大咖福利影院

Bonjour,
Etant retrait茅, j'ai fait transf茅rer mes droits de France vers l'Espagne. il n'est nul besoin d'avoir recours 脿 une compagnie priv茅e.

Bonjour et merci聽 mais que voulez vous dire par vos droits ? : parlez vous de la SS ? de la compl茅mentaire ?.. qui doit on contacter en France ?聽 merci de m'apporter si possible ces d茅tails..
cordialement
础苍诲谤茅

Bonjour 础苍诲谤茅,

Le transfert de vos droits de France vers l'Espagne se r茅alise gr芒ce 脿 un formulaire S1 (anciennement E121) que vous remet votre caisse fran莽aise de s茅curit茅 sociale d猫s l'instant o霉 vous n'avez plus d'adresse en France.
Il s'agit bien d'un transfert. La cotisation de s茅curit茅 sociale sera toujours pr茅lev茅e de votre retraite. En Espagne, vous serez soign茅 au m锚me titre que tout r茅sident (en ordre administrativement) et en France, vous pouvez vous faire soigner dans les m锚mes conditions qu'actuellement. Savoir si vous conservez votre mutuelle ou pas est une question de choix.
Normalement, la pr茅sentation 脿 la Polic铆a Nacional de la Carte europ茅enne d'assistance m茅dicale (CEAM) que vous demandez lors de tout s茅jour - m锚me temporaire, vacances par exemple - dans un pays de l'EEE doit suffire 脿 prouver que vous 锚tes en ordre de s茅curit茅 sociale dans votre pays. En effet, il faut parfois plusieurs semaines avant de recevoir le formulaire S1.

Bonne journ茅e

Giel358

Bonjour

Install茅 dans la r茅gion de Valence depuis trois ans , je ne me souviens pas qu'on m'ai demand茅 ce genre de documents , par contre vous pouvez vous inscrire 脿 la s茅curit茅 sociale espagnole , vous serez pris totalement en charge et vous ne paierez聽 que 10% pour les m茅dicaments

@ fragil31,

Vous ne devez certainement pas vous en souvenir.
Sinon, sur quelle base, l'Oficina provincial de Seguridad social vous aurait-elle pris en charge ?
Juste sur base de votre d茅claration verbale de votre installation sur place ?
Je ne pense vraiment pas que ce soit suffisant aupr猫s de l'Administration.
De plus, en mati猫re de s茅curit茅 sociale, de nouvelles directives europ茅ennes sont entr茅es en vigueur le 1er janvier 2012. Entre autres, cette politique de "transfert" des droits tout en conservant la possibilit茅 de se faire soigner dans son pays d'origine aux m锚mes conditions que les r茅sidents.

Giel358

j 'appr茅cie vos r茅ponses a tous.聽 En revanche je dois vous dire qu'au service comp茅tent聽 脿 Valencia , j'ai bien pr茅sent茅 ma carte europ茅enne de sant茅 que j'ai d茅j脿 depuis longtemps mais cela ne les a pas satisfait..! Je vais cependant demander le formulaire S1 et continuer mes d茅marches. Avez vous la fameuse carte verte ?..

C'est ce que j'ai tent茅 de faire... et dans ce service on me r茅pond que pour m'inscrire il me faut la carte de r茅sident permanent...!! donc retour au commissariat o霉 l脿 on me demande un contrat d'assurance聽 sant茅 par une compagnie d'assurance...!聽 pour l'instant je tourne en rond...!!

Giel358, pour l'instant je reviens tous les mois en France aussi je reste couvert聽 comme tout un chacun.
Je pr茅pare une installation d茅finitive en espagne, par cons茅quent je commence le "parcours"...

