大咖福利影院

Menu
大咖福利影院
Rechercher
Magazine
Rechercher

Vacances longue dur茅e en Espagne et formalit茅s

闯茅谤辞尘别

Bonjour 脿 tous, j'envisage de prendre une ann茅e sabbatique en famille aux canaries, plus sp茅cifiquement du c么t茅 de Fuerteventura ou Lanzarote, selon ce que nous trouvons comme logement.

Nous ne travaillerons donc pas et n'aurons pas de revenus, nous voyons 莽a comme des vacances longue dur茅e mais visiblement nous ne couperons pas 脿 quelques d茅marches 脿 ce que j'ai pu lire sur ce forum.

Les deux points qui me chagrinent le plus sont pour la voiture ou pour la d茅claration d'imp么t. Est-ce que si nous restons 9-10 mois (le temps d'une ann茅e scolaire en gros) nous sommes vraiment oblig茅s de changer les plaques de la voiture et de d茅clarer nos imp么ts en Espagne ?

Ce que je n'ai pas r茅ussi 脿 trouver c'est en cas de non-travail, donc pas de revenus, est-ce que nous ne pouvons pas juste faire du tourisme plus de 6 mois sans 锚tre oblig茅 de passer par ces 茅tapes ? Merci par avance pour votre aide.

Voir aussi

Se marier en EspagneFormalit茅s pour voyager en EspagneDouanes en EspagneAmbassade de France et consulats fran莽ais en EspagneDevenir r茅sident espagnolAvocats en EspagneConseillers fiscaux en Espagne
AlainL

Hummm. ce ne sont pas 6 mois... mais 3 !聽 Jusqu'脿 90 jours, tu es touriste. Au-dela, tu dois remplir les obligations, et donc faire un certain nombre d'inscriptions聽 :cool:

Chrystel

Hola
Le statut de touriste c'est 90 jours quelque soit le pays de destination.
Partant de l脿 si vous d茅passez ce d茅lai vous devrez:
- Faire la carte de residence (certificado de registro de ciudadano de la Uni贸n)
- Changer vos plaques
- d茅clarer vos imp么ts en Espagne sauf si vous 锚tes fonctionnaire ou salari茅 d茅tach茅
- vous risquez 茅galement de perdre votre couverture sociale fran莽aise. Mieux vaut avant d茅part contacter votre CPAM car vous 锚tes dans un cas d'une expatriation temporaire et voir ce qu'ils proposent dans ce cas

spoutnik0402

Bravo Chrystel, ceci devrait 锚tre la r茅ponse type聽 脿 tous ceux qui ne liraient pas un temps soit peu les r茅ponses donn茅es sur ce forum. 馃憦馃憤

闯茅谤辞尘别

Bonjour et merci pour vos retours. Ce n'est pas que je n'ai pas lu le forum avant de poster ma question mais que cela me surprend. Je sais qu'on ne peut pas avoir de double imposition gr芒ce 脿 des conventions entre pays Europ茅ens et c么t茅 贵谤补苍莽补颈蝉, pour faire de nous un r茅sident fiscal il faut par exemple avoir exerc茅聽 une activit茅 professionnelle salari茅e (ou non), ce qui sera notre cas pour 2022 et pour 2023, et ce m锚me si nous partons de septembre 脿 juin en Espagne.
C'est juste 莽a qui me parait 茅trange et ce pourquoi je me suis permis de poser la question malgr茅 les retours que j'ai d茅j脿 lu.

Chrystel

En Espagne la r猫gle d茅terminant votre r茅sidence fiscale qui pr茅vaut sur tout autre crit猫re c'est la dur茅e de s茅jour.
D猫s lors que vous d茅passez les 183 jours en Espagne sur une ann茅e civile, vous serez consid茅r茅 comme r茅sident fiscal en Espagne quelque soit la source de vos revenus. Vous devrez alors d茅clarer vos revenus en Espagne sauf si vous 锚tes fonctionnaire ou salari茅 d茅tach茅

AlainL

Non J茅r么me: le fait de travailler ou pas n'a aucune importance. C'est le temps de s茅jour cumul茅 qui compte:
- jusqu'脿 3 mois, tu es un touriste;
- 脿 partir de 90 jours, tu es oblig茅 de t'annoncer comme pr茅sent en Espagne;
- 脿 partir de 183 jours, tu es obligatoirement et automatiquement r茅sident fiscal du pays concern茅.

Et 9 - 10 mois, c'est plus de 183 jours聽 ;)

Chrystel

AlainL a 茅crit:

Non Jérôme: le fait de travailler ou pas n'a aucune importance. C'est le temps de séjour cumulé qui compte:
- jusqu'à 3 mois, tu es un touriste;
- à partir de 90 jours, tu es obligé de t'annoncer comme présent en Espagne;
- à partir de 183 jours, tu es obligatoirement et automatiquement résident fiscal du pays concerné.

