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Bonjour

ATTENTION DANGER

Le passage peut être limité  à  une brouette pour un usage agricole ,horta .

Vérifier à  la mairie si vous traversez un seul terrain ou plusieurs et qui est concerné  par le passage et la dimension largeur ,voiture ou brouette  .

Ça peut prendre des années avec les héritiers,et beaucoup d’argent.

Est il constructible .

Voir avec le propriétaire et ses PAPIERS .

ICI LA PAROLE NE SUFFIT PAS .

Cordialement

merci de votre réponse Moetai

Le propriétaire dit qu'il y a deux propriétaires

le chemin serait coupé en deux, par le centre, les deux terrains qui le longe.

mais pourquoi la solicitadora ne veux pas mettre en condition le droit de passage?

c'est un terrain rustique a vocation arboricole

@Mauborgne

C’est une décision de justice ,pas de son niveau  ,à  la solicitadora.

Elle pourrait mettre en condition suspensive a la vente l’autorisation écrite des 2 propriétaires,mais elle existe de facto ,chacun devant avoir accès à  son terrain pour l’usage qui lui est destiné.

De plus ils sont prioritaires au rachat ,d’où  l’intérêt pour vous de déclarer la somme exacte .

Le fait que ce terrain soit rustique le rend beaucoup moins cher ,donc si ils veulent le racheter c’est super .

Si ils veulent empêcher une spéculation de leur voisin actuel c’est pas mal non plus .

Vous allez arriver et construire ,ils auront  raté une bonne affaire

Mais si vous cultivez réellement ce terrain ils ne pourront rien faire de légal, et en général on respecte les agriculteurs ,encore plus si le résultat est probant .

Sinon laissez tomber sauf achat spéculatif en supposant le rachat du terrain d’un des 2 voisins .

D’ici un temps indéterminé.

Avec l’obligation de nettoyer le terrain si une maison est proche .

Mais pas d’impôt foncier .