础苍诲谤茅,

Tout d'abord, que vous retourniez en France chaque mois ou pas ne change rien au principe de couverture sociale en France. Personnellement, cela fait six ans que je ne suis plus retourn茅 en Belgique mais j'y suis toujours couvert au m锚me titre que les ressortissants belges. Je paie toujours mes cotisations sociales en Belgique. C'est un principe europ茅en qui s'adresse 脿 tous les retrait茅s des pays de l'UE expatri茅s dans un autre pays de l'UE.
Sans doute le probl猫me r茅side-t-il dans le fait que vous ayez toujours votre adresse - ou du moins une adresse - en France.
Vous ne recevrez le S1 qu'脿 la condition sine qua non de ne plus 锚tre domicili茅 (au sens juridique du terme) en France.
Personnellement - et j'ai d茅j脿 aid茅 plusieurs expatri茅s dans leurs d茅marches - la CEAM a toujours suffi... du moins dans la province de C谩diz. Il est vrai qu'elle ne permet l'acc猫s qu'aux soins d'urgence (maladie inopin茅e, accident,...), certainement pas aux traitements r茅currents. Mais au moins, elle est la preuve que vous 锚tes en ordre administrativement dans votre pays d'origine.
Or, le principe pour obtenir la carte verte qui est la preuve de votre inscription dans le Registro de los ciudadanos de la UE - carte de r茅sident est une mauvaise appellation car elle a 茅t茅 abrog茅e pour les membres des l'UE depuis novembre 2008 - est, entre autres, d'锚tre en ordre en mati猫re de s茅curit茅 sociale (cqfd). Il faut bien une preuve quelconque en attendant l'envoi du formulaire S1. Tous les amis que j'ai aid茅 ont d没 attendre au moins trois mois. Normalement - mais ce principe n'est pas appliqu茅 partout - vous devez aussi pr茅senter une baja consulada (un document du consulat de France qui indique que vous n'锚tes plus r茅sident fran莽ais).
Juste une petite question 脿 ce sujet. Vous dites poss茅der la CEAM depuis longtemps. N'est-elle pas p茅rim茅e ? Dans quel cas, il vous faudrait juste en demander une nouvelle.

Une assurance "soins de sant茅" n'est pas donn茅e financi猫rement puisque d茅pendant de l'芒ge du contractant, de ses ant茅c茅dents m茅dicaux et de la couverture demand茅e. Si vous comptiez faire appel au secteur priv茅 des soins de sant茅, le probl猫me serait r茅solu. Mais le service public est tout 脿 fait valable (sauf en mati猫re de dentisterie et d'ophtalmologie) et surtout ne co没te pas beaucoup (10% du montant des m茅dicaments).

Ce que je vous explique ci-dessus est le principe tel que repris dans la proc茅dure.
Il est vrai, comme l'a 茅crit le membre sdompy dans une autre discussion, il y a la Loi, son interpr茅tation et son application.
Il est possible de faire valoir ses droits en reposant sa motivation sur des r茅f茅rences l茅gales mais s'attaquer 脿 l'Administration est un peu le combat du pot de terre contre le pot de fer.

Bonne soir茅e

Giel358

Cher ami merci de toutes vos explications. Je pense que je resterai en contact avec vous car vous me semblez ma卯triser parfaitement le sujet.. Ma carte europ茅enne de soins est en cours de validit茅. Si j'ai bien compris l'essentiel il convient de ne plus avoir d'adresse en France . Actuellement j'ai 茅galement mon adresse en espagne et je dois vous dire que j'ai m锚me l'apadronamiento de de ma ville.. Pour cette raison je pensais les choses plus facile.
merci encore.
cordialement

Bonsoir et bonsoir Giel,聽 moi on m'a aussi demand茅 des extraits bancaires des 5 derniers mois, en plus du S1

Bonsoir Larissa,

Cette requ锚te a permis au pr茅pos茅 de contr么ler si vous aviez des rentr茅es r茅guli猫res puisque vous devez prouver "disposer des moyens de subsistance suffisants" pour pouvoir vous installer en Espagne.

@ 础苍诲谤茅,

Pour conna卯tre les d茅marches et les documents n茅cessaires, vous pouvez compulser mon blog "installation en Andalousie" que vous trouverez dans la rubrique "Blogs" (bandeau vert en t锚te de page) - Andalousie. Pour les autres communaut茅s, de tr猫s l茅g猫res diff茅rences. Par contre, les d茅lais varient en fonction de la r茅gion et du nombre d'茅trangers que l'on y retrouve.

