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RNH plus formalit茅s automobiles et moto

dodido91

bonjour

qu'elles sont exactement toutes les formalit茅s afin de faire une demande de RNH? a qui s'adresser au Portugal puis en France ,

est-il obligatoire de faire immatriculer son v茅hicule au Portugal et de faire remplacer son permis 贵谤补苍莽补颈蝉 en permis Portugais ,?

le l茅gislation sur la conduite des 125 cm cubes type scooter est-elle la meme qu'en France ?

merci pour vos r茅ponses claires et pr茅cises.

Dodido

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Flordejasmim

1001 sujets sur le statut RNH et l'immatriculation des v茅hicules, je vous propose de chercher un peu.

Je doute qu'un membre ai le courage de tout recommencer la diatribe...

Gerphin85

Bonjour dodido91,

Nouvellement inscrit, premier message, bienvenue sur le forum Portugal.

Comme conseill茅 par Julien, propri茅taire du site, il est de coutume de faire une petite pr茅sentation sur cette page:

/forum/viewtopic.php?id=830273

Cela permettra aux divers intervenants de r茅pondre, dans la mesure du possible, 脿 vos diverses interrogations et vous accompagner pour une expatriation r茅ussie.

Vous pouvez d茅s 脿 pr茅sent consulter les diverses discussions sur tous les sujets abord茅s depuis des ann茅es. Cliquez en haut 脿 droite dans la petite loupe et inscrivez le th猫me d茅sir茅 et vous n'avez plus qu'脿 lire ces discussions.

Boa tarde.

:cheers:

Bricedeloise

Bonjour Dodido95, si tu veux conna卯tre les d茅marches li茅es 脿 l'expatriation, je te conseille d'aller faire un tour sur ce blog o霉 toutes les d茅marches sont clairement expliqu茅es 茅tape par 茅tape:


Bon courage pour la suite ;)

bambou45

bonjour dodido,
j'ai maintenant le statut rnh, je n'ai pas eu de probl猫mes.
1) va aux imp么ts pour avoir le NIF (n掳fiscal portugais) qui te sera demand茅 partout
2) trouve un avocat qui fera les d茅marches (ils passent devant tout le monde) les prix pour le statut RNH varient, attention aux arnaques! perso pour deux 莽a nous a cout茅 800 eur
3) il faudra aller 脿 la camara聽 (mairie) pour avoir le document de r茅sident europ茅en (avec les 茅toiles europe en fond)
5) retour aux imp么ts pour confirmer l'adresse au Portugal (avec le document euro茅en) et un justificatif d'adresse (contrat de location ou propri茅t茅 )
6) avec tout 莽a l'avocat aura en une semaine environ tes papiers rnh
ensuite pour l'immatriculation des v茅hicules :
tu as 6 mois pour changer une carte grise pour obtenir ,l'exon茅ration de la taxe, tr猫s tr猫s ch猫re 16000 eur pour une c5 2.2 hdi !!...,bref je vais passer la voiture 脿 l'exon茅ration, et la moto 1200cc ne coutera en taxes qu'un billet de mille (quand m锚me !!) ATTENTION un seul v茅hicule 脿 l'exon茅ration que tu dois garder encore 5 ans avec l'immat portugaise avant de pouvoir la revendre
l'automobile club du Portugal prends 460 eur +96 d'abonnement annuel au club+ le certificat de conformit茅 europ茅en de la marque (citroen 220 eur) encore presque 1000 eur avec les d茅placements les plaques et tout le reste.
d'autres entreprises s'occupent de 莽a tr猫s bien pour des prix 茅quivalents,
on peut faire les d茅marches seuls, mais le contr么le聽 technique, les douanes, les imp么ts sans parler la langue c'est difficile
pour le permis, il faut se d茅placer, justifier que l'on a plus de liens avec la France et 锚tre patient, je suis en algerve, 脿 Faro il faut compter une bonne journ茅e de queue et surtout聽 锚tre sur d'avoir tout les papiers, sinon retour 脿 la case d茅part. mon avocat s'est d茅plac茅 ,est pass茅 devant tout le monde et m"a pris 70 eur, je sais, tout mis bout 脿 bout 莽a commence 脿 faire cher, mais retrait茅, je n'ai plus envie de m'em...
sur ce bon courage , et bienvenu au Porutgal

