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Vente de v茅hicule

GuestPoster238

Bonjour,

Mon v茅hicule est vendu ou faut -il que je m'adresse ? pour faire le n茅cessaire ? papiers ?

Merci

Voir aussi
Moetai

A mon id茅e savoir tout 莽a avant la vente聽 ......
Mais on va vous trouver 莽a聽 .
Pas moi ,je suis en ve虂lo .

mars60

Bonsoir Urielbd,

L'id茅al serait de traiter ensemble (vous et l'acheteur) la concr茅tisation de la vente du v茅hicule dans une "Loja do Cidad茫o" ou directement 脿 l'IMTT.

Vous vous dirigez avec la carte grise du v茅hicule (Livrete ou Certificado de Matr铆cula), ainsi que votre pi猫ce d'identit茅, NIF, une attestation de domicile, le document appel茅 ""

Il est 脿 signer par les deux parties lors de la validation de la vente. Cette d茅claration de changement de propri茅taire est 脿 faire dans un d茅lai de 60 jours.

Je vous conseille n茅anmoins de faire le changement de propri茅taire le jour m锚me, car tant que vous ne le faites pas, c'est toujours vous le propri茅taire l茅galement et vous devrez continuer a payer les p茅ages, amendes, etc... le cas 茅ch茅ant.

Bonne soir茅e,
Mars60.

GuestPoster238

Boa noite,
J鈥檃i juste oubli茅 de vous dire que le v茅hicule partait pour la France est-ce la m锚me d茅marche ?
Merci la team
Murielle

mars60

Murielle,
Vous n'avez pas pr茅cis茅 si c'茅tait un v茅hicule immatricul茅 en France ou au Portugal !
Donc, si je comprends bien, vous vendez un v茅hicule fran莽ais 脿 un fran莽ais !
Si c'est le cas, oubliez ce que je vous ai dit, car je parlais d'un v茅hicule immatricul茅 au Portugal.

Boa noite,
Mars60.

GuestPoster238

Mars60,
C鈥檈st un v茅hicule fran莽ais immatricul茅 au Portugal qui retourne en France achat par un fran莽ais. D茅sol茅e me suis mal exprim茅e.
Merci
Murielle

POLIC

Bonjour,

Attention, si l'acheteur a sa r茅sidence fiscale en France et entre avec un v茅hicule immatricul茅 au Portugal et 脿 son nom, je crois que cela va faire d茅sordre !!!!!!!!!!!

GuestPoster238

Et pourquoi ?

scisdt31

Urielbd a 茅crit:

Mars60,
C’est un véhicule français immatriculé au Portugal qui retourne en France achat par un français. Désolée me suis mal exprimée.
Merci
Murielle


Bonjour,
d'où l'importance quand on pose une question, d'être le plus précis possible pour une réponse adéquate...

Voici un lien  :


quant à votre vente d'un véhicule "portugais" mieux vaut avertir avec un double du document de vente,  le service du livret du véhicule portugais (au cas où...), car les infractions routières commises entre cette vente et l'immatriculation du véhicule en France, vous incomberont....

Vous devez connaitre la personne à qui vous avez vendu ce véhicule (?),  car au Portugal, ce véhicule aurait été vendu "plus cher"....

Cdlt,
Serge

mars60

Urielbd a 茅crit:

Bonjour,

Mon véhicule est vendu ou faut -il que je m'adresse ? pour faire le nécessaire ? papiers ?

Merci


Effectivement, Serge, le premier message était trop laconique et ne donnait aucune information quant aux immatriculations...

J'ai une question, ce véhicule "français" immatriculé au Portugal a-t-il bénéficié de l’exonération de l'ISV, car là, cela pose problème quant à la revente dans les 5 ans.

Votre cas est quelque peu complexe, et vous devriez vous renseigner au préalable.

Cordialement,
Mars60.

GuestPoster238

Merci Serge,

J鈥檃i une autre question, le certificat d鈥檌mmatriculation je le donne 脿 l鈥檃cheteur ? Dois je 茅crire quelque chose dessus ou d茅couper un bout comme en France ?
Pour ce qui est de la taxe ISV 莽a se fait automatiquement ?
Muito obrigado
Murielle
Bien 脿 vous.