Et 9 - 10 mois, c'est plus de 183 jours  ;)


Y a de l'echo...
Ben au moins là on est sûr que Jérôme a le même son de cloche  :D

闯茅谤辞尘别

Merci pour vos retours, effectivement 9-10 mois est bien sup茅rieur 脿 183 jours pas de soucis. J'ai envoy茅 une demande aux imp么ts en France pour 锚tre sur que de leur c么t茅 je n'aurais pas de probl猫me non plus.

Sinon lorsque vous dites la r猫gle c'est 183 jours par ann茅e civile, si c'est 4 mois en 2022 et 5 mois en 2023 je ne suis pas concern茅 du coup ? Je pensais que c'茅tait du temps cumul茅 quelquesoit l'ann茅e civile.

Chrystel

Exact. c'est 183 jours cons茅cutifs ou non mais sur une ann茅e

闯茅谤辞尘别

Chrystel a 茅crit:

Exact. c'est 183 jours consécutifs ou non mais sur une année


Super c'est une bonne nouvelle, je peux donc envisager une fin d'année là-bas, et le début de la suivante tant que je n'excède pas les 183 jours sur chaque année civile ? Merci pour cette précision importante !

goaa

Bonjour,
Une petite petite question svp, pour le cas ou le s茅jour n'exc猫de pas les 183 jours, a t'on vraiment l'obligation de changer les plaques d'immatriculation du v茅hicule qui est assur茅 脿 l'ann茅e en France?
Merci.

Sabinette 13480

Bonjour, mais non puisque vous n'锚tes pas consid茅r茅 comme resident en Espagne.

AlainL

Exact, mais... attention, bien t'assurer que ton assurance te couvre pour des s茅jours d茅passant 90 jours :0)

cgn34

Bonjour, si jamais, il vous arrive un accident durant votre p茅riode de longues vacances, comment votre assurance va-t-elle savoir que vous 锚tes partis depuis longtemps ? Pas besoin de le lui dire. Il vous arrive un accident, pendant vos vacances, un point, c'est tout !

goaa

Bonjour,
Merci pour vos retours, me voila confort茅 dans mon id茅e, et je vais m'informer aupr猫s de mon assurance pour 锚tre de ne pas commettre d'impairs.
Bonne journ茅e 脿 tous.

Pilz

Bonjour, je ne comprends pas bien comment l鈥檕n peut savoir depuis combien de jours vs 锚tes en Espagne vu que les contr么les fronti猫res existent聽 plus ? Comment peuvent-ils v茅rifier ?
Je connais des personnes qui circulent en Ccar pendant plus de 3 mois sans d茅claration ?
Expliquez-moi merci ?

patoutranovich

Bonjour,
Pour les camping-caristes pour beaucoup Ils s茅journent dans des campings! Mais souvent ils font des AR 脿 cause justement des 183 jours! Il faut savoir que les g茅rants de camping d茅clarent 脿 la police les locataires des parcelles c'est pour cela qu'脿 l'arriv茅e au camping les g茅rants photocopient les cartes
d'identit茅s et les passeports.
Pour d'autres ils s茅journent sur les parkings, les terrains vagues, les bords de plages etc... Tout cela
脿 leurs risques et p茅rils!
NB: Je suis camping-cariste et j'habite 脿 10 kms de Malaga. Et en ce moment c'est la ru茅e dans cette
r茅gion avec tous les d茅sagr茅ments et incivilit茅s que cela am猫nent.

pelag

pour info
perso j ai v茅cu 5 ans en espagne sans changer mon imat,
en d茅clarant et payant mes impots en france
en restant 脿 la s茅cu fran莽aise
et il y a des tas de gens qui font de meme

bon s茅jour

Chrystel

Bonjour Pelag

Tout d茅pend votre statut lorsque vous vous 锚tes install茅 en Espagne, soyez plus explicite sur votre situation professionnelle et dur茅e de s茅jour par an en Espagne parce que si vous viviez 脿 l'ann茅e en Espagne et que vous n'茅tiez pas salari茅 d茅tach茅 par une entreprise fran莽aise ou retrait茅 de la fonction publique, ceci n'est pas valable et ill茅gal.
Si tel est le cas merci de garder ce genre de conseil pour vous car toute intervention encourageant la voie de l'ill茅galit茅 n'est pas autoris茅e sur ce site

Ceci dit quelque soit le statut et quelque soit le pays de l'UE. Si vous partez vivre dans un autre pays de l'UE l'immatriculation doit obligatoirement 锚tre chang茅e dans les six mois

