est OK aux US. Comment cela se passe au niveau fran莽ais? Il faut transcrire 脿 l鈥櫭﹖at civil fran莽ais le divorce? Quid si on a des biens achet茅s sous le r茅gime de communaut茅 en France?

Breizou

Bien sur! Envoi moi un message en priv茅.

Oui, pour transcrire ton divorce en France, tu devra attendre la r茅ponse finale de la court en Am茅rique dans ton 茅tat, puis la communiquer 脿 la court de France en la faisant traduire, accompagn茅e d鈥檜ne lettre au procureur. J鈥檃i eu ses informations sur internet et tu peut aussi demander au consulat fran莽ais de ton 茅tat.

Bonjour

Merci.
Je viens de comprendre pour la transcription en France:
1/ TGI de Nantes pour les mariages c茅l茅br茅s 脿 l鈥櫭﹖ranger
2/ Procureur de la R茅publique dont d茅pend l鈥檕fficier d鈥櫭﹖at civil ou le mariage a 茅t茅 c茅l茅br茅.
Le cas 1 est lui m锚me d茅coup茅 en 2 autres cas:
a/ Union Europ茅enne
b/ Hors Union Europ茅enne.

Je suis dans le 1/b, j鈥檈sp猫re que ne n'aurai jamais a le faire car 莽a m'a l'air bien complexe et couteux!
David

Bonjour

J'ai divorce en Floride de mon 茅pouse fran莽aise il y a 3 ans.
Dans mon cas il a s'agit d'un divorce consenti donc cela n'a pris que 2 mois pour un co没t d'avocat de 5 000 dollars environ.

Et sinon, pour un couple de fran莽ais, n鈥檈st-t-il tout simplement pas possible de divorcer en France, quitte 脿 faire un ou deux aller-retours pour la paperasse 脿 signer ?
Puis retranscrire le divorce aux USA si l鈥檜n des deux ou les deux d茅cident d鈥檡 rester vivre ?

Tu divorces la ou tu resides (cf le bordel de Johnny lorsqu'il est mort, et sa r茅sidence).
Si le couple resides aux 脡tats-Unis, ils divorcent aux USA.

Et si tu d茅cides d鈥檃ller divorcer en France (Rien ne t鈥檈n emp锚che ?), est-ce que les Etats-Unis reconna卯tront le divorce ?

Si c'est a l amiable j'imagine que oui par contre si c'est un divorce non amiable ca va se compliquer et c'est pas forcement le lieu de r茅sidence qui va d茅cider...



Le divorce de maniere g茅n茅rale ca peut etre complexe si on r茅side en France alors quand on vit a l'茅tranger c'est encore pire car les lois peuvent etre contradictoires et les d茅cisions tres differentes d'un pays a l'autre car les tribunaux de chaque pays peuvent etre comp茅tents (ca va d茅pendre des cas, y a pas vraiment d'harmonisation internationale)...

A mon avis, le mieux si on est dans un cas complexe c'est de faire appel a un avocat sp茅cialis茅 pour d茅fendre au mieux ses interets...

Ignition a 茅crit:

Et si tu décides d’aller divorcer en France (Rien ne t’en empêche ?), est-ce que les Etats-Unis reconnaîtront le divorce ?

En fait on ne décide pas vraiment delà où on va divorcer (si on divorce)... 

Je crois qu'après 6 mois de résidence dans un pays quelconque hors de France, le divorce devra être prononcé dans le pays de résidence. 

Pescaraplace a 茅crit:

Ignition a 茅crit:

Et si tu décides d’aller divorcer en France (Rien ne t’en empêche ?), est-ce que les Etats-Unis reconnaîtront le divorce ?

En fait on ne décide pas vraiment delà où on va divorcer (si on divorce)... 

Je crois qu'après 6 mois de résidence dans un pays quelconque hors de France, le divorce devra être prononcé dans le pays de résidence. 