GuestPoster238

Je me suis renseign茅e aupr猫s du service concern茅 ! je peux vendre mon v茅hicule !

POLIC

Urielbd a 茅crit:

Je me suis renseignée auprès du service concerné ! je peux vendre mon véhicule !


Bonjour,

Rien ne vous interdit de le vendre, mais si votre acheteur est résident fiscal en France et la voiture est immatriculée au Portugal, il ne peut pas l'utiliser en France.

Il doit demander un document de transit temporaire pour quelques jours, le temps d'immatriculer la voiture en France

La même chose pour un résident au Portugal il ne peux pas conduire une voiture immatriculée à l'étranger, surtout si immatriculée à son nom, sauf si elle est sous le régime de transit temporaire, comme les plaque rouges TT pour les voitures d'origine Française ou Z d'origine allemande.

C'est bien connu dans les régions autour du Grand Duché du Luxembourg, des petits malins qui allaient acheter les voitures immatriculées au Luxembourg .

GuestPoster238

Merci 脿 tous !

GuestPoster238

Je me suis acquitt茅e de L鈥橧SV et peux donc vendre mon v茅hicule. Je ne vois pas o霉 mon cas est tr猫s complexe. Simplement je pose une question.

GuestPoster238

Ce n鈥檈st pas mon probl猫me ce que l鈥檃cheteur va faire avec le v茅hicule en France聽 ! Je veux juste savoir comment cela se passe pour moi au niveau de la taxe de circulation que je dois payer au Portugal tous les ans. Un papier justifie que je n鈥檃i plus le v茅hicule au Portugal 脿 mon nom ?

POLIC

Urielbd a 茅crit:

Ce n’est pas mon problème ce que l’acheteur va faire avec le véhicule en France  ! Je veux juste savoir comment cela se passe pour moi au niveau de la taxe de circulation que je dois payer au Portugal tous les ans. Un papier justifie que je n’ai plus le véhicule au Portugal à mon nom ?


Bonjour,

Dés que la voiture est enregistrée au nom du nouvel acheteur, le ministère de finances est informé automatiquement et c'est lui qui payera la taxe de circulation IUC

Yv92

POLIC a 茅crit:
Urielbd a 茅crit:

Ce n’est pas mon problème ce que l’acheteur va faire avec le véhicule en France  ! Je veux juste savoir comment cela se passe pour moi au niveau de la taxe de circulation que je dois payer au Portugal tous les ans. Un papier justifie que je n’ai plus le véhicule au Portugal à mon nom ?


Bonjour,

Dés que la voiture est enregistrée au nom du nouvel acheteur, le ministère de finances est informé automatiquement et c'est lui qui payera la taxe de circulation IUC


Pas si l'enregistrement de fait en France me semble t il.

mars60

Urielbd a 茅crit:

Je me suis acquittée de L’ISV et peux donc vendre mon véhicule. Je ne vois pas où mon cas est très complexe. Simplement je pose une question.


Bonjour,

Vous avez raison, si vous avez payé l'ISV, pas de soucis. Si vous aviez bénéficié d'une exonération cela aurait été différent.
Seulement, quand vous posez une question essayez d'être un peu plus exhaustive, car s'il manque des informations, et dans ce cas là, on répond à côté et le topic devient vite confus et prolixe.

Cordialement,
Mars60.

bretonnedecoeur

Bonjour Mars60 :cool: !

Tout ceci est bon 脿 savoir m锚me si je suis bien d茅cid茅e 脿 garder ma (future) voiture pendant des ann茅es.

At茅 logo e obrigada :thanks: ,

础茂蝉蝉补迟补 :cheers:

mars60

bretonnedecoeur a 茅crit:

Bonjour Mars60 :cool: !

Tout ceci est bon à savoir même si je suis bien décidée à garder ma (future) voiture pendant des années.

