大咖福利影院

Menu
大咖福利影院
Rechercher
Magazine
Rechercher

Avez vous d茅j脿 achet茅 un bien non titr茅 ?

pixele
#1
Bonjour,

Apr猫s 茅pur茅 les petites annonces sur les ventes immobili猫res je me rends compte que certains biens sont indiqu茅s " non titr茅 " ou " en cours de titrage "

Quels sont les risques d'acheter un bien non titr茅 ?
Comment peut on obtenir un titre ?
Quelles sont les d茅marches pour l'obtenir "

Merci pour votre aide
Voir aussi
Elias2010
#2
Bonjour,
le titre est un document qui atteste qu'un terrain cadastr茅 appartient 脿 une personne. Si vous achetez un bien sans titre, le bien n'est pas officiellement 脿 vous. Le royaume a entrepris depuis quelques ann茅es de r茅f茅rencer toutes les propri茅t茅s sur le cadastre, une fois r茅f茅renc茅 la parcelle re莽oit un titre de propri茅t茅 au nom du possesseur. Demander toujours 脿 voir le titre car certains propri茅taires peu scrupuleux vendent des biens ne leur appartenant pas forc茅ment ou pas dans leur totalit茅. Au Maroc c'est la conservation fonci猫re qui s'occupe des titres fonciers.
outa
#3
bonjour
je聽 suis聽 sur聽 agadir聽 maroc
***
cordialement
Mod茅r茅 par Priscilla 9 years ago
Raison : pas de pub svp
1 membre a r茅agi 脿 ce message
Boulesteix
#4
N'achetez jamais un bien non titr茅! La maison et le terrain n'appartiennent peut-锚tre pas au vendeur...C'est un gros pi猫ge ou vous risquez vous faire plumer...C'est a vos risques et p茅rils...
Moi je suis locataire...Mais il fut un temps ou il y avait des fermes a louer,c'est moins dangereux que d'engager votre argent sur un bien a qui vous ne savez pas si le vendeur en est le propri茅taire...
outa
#5
bonjour
le  risque  c est  du  cote  propri茅taire  mais  c est au niveau  des administrations  comme  domaine  maritime  ou  des  eaux et  forets  etc   car  le bien  m锚me  si  c est pas  titre  il ya des  papiers  du  trubunal  qui  preuve  que  ce  terrain  appartient  au propri茅taire  des  actes adollaires
ouarzazou
#6
moi j'ai achet茅 d'abord une maison non titr茅,puis un terrain de 500 metres carr茅s non titr茅 constructible derri猫re la maison pour faire la piscine tout passe devant l'adoule qui es l聮茅quivalent d'un notaire.Maintenant je fait titr茅 pour n'avoir plus qu'un seul bien.
J'habite pres de ouarzazate dans une palmerais disons a la campagne  et la plupart des biens en zone rural ne sont pas titr茅s .
ouarzazou
#7
en plus vouloir absolument des biens titr茅s cela veut dire passer a cot茅 de bonne affaires
pixele
#8
Bonjour et merci pour vos r茅ponses

Ouarzazou : quel d茅lai faut il pour obtenir un titre ? Vous n'avez pas peur d'avoir un refus ?

Merci
Fedala
#9
Autre point non soulev茅 encore: pour faire financer l'achat d'un bien non titr茅, 莽a peut 锚tre compliqu茅 avec les banques...
daboum
#10
pas titri pas acheti ;)
1 membre a r茅agi 脿 ce message
outa
#11
Mod茅r茅 par Maximilien 10 years ago
Raison : pas de publicit茅 gratuite ou de l'auto-promotion sur le forum svp
Ghalys
#12
Bonjour je relance la discussion... J'ai un coup de coeur pour un quartier sur Mohammedia mais les maison de ce quartier ne sont pas titr茅! pourtant se sont de belle structure! et il y a un impot pour l'habitation! je ne comprend pas...
Fedala
#13
La taxation du bien ne d茅pend pas du propri茅taire mais du bien. Si les imp么ts font payer une seule personne, 莽a ne veut pas dire qu'elle est la seule 脿 pouvoir 茅ventuellement revendiquer des droits sur le bien (et donc une part dans le prix et donc ressurgir on ne sait d'o霉 pour faire des probl猫mes apr猫s...).
Le titrage ne d茅pend pas du tout de ce qui est construit mais est la manifestation du statut juridique du bien.
2 membres ont r茅agi 脿 ce message
Ghalys
#14
Oui c'est compliqu茅... je crois que cela restera un r锚ve! car me lancer dans un achat sans savoir me fait peur...
Fedala
#15
L'absence de titre me semble 锚tre un obstacle raisonnable. Mais si vous avez un r锚ve, cherchez un bien titr茅... Il sera probablement plus cher mais bien plus s茅curis茅 juridiquement !
1 membre a r茅agi 脿 ce message
Philippus
#16
Bonjour