En fait c'est plus compliqué que cela.
Je t'invite a lire l'article que j'ai mis en lien plus haut meme si c'est simplifié ca donne une idée de la complexité dans certains cas d'un divorce.

Parce que oui dans la plupart des cas le tribunal de son pays de résidence sera compétent et prononcera le divorce mais ca se complique si un des époux rentre dans son pays et saisi un tribunal francais qui peut aussi avoir compétence...

Ca peut etre tres compliqué si vous avez des biens aux USA mais aussi en France et encore plus si vous avez des enfants en bas age...

Si il y a des enfants et qu'un des époux est rentré vivre en France apres  la séparation. Meme si il y a un jugement aux USA, si un des époux n'est pas content du jugement il peut tres bien saisir un tribunal francais ou meme saisir un tribunal en France alors que le tribunal aux USA n'a pas encore donné son jugement.

Il y a de nombreux points ou il y a un vide juridique et chaque tribunal peut rendre une décision contradictoire ou ne pas reconnaitre la décision de l'autre pays. C'est encore plus vrai quand il y a des enfants. Dans la plupart des cas chaque pays va faire appliquer la décision de son tribunal compétent et son droit.

Par exemple, prenons un couple de Franco-Americain qui divorce aux USA.
Le papa américain reste vivre aux US et la maman francaise rentre en France.
Le tribunal compétent US donne la garde des enfants au papa et la maman n'a que les vacances (difficile de faire 50/50 quand on vit a des milliers de kms). La maman a saisi le tribunal de son nouveau lieu de résidence, qui peut estimer etre compétent et peut donner une nouvelle décision et peut par exemple donner la garde a la maman.
Resultat les US vont appliquer la décision de leur tribunal et la France leur décision.
Dans notre cas si le pere envoit en vacances les enfants a la maman, la maman n'a aucune obligation légale de renvoyer les enfants aux USA car sur le sol francais c'est le droit francais qui va prevoir (inversement aux USA).
Il y a de nombreux parents vivant dans des pays differents qui n'ont pas vu leurs enfants depuis des années et c'est déchirant...car certains parents pour éviter ce genre de probleme refuse d'envoyer leurs enfants voir l'autre parent a l'étranger.
Le plus fou c'est que le tribunal de leur lieu de résidence peut leur donner raison si ils estiment qu'il y a un risque que l'autre parent ne renvoit pas les enfants. C'est un vrai casse tete sans bcp de solution pour les parents qui sont dans cet enfer...

Bref, si vous etes dans ce cas, a mon avis, il est préférable de contacter des avocats spécialisés car pour le coup un mauvais conseil peut changer votre vie et pas forcement de la bonne facon...

Apres dans le cas d'un divorce qui ce passe bien, on applique le droit de son pays de résidence et ca se passe normalement...

Bien s没r, on ne pense pas 脿 莽a en priorit茅 quand on s'installe aux US pour partager un projet passionnant mais le plus sage est peu apr猫s son arriv茅e de faire le point sur sa situation. Un notaire fran莽ais qui a de vrais comp茅tences am茅ricaines et des contacts sur place peut aider (j'ai mis plus d'un an 脿 trouver ce que je cherchais). Cela permettra de v茅rifier :
- La validit茅 du r茅gime matrimonial F - USA (En plus, il y a des particularit茅s selon les Etats)
- Si ce qu'on a mis en place en France (par exemple testament, donation au dernier des vivants, mariage en communaut茅 ou en s茅paration de biens...) est coh茅rent et applicable aux US.
- Le sort des enfants en cas de divorce, de disparition d'un parent, des deux...
Ce qui est compliqu茅 ici est que l'on peut avoir en interlocuteur un familly attorney, un estate attorney,
Bref, c'est du cas par cas, selon la situation, les projets, la sensibilit茅 de chacun mais le pire est de regarder ailleurs en pensant qu'il ne peut rien arriver.