Il s'agit de mon exp茅rience personnelle et des r茅f茅rences l茅gales. Si vous tombez sur un officiant qui fait de l'exc猫s de z猫le - comme聽 votre agent de la Polic铆a Nacional - difficile de faire valoir son bon droit, d'autant plus si l'on ne domine pas le cristiano.

Bonne soir茅e

Giel358

Vous n'avez pas bien lu m'a r茅ponse , je disais que pour l'obtention de la carte verte ils ne m'avaient pas demand茅 de documents autres que la preuve de l'achat de ma maison et que je voulais 锚tre r茅sident permanent .
En ce qui concerne la s茅curit茅 sociale Espagnole , il est 茅vident qu'ils m'ont demand茅 plusieurs documents

@ fragil31,

Excusez-moi mais j'ai bien lu votre r茅ponse et vous ne parliez pas de carte verte.
Je vous cite.

"Bonjour

Install茅 dans la r茅gion de Valence depuis trois ans , je ne me souviens pas qu'on m'ai demand茅 ce genre de documents , par contre vous pouvez vous inscrire 脿 la s茅curit茅 sociale espagnole , vous serez pris totalement en charge et vous ne paierez聽 que 10% pour les m茅dicaments"

Le message pr茅c茅dent portant sur les d茅marches de la s茅curit茅 sociale, il est 茅vident que je pensais que vous parliez de s茅curit茅 sociale. D'o霉 l'importance de bien s'exprimer sous peine de confusion... toujours pr茅judiciable pour ceux qui recherchent une information fiable et utile.

Giel358

Bonjour,
j'ai comme l'impression que d'une r茅gion 脿 l'autre il existe quelques disparit茅s ... En ce qui me concerne je loue 脿 l'ann茅e ( depuis trois ans ) et donc j'ai pr茅sent茅 mon contrat ce qui les a satisfait sauf que, pour l'instant,聽 la partie sant茅 les a bloqu茅s..je dois voir de ce c么t茅..
merci 脿 vous
础苍诲谤茅

Giel 358

Je r茅pondais directement au message du 13/04/2015 脿 13h34 de 础苍诲谤茅 Martinez , qui disait que pour l'obtention de la carte verte , on lui demandait un contrat d'assurance maladie et je lui expliquais qu on ne me l'avais pas demand茅 et j'ai embray茅 ensuite sur la SS

Bonjour 础苍诲谤茅,

Vous mettez le doigt sur un des probl猫mes inh茅rents aux diff茅rentes r茅gions.
Comment solutionner votre probl猫me qui vous fait tourner en rond... de la faute d'un agent trop "sp茅pieux".

Comme je vous l'ai d茅j脿 sugg茅r茅, prendre cette assurance "soins de sant茅" si (et seulement si) votre intention est de faire appel aux services priv茅s de soins de sant茅. Je constate, par exemple, que vous chaussez des lunettes. Or, cette sp茅cialit茅 n'est pas prise en charge par la s茅curit茅 sociale. M锚me remarque pour la dentisterie. Il existe peut-锚tre des compagnies qui s茅rient les diff茅rentes sp茅cialit茅s. Simple supposition... 脿 creuser.

Puisque l'agent de la Polic铆a Nacional ne consid猫re pas la CEAM comme preuve de votre couverture dans votre pays d'origine... en attendant la r茅ception du formulaire S1, vous pouvez demander une attestation de votre caisse de s茅curit茅 sociale 脿 des fins administratives.
Mais je vous rappelle qu'aussi longtemps que vous avez une adresse en France, je ne pense pas que vous recevrez une quelconque attestation et, 脿 fortiori, votre formulaire S1.
Dans ce cas, il n'existe d'autres solutions que l'assurance "soins de sant茅" que vous pouvez r茅silier apr猫s un certain d茅lai.