Ach猫teriez-vous un terrain ou un bien construit en Europe sans avoir la certitude que ces derniers aient un propri茅taire en bonne r茅gle administrativement et chez un notaire ? NON.... et bien c'est pareil au Maroc 脿 moins de vouloir transformer un petit r锚ve en un 茅norme cauchemard. Se poser ce type de question reste aussi une forme de volont茅 de passer outre parfois les loi au Maroc comme beaucoup l'on fait jadis, mais c'est termin茅 cette 茅poque, certains 茅trangers se sont retrouv茅s dans des situations qu'ils ne viennent pas exposer d'ailleurs sur ce type de forum...

Il existe nombre de fonciers non titr茅s parce que les propri茅taires ne d茅sirent pas ou ne peuvent seulement pas payer de taxes sur leur terrain, ou avant d'avoir une certitude de le vendre. En ce cas leur demander de le faire sous accord officiel car ils vous demanderont parfois 脿 vous de payer les frais du titre. Ce qui peut prendre du temps. Sachez que sur une moyenne de 20 biens pr茅sent茅s vous en aurez 1 ou 2 correctement d茅clar茅 et transparent... donc ne vous d茅placer pas pour des visites inutiles qui vous feront perdre 茅norm茅ment de temps.

Pour cette raison de nombreux 茅trangers se rabattent vers les promoteurs d'immeuble au final, ou la ils d茅couvrent encore une autre r茅alit茅... comme la VEFA pas encore tr茅s claire 脿 茅viter aussi...

Slt
Fedala
#17
C'est pas que la VEFA ne soit pas claire, m锚me si c'est vrai... C'est que sa pratique et la fiabilit茅 de nombreux promoteurs est douteuse... ;)
1 membre a r茅agi 脿 ce message
Philippus
#18

Fedala a 茅crit:

C'est pas que la VEFA ne soit pas claire, même si c'est vrai... C'est que sa pratique et la fiabilité de nombreux promoteurs est douteuse... ;)


Bonjour
Je vois que vous m'avez compris... :top:
Disons que si elle est claire dans le texte actuel elle reste incomplète car elle ne garantit rien pour autant pour les acheteurs au final qui restent dépendants de ces derniers faute aussi de vraie défense du consommateur et de l'application de la justice à temps. Ils vendent déja sans aucun cahier des charges précis ni respect des plans et des délais... mais tant qua des pigeons perdus arrivent encore...
Slt

Fedala
#19
Je vous corrige tout de suite: dans son texte actuel (avec la loi 107-12) elle n'est pas si claire que 莽a si vous y regardez de pr猫s... On a "vendu" ce texte comme protecteur des acheteurs. Pour moi, non seulement c'est faux, mais en plus il ne prot猫ge pas particuli猫rement les promoteurs, sans r茅pondre vraiment 脿 tous les probl猫mes ant茅rieurs...
Philippus
#20

Fedala a 茅crit:

Je vous corrige tout de suite: dans son texte actuel (avec la loi 107-12) elle n'est pas si claire que ça si vous y regardez de près... On a "vendu" ce texte comme protecteur des acheteurs. Pour moi, non seulement c'est faux, mais en plus il ne protège pas particulièrement les promoteurs, sans répondre vraiment à tous les problèmes antérieurs...


Je voulais dire qu'il était clair en sa lecture dans le texte, mais comme vous nous savons bien que la réalité du terrain est toute autre quant à la sécurisation des projets, la main reste entre les mains du promoteur et non du client qui essuis toutes les problématiques du chantier, des promesses, des délais, quand ce n'est que cela...

Bref ne pas s'engager, encore plus maintenant par la défection des clients qui rendent ces projets en VEFA interminables, par la crise immobilière qui est présente au Maroc aussi..

Slt.

Fedala
#21
La lecture est claire, mais une fois lu si vous savez exactement ce qui va se passer pour tout vous 锚tes tr猫s fort. C'est truff茅 d'impr茅cisions.
Philippus
#22

Fedala a 茅crit:

La lecture est claire, mais une fois lu si vous savez exactement ce qui va se passer pour tout vous êtes très fort. C'est truffé d'imprécisions.