Até logo e obrigada :thanks: ,

Aïssata :cheers:


Bonsoir Aïssata,

Il n'y a vraiment pas de quoi, le but étant d'aider à la prise de décision.
J'en conclus, que vous n'avez pas encore acheté ce nouveau véhicule...  ;)

Bien cordialement,
Mars60.

:cheers:

Cymima

Bonjour
Mars60
Il m'a 茅t茅 dit puis confirm茅 par des services juridiques qu'un v茅hicule fran莽ais immatricul茅 au Portugal apr猫s un an peut 锚tre revendu m锚me s'il a b茅n茅fici茅 de l'ISV et ce depuis janvier 2019
Si vous avez une autre info merci je prends
cordialement

scisdt31

Cymima a 茅crit:

Bonjour
Mars60
Il m'a été dit puis confirmé par des services juridiques qu'un véhicule français immatriculé au Portugal après un an peut être revendu même s'il a bénéficié de l'ISV et ce depuis janvier 2019
Si vous avez une autre info merci je prends
cordialement


Bonjour,
ce sont effectivement les nouvelles lois et il y a déjà une discussion sur le sujet....
Cdlt,
Serge

voici le lien :

[lien en attente de validation]

post N° 11

Moetai

Faut pas s' emballer sur les d茅cisions vot茅es, il y a parfois loin de la coupe aux l猫vres .....
Si les finances locales ont d茅cid茅 que .....
Je dis 莽a聽 je dis rien ,juste 20 ans de pr茅sence.

scisdt31

Cymima a 茅crit:

Bonjour
Mars60
Il m'a été dit puis confirmé par des services juridiques qu'un véhicule français immatriculé au Portugal après un an peut être revendu même s'il a bénéficié de l'ISV et ce depuis janvier 2019
Si vous avez une autre info merci je prends
cordialement


Bonjour,
voici le lien sinon en MP çà a marché,

/forum/viewtopic.php?id=803765

post N°11

Cdlt,
Serge

pacha08

Bonjour
Attention, d'apr猫s plusieurs articles que j'ai lu, la revente d'un v茅hicule exon茅r茅 d ISV pourra se faire au bout d'un an sans remboursement de cet ISV (quand la loi sera vot茅e) UNIQUEMENT pour les v茅hicules immatricul茅s 脿 partir du 1er Janvier 2019.
Les autres (avant 01/01/20) resteraient soumis 脿 la r猫gle des 5 ans avec d茅gressivit茅 (20%;pour 4ans, 40% pour 3 ans, 60% pour 2 ans, 80% pour 1 an)
Cdlt

bretonnedecoeur

mars60 a 茅crit:
bretonnedecoeur a 茅crit:

Bonjour Mars60 :cool: !

Tout ceci est bon à savoir même si je suis bien décidée à garder ma (future) voiture pendant des années.

Até logo e obrigada :thanks: ,

Aïssata :cheers:


Bonsoir Aïssata,

Il n'y a vraiment pas de quoi, le but étant d'aider à la prise de décision.
J'en conclus, que vous n'avez pas encore acheté ce nouveau véhicule...  ;)

Bien cordialement,
Mars60.

:cheers:


Bonsoir Mars60 :)

En réalité je l'ai acheté il y a trois mois (ou un peu plus :/ ?) mais :

- j'ai été informée il y a un mois que ma voiture était (enfin !) arrivée au Portugal et que je pourrais en disposer sous quinze jours ;

- le garage Dacia situé un peu après Olhão a cependant souhaité que ma banque lui fournisse la preuve et le détail de mon crédit ;

- la banque a obtempéré mais souhaite de son côté un autre document (je ne sais plus lequel et je m'en fous :mad: ) de chez Dacia ;


... Et j'attends :o ...

E viva Lusitania :lol::lol::lol: !!!

Boa noite :sleep ,

Aïssata :cheers:

Frantugais

Bonne r茅ception bretonnedecoeur car tu le vaux bien. Et... Bonne route itou.

bretonnedecoeur

Frantugais a 茅crit:

Bonne réception bretonnedecoeur car tu le vaux bien. Et... Bonne route itou.


Merci Frantugais :thanks: ! Cela fait chaud au coeur :)
Bonne journée.