Giel358

Bonjour Giel,
je suis r茅sident en Espagne et 脿 ce titre j'ai d没 transf茅rer ma s茅curit茅 sociale. et je l'ai fait sans probl猫me bien que je sois propri茅taire d'un autre bien en France . l'envoi du S1 est fait en fonction de votre lieu de r茅sidence officiel.
Les cotisations sont toujours pr茅lev茅es en France.
Ainsi, lorsque je reviens en France ma carte vitale est toujours effective et je peux me faire soigner ou changer mes lunettes sans probl猫me. Par contre , vu les taux des remboursements de la SS sur lunettes et dentaire, il vaut mieux conserver sa mutuelle.
Pour info, lorsque j'ai formul茅 ma demande de carte de r茅sident, j'ai parfaitement compris que la CEAM qui n'est valable qu'un an ne pouvait 锚tre accept茅 comme preuve d'une couverture sociale p茅renne.

Patrick,

Vous ne faites que confirmer ce que j'ai 茅crit.
Pour obtenir le formulaire S1, vous devez avoir votre domicile (au sens juridique) en Espagne.
Vous pouvez 锚tre propri茅taire dans tous les pays du Monde si vous le d茅sirez et vous y faire exp茅dier du courrier, cela ne change rien 脿 la donne. Vous ne pouvez avoir qu'un seul "domicile". En r猫gle g茅n茅rale, c'est lui aussi qui d茅terminera o霉 vous allez payer vos imp么ts... bien que des conventions bilat茅rales modifient ce concept pour certaines cat茅gories de contribuables.
La Loi belge fait d'ailleurs la nette distinction entre "domicile" et "r茅sidence".
Les 贵谤补苍莽补颈蝉 ont quelques difficult茅s avec ce principe parce que, chez vous, il n'existe pas de Registre de la population.
Ne pouvez-vous pas 锚tre domicili茅 dans une municipalit茅 tout en r茅sidant ailleurs ?
Impossible l茅galement en Belgique ou en Espagne et les autorit茅s municipales peuvent vous rayer d'office du Registre de la population - ce qui veut dire que vous devenez SDF - si elles constatent que vous ne r茅sidez pas effectivement 脿 l'adresse renseign茅e. J'ai d茅j脿 茅crit dans une autre discussion que c'est le (seul) principe l茅gal actuel pour rayer des registres de la population, les pr茅sum茅s djihadistes. Il existe des exceptions bien stipul茅es dans la Loi, comme les diplomates, le personnel en mission pour le compte du Gouvernement,...

Dans une autre discussion 茅galement, j'intervenais dans le m锚me sens.
Jeudi, je suis all茅 脿 la DGT avec un ami qui 茅changeait son permis de conduire.
J'ai demand茅 pourquoi la DGT C谩diz demandait un volante de la Hoja de empadronamiento r茅cent dans le dossier alors qu'脿 Sevilla, ce n'茅tait pas le cas. La carte verte suffisait. D'ailleurs, la Loi pr茅voit juste qu'il faut prouver que l'on est r茅sident.

L'employ茅 m'a r茅pondu que le volante de la Hoja de empadronamiento est le seul document officiel prouvant l'adresse du moment. Une fa莽on de se pr茅munir des motivations, en cas de contraventions, du genre . " Je ne l'ai pas re莽ue. Vous n'avez pas la bonne adresse."

En Andalousie, lorsque vous allez vous inscrire 脿 l'Ayuntamiento (empadronamiento), on vous demande souvent une baja consulada (ou autre document avec la m锚me destination) qui prouve que vous n'avez plus de domicile dans votre pays d'origine. Il semblerait que ce n'est pas le cas en Communaut茅 de Valencia.