Chrystel
Animatrice Espagne
Equipe 大咖福利影院

patoutranovich

Bonjour PELAG,
Tout est une question de chance! En quinze ans le fisc Espagnol m'a demand茅
trois fois de justifier ma situation! Je paye mes imp么ts en France (je ne peux faire autrement
car en tant qu'ancien fonctionnaire je suis pay茅 par le service des pensions qui au
passage pr茅l猫ve les imp么ts qui lui sont dus!
Pour la s茅curit茅 sociale les premi猫res ann茅es je suis rest茅 au r茅gime fran莽ais et
par la suite j'ai opt茅 pour la caisse de maladie espagnole qui 脿 mon avis fonctionne
aussi bien que la fran莽aise!
Quand 脿 la voiture 500 鈧 d'amende pour avoir roul茅 en plaques fran莽aises! Je n'ai
pas d'adresse en France et mon 茅pouse et moi-m锚me avons 茅t茅 oblig茅s de
changer nos permis fran莽ais en permis espagnol, apr猫s avoir 茅t茅 arr锚t茅s lors
d'un contr么le de police 脿 Madrid!
Donc pour moi sans adresse en France je ne vois pas comment passer tout le temps
au travers des gouttes!

pelag

ok merci
je ne pensais pas qu'il y ait tant de restrictions dans l europe soi disant libre circulation des personnes
ps j avais un domicile en france

spoutnik0402

La circulation des personnes聽 est libre dans l'espace Schengen pour tout citoyen de cet espace. De m锚me, chaque pays a ses lois constitutionnelles, p茅nales, etc...聽 Pourquoi croyez-vous qu'il a des gouvernements dans chaque pays avec ses propres r猫gles/lois ?
Trouveriez-vous normal que si j'茅tais grec, polonais, allemand ou letton et que je venais habiter en France, je continue 脿 me conformer aux lois de mon pays d'origine ?聽 Exemple : je suis allemand, j'ai roul茅 脿 170km sur l'autoroute et j(ai une amende.聽 Je d茅cide de ne pas payer car dans mon pays allemand sans indication de limitation聽 de vitesse, je peux rouler m锚me 脿 200km/h et personne ne me dira rien. Mon refus de payer vous semble normal ?

Chrystel

J'ajouterai que avoir un domicile en France alors qu'on vit en Espagne fait de ce domicile fran莽ais une r茅sidence secondaire et ne dispense absolument pas de faire toutes les d茅marches li茅es 脿 la r茅sidence en Espagne.

Jacques80

Une question sur cette dur茅e.
Je vis dans mon camping-car quand je part de chez moi.
Comment vont il prouver que 莽a fait 2 mois ou 8 mois que j'ai pass茅 la fronti猫re ?

Pilz

脟a me semble logique !

pelag

je vois pas le rapport
ou tu raisonnes comme un tambour
ou je suis bete
c est fort possible

point final

Pilz

Sauf si vs a avez 2 fois un contr么le ou une contravention !
A l鈥檋eure de l鈥檈space europ茅en 莽a parait surr茅aliste ces r猫gles !

Criquibi

spoutnik0402 a 茅crit:

Bravo Chrystel, ceci devrait être la réponse type  à tous ceux qui ne liraient pas un temps soit peu les réponses données sur ce forum. 👏👍


Quelle convivialité ! ?

Message parfaitement inutile.

Pilz

La 2 eme remarque me para卯t la plus juste !

spoutnik0402

Criquibi a 茅crit:
spoutnik0402 a 茅crit:

Bravo Chrystel, ceci devrait être la réponse type  à tous ceux qui ne liraient pas un temps soit peu les réponses données sur ce forum. 👏👍


Quelle convivialité ! ?

Message parfaitement inutile.


Bonjour ? ,
ça dépasse votre convivialité et tout simplement votre éducation  ?

La remarque et le partage de vision  concerne une réponse de Chrystel du 28 janvier sur les règles de durée sur le territoire espagnol.  Trop souvent, on pose les mêmes questions et chacun y répond à sa sauce .  N'oubliez pas qu'il y a un guide de l'expat très bien rédigé à consulter avant de dire tout et n'importe quoi. Ici, la grande majorité essaie d'aider dans les mesures de ses connaissances et ses expériences. Je ne donnerai aucune autre suite à votre remarque.

Pilz

La bave du crapaud n鈥檃tteint pas la blanche colombe !