Oui c'est clair, c'est truffé d'imprécisions et cela ne changera rien sur le terrain donc...

norines
#23
A d茅conseiller si ce sont des terrains ou maisons sans titre cela veut dire sans plan ni urbanisme un jour ou l'autre soit un parent soit une route pourrait revendiquer votre achat !!
1 membre a r茅agi 脿 ce message
M
#24
Bonsoir,

J'ai lu sur d'autres sites qu'il y avait une possibilit茅 d'introduire une demande de r茅quisition dans 暮e compromis de vente dans le cas de l'achat d'un terrain en melkia.
Qu'en est-il r茅ellement et quel le but?

Merci.
A
#25
Bonjour, svp,聽 j ai 2 questions si une personne q des informations fiables et non suppos茅es. Pour un bien immobilier au Maroc les arrier茅es聽 non pay茅es de la taxe d habitation d un bien vendu sont il 脿 payer par le nouveau acqu茅reur?.聽 Et pour un bien non titr茅 est ce que il y a obligation de payer la taxe de cession de 4% sur la vente sans pouvoir titrer votre bien? Merci d avance
A
#26
Personne !
ouarzazou
#27
bonjour
Normalement tu ne peux vendre un bien que si toute les taxes ont 茅t茅 pay茅, l'adoul les demanderas au vendeur, la seul chose qu'il ne demande pas sont l'茅lectricit茅 et l'eau donc pour r茅pondre a ta question tous les imp么ts devrons 锚tre payer par le vendeur avant la vente, de m锚me il subira une plus value par rapport au prix qu'il la acheter et la revente.Eviter a l'achat de faire une partie sous de table, et le reste a la banque car seul le prix d'achat de la banque seras retenu et vous perdrez de l'argent si vous voulez revendre.
Apres l'adoul vous pourrez faire titrer votre bien en prenant les personnes ad茅quate g茅om猫tre etc... qui aurons un cout mais m锚me si c'est long c'est toujours possible

pour info sur les adouls:
En vertu de la loi n掳 16.03 relative 脿 la profession des Adouls en application du Dahir n掳1.06.56 en date du 15 Moharam 1427 (14 f茅vrier 2006) et d茅cret n掳 2.08.378 du 28 chaoual 1429 (28 Octobre2008) en application des Adouls, la formation des Adouls en stage a lieu 脿 l鈥橧nstitut Sup茅rieur de la Magistrature.

La profession d'Adoul s'exerce, en tant que profession lib茅rale, conform茅ment aux attributions et conditions pr茅vues par la pr茅sente loi et par les textes particuliers. Les Adouls sontconsid茅r茅s comme des auxiliaires de la justice.
Chaque Adoul est tenu par les principes de loyaut茅, d'int茅grit茅, d'honneur de la profession et doit pr茅server les secrets des contractants.
Tous les Adouls exercent leur profession dans le cadre d'un ordre national des Adouls, subdivis茅 en conseils r茅gionaux dans les circonscriptions des cours d'appel, organis茅s conform茅ment aux dispositions de la pr茅sente loi et des textes pris pour son application.
M
#28
Bonsoir,
J'en profite pour reposer ma question :

J'ai lu sur d'autres sites qu'il y avait une possibilit茅 d'introduire une demande de r茅quisition dans 暮e compromis de vente dans le cas de l'achat d'un terrain en melkia.
Qu'en est-il r茅ellement et quel le but?

Merci.
ouarzazou
#29
La Melkia est un document r茅dig茅 et certifi茅 par un adoul (notaire dans le droit traditionnel) attestant de la propri茅t茅 d鈥檜n bien dans le cadre du droit coutumier marocain. Elle pr茅-existait 脿 la cr茅ation de la Conservation Fonci猫re et du Cadastre et est rest茅e reconnue apr猫s leur cr茅ation. Depuis la cr茅ation de ces deux administrations il est possible de transformer une Melkia en titre foncier.
comme dit plus haut il聽 faut apr猫s il faut faire titr茅 par g茅om猫tre
de plus:
La Melkia a une certaine valeur juridique, mais limit茅e. En effet, elle est impr茅cise sur la d茅finition technique du bien (superficie, consistance, limite de propri茅t茅 et surtout nombre et qualit茅 des ayants droit), ce qui peut donner lieu 脿 des contestations.