Pour la CEAM, je crois que c'est au coup par coup. A C谩diz, la Polic铆a Nacional l'accepte. D'ailleurs, rares sont ceux qui obtiennent le S1 par retour du courrier. Dans les six dossiers que j'ai "trait茅s", il a fallu attendre au moins trois mois et plusieurs courriels pour obtenir le fameux s茅same. La CEAM et la fiche retraite suffisaient pour preuves de disposer des moyens de subsistance n茅cessaires et d'锚tre en ordre de s茅curit茅 sociale dans son pays d'origine.
Comme 茅crit aussi, les droits 脿 la s茅curit茅 sociale sont juste transf茅r茅s.
L'on peut se faire soigner dans son pays d'origine aux m锚mes conditions que les ressortissants de ce pays. Normal puisque c'est dans ce pays que l'on cotise.
Le fait de conserver ou pas la compl茅mentaire est une question de choix. A vrai dire, je ne connais pas exactement le syst猫me fran莽ais en la mati猫re. Mutuelle en Belgique et en France n'ont pas la m锚me d茅finition pratique.

Bon apr猫s-midi

Giel358

Il serait surtout souhaitable que l'Europe harmonise les d茅marches administratives.

sdompy,

L'Europe harmonise les d茅marches, encore faut-il que les pays membres retranscrivent ces directives dans leur l茅gislation respective. A ce sujet, la France est loin d'锚tre le meilleur 茅l猫ve de la classe. Preuve r茅cente avec le nouveau permis europ茅en - directive europ茅enne de 2006 - que la France n'appliquera obligatoirement qu'en 2033 si mes souvenirs sont bons.
Autre exemple - qui fait couler beaucoup d'encre, entre autres sur ce site - la r茅sidence principale.Vous avez votre r茅sidence principale l脿 o霉 vous passez le plus de temps. L'Espagne est claire, nette et pr茅cise pour la cause... la fameuse r猫gle des 183 jours. La France permet de multiples interpr茅tations en parlant du lieu o霉 l'on a ses centres d'int茅r锚t principaux.

Giel358

Bonjour 脿 tous
Si tout se passe comme nous l'avons projet茅, nous devrions nous installer en famille 脿 Valence d猫s cet 茅t茅 et je commence donc 脿 "prendre la temp茅rature" sur ce forum. Je me posais la question, au vu de ce que dit Giel358 concernant la d茅termination du lieu de r茅sidence, comment est v茅rifi茅e la dur茅e de pr茅sence d'un 茅tranger sur le sol hispanique et par cons茅quent le respect de la r猫gle des 183 jours ? Merci d'avance pour les pr茅cisions que vous pourriez m'apporter.
Bien cordialement.

Bonjour pacouli,

Il ne faut pas tomber dans la parano茂a concernant ces contr么les.
Dans la grosse majorit茅 des cas, il s'agit de d茅lations, de litiges de voisinage ou administratifs.
J'ai d茅j脿 cit茅 plusieurs fois cet exemple d'une connaissance fran莽aise install茅e en Espagne depuis trois ans mais toujours domicili茅e en France pour des raisons fiscales 茅videntes. Il poss茅dait un chien particuli猫rement ch... Les voisins directs ont d茅pos茅 plainte. Enqu锚te administrative : " Comment se fait-il que votre chien aboie toute l'ann茅e alors que vous n'habitez pas en Espagne ?" Bingo !
L'AEAT (imp么ts) a averti qu'eux aussi allait poursuivre et intensifier les contr么les (27.000 en 2014). Les premiers vis茅s sont les retrait茅s propri茅taires de leur r茅sidence dans les zones 脿 forte concentration d'茅trangers (cela n'est pas dit mais ce sont eux qui forment le plus gros contingent de fraudeurs.)
Tous les moyens sont bons pour prouver votre pr茅sence (consommations, mouvements sur compte en banque, t茅moignage de voisins, distribution de courrier,...). A vous de d茅monter cette argumentation par tous les moyens disponibles (location ou pr锚t 脿 la famille, ticket d'avion, relev茅s bancaires, d茅claration d'une autorit茅 fran莽aise,...).