pacha08

bambou45 a 茅crit:

bonjour dodido,
j'ai maintenant le statut rnh, je n'ai pas eu de problèmes.
1) va aux impôts pour avoir le NIF (n°fiscal portugais) qui te sera demandé partout
2) trouve un avocat qui fera les démarches (ils passent devant tout le monde) les prix pour le statut RNH varient, attention aux arnaques! perso pour deux ça nous a couté 800 eur
3) il faudra aller à la camara  (mairie) pour avoir le document de résident européen (avec les étoiles europe en fond)
5) retour aux impôts pour confirmer l'adresse au Portugal (avec le document euroéen) et un justificatif d'adresse (contrat de location ou propriété )
6) avec tout ça l'avocat aura en une semaine environ tes papiers rnh
ensuite pour l'immatriculation des véhicules :
tu as 6 mois pour changer une carte grise pour obtenir ,l'exonération de la taxe, très très chère 16000 eur pour une c5 2.2 hdi !!...,bref je vais passer la voiture à l'exonération, et la moto 1200cc ne coutera en taxes qu'un billet de mille (quand même !!) ATTENTION un seul véhicule à l'exonération que tu dois garder encore 5 ans avec l'immat portugaise avant de pouvoir la revendre
l'automobile club du Portugal prends 460 eur +96 d'abonnement annuel au club+ le certificat de conformité européen de la marque (citroen 220 eur) encore presque 1000 eur avec les déplacements les plaques et tout le reste.
d'autres entreprises s'occupent de ça très bien pour des prix équivalents,
on peut faire les démarches seuls, mais le contrôle  technique, les douanes, les impôts sans parler la langue c'est difficile
pour le permis, il faut se déplacer, justifier que l'on a plus de liens avec la France et être patient, je suis en algerve, à Faro il faut compter une bonne journée de queue et surtout  être sur d'avoir tout les papiers, sinon retour à la case départ. mon avocat s'est déplacé ,est passé devant tout le monde et m"a pris 70 eur, je sais, tout mis bout à bout ça commence à faire cher, mais retraité, je n'ai plus envie de m'em...
sur ce bon courage , et bienvenu au Porutgal


Bonjour
quelques corrections :
1 - si un avocat vous a demandé 800 € pour le statut RNH, cela ressemble à de l'escroquerie
Le process a été simplifiée et la demande vous prend 5 minutes dans votre espace personnel sur le site web des Finanças et 0€ .
2 - importer une moto 1200cc ne coute pas un "billet de mille" mais 248€ d' ISV et 127 € d'IUC annuel pour une moto de moins de 6 mois (125€ + 127€ pour une moto de 5 ans, 56€ + 127€ pour une moto de 10ans)
3 - "ATTENTION un seul véhicule à l'exonération que tu dois garder encore 5 ans avec l'immat portugaise avant de pouvoir la revendre"
Pour un couple il suffit d'avoir un véhicule au nom de madame et un véhicule au nom de monsieur pour pouvoir beneficier de l'exoneration d ISV pour les 2
Pour info aussi le délai de 5 ans a été ramené à 1 an
A bon entendeur
Cordialement

Gerphin85

Je confirme au moins 1 point important de notre excellentissime ami Pacha08, la demande de statut RNH se fait directement sur le portal das finan莽as.
Voir la proc茅dure dans cette discussion:

/forum/viewtopic.php?id=610699

Maintenant, vous toujours vous d茅lester de 800鈧 chez un avocat... :dumbom::cheers:

pacha08

Gerphin85 a 茅crit:

Je confirme au moins 1 point important de notre excellentissime ami Pacha08, la demande de statut RNH se fait directement sur le portal das finanças.
Voir la procédure dans cette discussion:

/forum/viewtopic.php?id=610699

Maintenant, vous toujours vous délester de 800€ chez un avocat... :dumbom::cheers:


Salut Gerard
N'en rajoute pas trop ..... je vais finir par y croire ..... :D:lol::gloria:cheers:

bambou45

merci messieurs de votre r茅ponse mais j'ai pr茅f茅r茅 payer et laisser faire l'avocat.
pour la moto, j'ai eu des infos hier, plus de contr么le technique (bruit) 150eur,le certificat de conformit茅, la carte grise, une visite avec tout 莽a aux douanes qui d茅cideront du montant 脿 payer, j'attends le montant dans les heures qui viennent et ma nouvelle immat.
la voiture :聽 carte grise ,certificat de conformit茅, attestation de l'ancienne commune de r茅sidence en france certifiant le d茅part le vehicule 茅tant 脿 mon nom, je ne peut pas le mettre au nom de mon 茅pouse, et serai exon茅r茅 de taxe.
En revanche pas de taxes pour la moto cela vient de changer !.. j'attends??
par contre, mr Pacha, vous avez l'air bien au courant des us et coutumes portugais .pouvez vous me renseigner pour les assurances motos ici.a premi猫re 脿聽 vue il n'y a que des assurances au tiers, pas de tous risques, pas de dommages corporels, vol, etc ...
la rc ne coute que 70 eur/an ce n'est pas cher mais encore trop pour ne pas 锚tre couverts, si vous avez des renseignements ,je suis preneur. cordialement

dodido91

merci beaucoup pour vos pr茅cieuses informations,elles me seront tr猫s utile.
pouvez vous m'expliquer en d茅tail ce qu'est l'茅xon茅ration d'ISV pour un v茅hicule ?
faut-il repasser des heures de conduites comme en France pour conduire un scooter en 125 cm cube.

encore un grand merci pour le temps que vous prenez afin de r茅pondre a mes interrogations.

muito obrigado

Dododi91

kitinio

Bonjour,
Mes deux voitures sont 脿 mon nom.
Est ce que cela pose probl猫me ?

danielregis999

pourquoi cela en poserait-il !
Nous sommes dans un pays libre !
DR

kitinio

Mais cela pose pas de probl猫me pour les faire immatriculer vu qu鈥檕n a le droit 脿 une seule voiture par personne?

bambou45

pas de probl猫mes, nouveau r茅sident un seul des deux sera exon茅r茅 des taxes, pendant les 6 premiers mois d'arriv茅e, le deuxi猫me paiera plein pot, choisissez, le plus cher 脿 l'exon茅ration,ils se basent sur la puissance et le taux d'茅mission co2 (sur la carte grise)

pacha08

bambou45 a 茅crit:

pas de problèmes, nouveau résident un seul des deux sera exonéré des taxes, pendant les 6 premiers mois d'arrivée, le deuxième paiera plein pot, choisissez, le plus cher à l'exonération,ils se basent sur la puissance et le taux d'émission co2 (sur la carte grise)


Bonjour
Pour info, sous conditions, il est possible d’exonérer d'ISV  2 véhicules

Je cite l'excellent blog de Gérard Lebat :
" ... VOUS ÊTES PROPRIÉTAIRE A VOTRE NOM, DE DEUX VÉHICULES EN FRANCE, UN POUR MADAME, UN POUR MONSIEUR ET VOUS DÉMÉNAGEZ POUR LE PORTUGAL.
Au Portugal vous ne pourrez pas dédouaner les deux véhicules qui sont à votre nom (de Monsieur), mais voici la solution :