Chrystel

Bonjour 脿 tous,
Cela ne sert 脿 rien de se prendre la t锚te car qu'on le veuille ou non, que vous soyez d'accord ou pas il y a en Espagne tout un tas de lois et de d茅crets qui r茅gissent l'immigration y compris celle de citoyens UE. Ce qui est d'ailleurs pareil dans vos pays d'origine respectifs mais n'y 茅tant pas 茅trangers vous n'en avez pas conscience et vous montrez du doigt l'Espagne.
Sur le site du minist猫re des affaires 茅trang猫res du gouvernement espagnol, les r猫gles sont clairement expliqu茅es et rien ne vous emp锚che d'aller v茅rifier par vous m锚me...
Vous vous y conformez ou pas c'est votre probl猫me mais ici lorsque quelqu'un demande on lui dit ce qu'il en est, point final et y a pas lieu de se donner des noms d'oiseaux.

spoutnik0402

Belle apr猫s-midi o霉 que vous soyez,

CQFD !聽 ;)

Pilz

J鈥檃vais compris ! Merci

Casagibo

Comme les fronti猫res n'existent pas et donc pas de contr么le... Vous ne devriez pas avoir de probl猫mes. Si on vous pose des questions vous n'锚tes pas oblig茅 de donner la bonne r茅ponse... MAIS ATTENTION! Dans tous les cas et aussi longtemps que vous n'锚tes pas d茅clar茅 r茅sident en Espagne assurez-vous de conserver une adresse fiscale en FRANCE. Que ce soit une personne de la famille, un ami, etc. Comme 莽a vous serez toujours consid茅r茅 comme r茅sidant en France et le gouvernement fran莽ais aura une adresse pour vous rejoindre 'officiellement' ainsi que la S茅curit茅 sociale.

Catalunya66

Casagibo.. Je rectifie un peu :
"pas de contr么les".. Je passe la fronti猫re en ce moment tous les 2 jours pour aller nourrir "b锚tement" des chats tous les 2 jours c么t茅 66 et je peux vous assurer que des contr么les il y en a, des 2 c么t茅s, et je jongle pour 茅viter les embouteillages dus 脿 ces contr么les.. Sauf si vous passez par les petites d茅partementales des routes de montagne, ce que font en g茅n茅ral les traficants et les passeurs..

"si on vous pose des questions vous n 锚tes pas oblig茅 de donner la bonne r茅ponse".. Tout est informatis茅, connect茅, tout se sait quelque soit le pays o霉 vous allez. Si vous essayez de jouer ruse avec les polices internationales vous risquez une amende ou la prison..

Casagibo

Merc;i pour ces pr茅cisions... Les choses ont donc chang茅. Probablement les suites du Covid. Et tant mieux s'il y a enfin des contr么les.

patoutranovich

Bonjour,
Je suis un peu terre 脿 terre mais Il me semble que J茅r么me parlait d'un s茅jour aux Canaries! Comment aller aux Canaries? En avion o霉 en Ferry! Impossible
de prendre un de ces deux transports sans d茅clarer son identit茅, son 茅tat, une adresse bref quelques renseignements qui vont permettre en cas de besoin aux services fiscaux聽 de retrouver la personne.聽 Sur place il me semble difficile pendant des mois de circuler en plaques fran莽aises, (j'ai fais plusieurs courts s茅jours en touriste 脿 Fuerteventura) et je n'ai pas vu beaucoup de plaques 茅trang猫res. Bref
tout peu bien se passer comme mal se passer en cas de contr么le!

Catalunya66

Casagibo.. Non les contr么les ce n est absolument pas 脿 cause du covid.. Les contr么les c est toute l ann茅e. Il y a beaucoup de trafic entre les 2 pays. Pas forc茅ment le fait des professionnels qui en g茅n茅ral ne passent pas par des points fronti猫res importants, mais du trafic par les touristes qui ram猫nent un petit bloc de r茅sine de cannabis ou un peu de coca茂ne ou autre. Il y aussi d autres trafics. En ce moment circule en Espagne, du moins en Catalogne, plein de faux billets de 20鈧, de 50鈧 et des pi猫ces fausses, impossible 脿 voir 脿 l 艙il nu et indetectables avec les feutres sp茅ciaux. Et les trafics d armes, 莽a c est en augmentation. En Espagne en ce moment c est la grande mode de la vente des machettes, pour 20鈧 vous avez une machette. Ils ont tu茅 un ado de 15 ans 脿 Madrid avec une machette de 60cms.(le minist猫re de l interieur espagnol a fait son rapport annuel du nombre de gangs en espagne souvent compos茅s de mineurs, qui sont en augmentation, je n ai pas le chiffre avec moi mais il y a a peu pr猫s 300 gangs en Espagne avec des membres parfois mineurs. Mais le chiffre peut 锚tre sup茅rieur).. Et des fran莽ais viennent acheter ces armes blanches que l on trouve pas cher en espagne.. Dans le journal du 66 c est tous les jours ou presque les articles sur les prises du jour.. Donc beaucoup de contr么les et toute l ann茅e. Je viens de passer la fronti猫re aujourd'hui pas d embouteillage car les 2 policiers discutaient avec leur portable..