Bonne nuit

Giel358

Merci beaucoup pour ces pr茅cisions. Nous n'avons pas l'intention d'adopter un roquet ;-) mais si l'on consid猫re que nos 2 petits derniers seront scolaris茅s sur place, il me semble difficile d'茅chapper 脿 un nouveau changement de r茅sidence fiscale, aussi contraignant que cela puisse 锚tre ...
Bonne journ茅e

hola,
je suis patricia et je vis a bu帽ol qui est a 37 km de valencia.Je vis en espagne depuis plus de 15 ans.

pour etre resident permanent il faut abandonner son permis de conduire francais,le faire omologuer espagnol.Pour la securitee social,il faut que tu vois avec la securitee social espagnole.
Bon a mon epoque c'etait comme cela.Maintenant je ne sais pas.

Je suis francaise,a part ma carte d'identitee,mon passeport,il n'y a que ca de francais,le reste tout est espagnol,je suis casi une etrangere en france,et le ressent comme ca quand j'y passe.

l'espagne a deteint sur moi,hihi!
un salut d'espagne .Viva valencia

Noussommes r茅sidents depuis octobre 2013, et nous n'avons pas eu besoin de fournir de contrat d'assurance priv茅e
La s茅cu fran莽aise nous a fourni le document 脿 remplir, et nos droits fran莽ais ont 茅t茅 transf茅r茅s en Espagne ; nous ne
payons pas les visites chez le m茅decin, et payons 10% des m茅dicaments prescrits
Nous n'avons pas conserv茅 la mutuelle compl茅mentaire fran莽aise, mais c'est un choix
Lorsque nous retournons en france, les soins et visites, les m茅dicaments nous sont rembours茅s au tarif s茅cu...
Par contre, en espagne, il existe un service m茅dical priv茅, et, l脿, vous devez payer vos soins et m茅dicaments sans remboursement de la s茅cu espagnole, sauf si vous avez souscrit une assurance personnelle (genre mutuelle compl茅mentaire )
Il faut savoir aussi que les lunettes, les soins dentaires ne sont pas rembours茅s en espagne...
Voil脿 ce que je peux vous dire 脿 ce sujet,
Bonne soir茅e
DANY

normalement , si vous 锚tes europ茅en et que vous avez la s茅curit茅 social , demander aupr猫s de votre s茅cu la carte europ茅enne, ensuite vous vous inscrivez a la mairie et avec votre papier d'inscription, (apadronamiento) vous aurez droit a vous inscrire en Espagne a la s茅curit茅 social.
Sinon il vous reste les assurances priv茅es tel que ASISA en ce que me concerne je suis tr猫s contente de leurs soins
bien a vous
Viviane

Bonjour, je suis belge et j'茅tais un expat pendant 17 ans 脿 Valence......Il y a deux ans je suis revenu en Belgique pour m'installer chez ma fianc茅 car j'avais perdu mon emploi suite 脿 la crise 茅conomique.....En Belgique j'ai suivi une formation et je suis toujours 脿 la recherche d'un emploi sans succ茅s......Maintenant le consulat de Belgique en Espagne...m'a dit que je ne pouvais plus revenir en Espagne car ma carte de r茅sident permanente est caduque parce que 莽a fait deux ans que je suis hors de l'Espagne et que je r茅sident en Belgique.....Il m'en avait pas inform茅 au moment de mon d茅part.....Je ne peux m锚me pas revenir chez mes parents qui habitent Valence sauf pendant 90 jours et si je ne trouve pas travail, je devrais retourner en Belgique o霉 je n'ai plus de famille.....Est ce que quelqu'un peut m'aider pour trouver des contacts pour trouver un boulot sur Valence......Merci

Viviane c'est exactement ce que j'ai fait sur Valencia.... mais 脿 la SS de Valencia ils m'ont demand茅 d'obtenir en premier lieu la carte r茅sident permanent pour... m'inscrire..! ...et pour obtenir cette carte l'autre service administratif comp茅tent m'a demand茅 de pr茅senter un contrat d'assurance ( par une compagnie espagnole )聽 couvrant tous les probl猫mes de sant茅 et d'hospuitalisation.... ! j'ai renonc茅...