Tout d’abord, il faut bien vérifier que ces véhicules sont votre propriété depuis 6 mois (pas 5 mois). Ils sont pointilleux. Faire établir par la mairie lors de votre départ une attestation de changement de domicile, datée, qui servira en autre de preuve pour la date de départ de France. Puis il faut habiter en France depuis plus de 6 mois et donc on vous demandera de présenter des justificatifs (EDF – EAU – QUITTANCE DE LOYER – etc…) qui attesteront que vous avez bien passé vos 6 derniers mois en France. ((Toutefois on note que des récents demandeurs ont fournis  les documents justifiant de 12 mois de présence dans leurs anciens pays de résidence - Prévoyez ce délai jusqu’à confirmation)

Au Portugal, vous devez immatriculer un véhicule au nom de chaque personne composant le couple et pour avoir le dédouanement gratuit, sans taxe, chaque personne doit remplir les conditions ci-dessus. (Vous ne pourrez pas immatriculer deux véhicules à votre nom, au Portugal, en tant que propriétaire).

En conséquence, si vous avez Monsieur, les deux véhicules que vous importé au Portugal à votre nom, il faut régulariser cela, comme suit.

Lorsque vous vous présenterez aux Douanes à Faro, vous expliquerez la situation et afin de la résoudre, Monsieur fera une « donation » de l’un des véhicules à Madame. Ainsi, vous pourrez conserver les deux véhicules et les propriétaires, avec la nouvelle carte grise, seront l’un à Monsieur, l’autre à Madame.

Plusieurs personnes ont fait cette procédure sans soucis à Faro et l’immatriculation des deux véhicules, comme décrite dans la présente note se fait sans problème en faisant quelques aller et retours entre les deux services, ce qui ne prend que quelques jours à passer tranquillement. ..."


Cdlt

ttteex

Bonjour,

J'aimerais avoir la r茅f茅rence de ce que vous avancez en mati猫re de d茅lai pour la revente d'un v茅hicule qui serait, selon vous, r茅duit de 5 脿 1 an ???
Merci d'avance,

Tex

bambou45

l'ACP m'a confirm茅 la semaine derni猫re "5 ans" il y a peu 锚tre un changement depuis ????

kitinio

Merci pour les infos!!!

FARIA Patricia

Bonjour,

pour votre installation au Portugal et toutes les d茅marches 脿 faire, je vous conseille de visiter le blog de G茅rard LEBAT qui est d'une pr茅cision exemplaire ! allez sur internet et taper :
les rencontres Francophones de Sao Bras de Aportel. Il a 茅tabli un "tableau de bord" pour chaque rubrique sur les d茅marches.
Pour ma part, je m'en suis servie et l'utilise d'ailleurs encore en ce moment car je viens d'arriver (le 1/02/2019). Je fais tout seule et si vous 锚tre rigoureux et organis茅 vous devriez y arriver.
cdt
Patricia

Pranolles

Merci Patricia. Je ne connaissais pas l鈥檈xistence du blog de M. Lebat. Je viens de parcourir les publications jusqu鈥櫭 d茅cembre 2018,聽 c鈥檈st fort instructif !
Merci 茅galement 脿 G茅rard Lebat 馃憤
Pranolles

FARIA Patricia

De rien !
je suis ses instructions 脿 la lettre ce qui m'a permis de me d茅brouill茅e seule et pour l'instant je "croise les doigts" tout se passe bien.
Par contre, plus compliqu茅 l'immatriculation de mon v茅hicule avec la DAV, mais je reste confiante et je suis patiente.
G. LEBAT explique vraiment bien tout en d茅tail et 莽a aide 茅norm茅ment 脿 tous les niveaux, vraiment complet, si besoin d'infos compl茅mentaires, il r茅pond aussi par mail, il est adorable !!
bonne soir茅e
Patricia

voyager et revoyager

Bonjour
Residant a Almada depuis quelques mois je viens d'immatriculer ma voiture. Ou puis je trouver une confirmation du d茅lai ramen茅 a 1 an pour revendre ma voiture ?
Merci par avance