et cela concerne plut么t la campagne
A
#30
Merci bcp ourzazou pr votre r茅ponse d茅taill茅e
Comme c pas titr茅 c un cachet juste par contrat 脿 la commune . Et le bien fait parti d un lot de biens dans un terrain en indivision AHBASS et presque impossible 脿 titrer depuis 15 ans. Maintenant est ce que le paiement de la taxe sur la vente est 脿 payer avant 1 moins Apr猫s la signature et est ce que elle est ind茅pendante du fait que le bien soit titr茅 ou pas ? C bizzard me fait payer 4,% sans avoir de titre ? On payer alors? Pour 茅viter les p茅nalit茅s?聽 Ds 10 ans. Sinon la taxe d habitation est personnalis茅e ou聽 C le nouveaux proprio qui h茅rit茅 des impay茅s. Cordialement
1 membre a r茅agi 脿 ce message
A
#31
Achat sans adoul mais just a la commune entre 2 adulte acheteur vendeur et i location au Maroc depuis 6mois l approbation d un avocat.聽 R茅sultat ajout un cachet d un avocat int茅ress茅 qui a ajout茅 son tampon sur le contrat d茅j脿 r茅dig茅 par moi meme
ouarzazou
#32
d茅sol茅 mais achat sans adoul je connais pas
N
#33
@pixele j'ai achet茅 un bien non titr茅 au maroc,je suis victime d'un AVC,je voudrais bien le revendre,mes enfants sont tout 脿 fait d'accord comment dois je m'y prende,j'ai peut ertre un acheteur en france,il est parfaitement au courrant que le bien est non titr茅,mes enfants ne posent aucun pb,merci de m'aider,j'ai une amie au maroc qui a les clefs,et l'acte de vente,sign茅 par moi,et une procaration cdt
N
#34
@pixele je vous ai deja ecrit jai oubli茅 de dire que le bien est 脿 sidi rahal, pas loin de casablanca merci
Marin 33
#35
@pixele bjr les risques sont tr猫s grave ,a savoir qu'un jour vous voyez arriv茅 des personnes qui vont vous dire .....ici vous 锚tes sur ma propri茅t茅,avec leurs documents a l'appui.1f632.svg et vous serez oblig茅 de partir de v么tre bien sans aucune indemnit茅.plus vous pouvez 锚tre expuls茅 par les administrations en vue de travaux et ou d'am茅nagement,avec d茅molition de v么tre bien et a vos frais.d'autre par pour titr茅 un bien, c'est tr猫s tr猫s compliqu茅.bon courage
2 membres ont r茅agi 脿 ce message
A
#36

@pixele bjr les risques sont tr猫s grave ,a savoir qu'un jour vous voyez arriv茅 des personnes qui vont vous dire .....ici vous 锚tes sur ma propri茅t茅,avec leurs documents a l'appui.1f632.svg et vous serez oblig茅 de partir de v么tre bien sans aucune indemnit茅.plus vous pouvez 锚tre expuls茅 par les administrations en vue de travaux et ou d'am茅nagement,avec d茅molition de v么tre bien et a vos frais.d'autre par pour titr茅 un bien, c'est tr猫s tr猫s compliqu茅.bon courage

- @Marin 33

Tout 脿 fait d'accord avec vous Marin 33 ...
Un bien non titr茅, signifie qu'il y a peut-锚tre des h茅ritiers qui peuvent 脿 tous moments venir r茅clamer leurs parts au d茅triment de l'acheteur ...
Acheter un bien non titr茅, c'est comme jouer 脿 la roulette Russe o霉 vouloir 锚tre "le dindon de la farce ..." ...
Tous les autochtones savent cela, ce sera donc tr猫s difficile 脿 revendre ...

M锚me l'administration rurale commet des erreurs impardonnables en la mati猫re ...
Dans mon bled, elle a lou茅 depuis plus de 20 ans un terrain 脿 la soci茅t茅 Maroc T茅l茅com qui y a implant茅 une immense antenne relais ...
Sur une autre parcelle, elle a am茅nag茅 une nouvelle station pour les grands taxis ...
La propri茅taire est une Marocaine expatri茅e au Canada depuis plus de 30 ans ...
Imaginez sa surprise, lorsqu'elle a vu les am茅nagements de ses terrains sur Google Maps ... !?
Maintenant, elle a pris un avocat pour faire valoir ses droits devant l'administration ...
Bonjour l'embrouille ...聽 1f604.svg
Les loyers ind没ment per莽us aupr猫s de la soci茅t茅 Maroc T茅l茅com, le permis de construire caduc pour l'antenne relais ...
Idem pour la nouvelle station des grands taxis ... 1f923.svg
C'est l脿, un exemple parmi tant d'autres ...

Courage, le Maroc est ainsi fait, peut-锚tre avez-vous la chance qu'il n'y ait plus d'h茅ritiers derri猫re la personne qui vous a vendu le bien dont vous avez fait l'acquisition...

"Inch'Allah", comme il est coutume de dire ...


1 membre a r茅agi 脿 ce message
A
#37
C'est toujours mieux dans ce cas de figure, de demand茅 au vendeur 脿 faire titrer la propri茅t茅 propos茅e 脿 la vente et de payer les frais y aff茅rent ... !

Qu'on se le dise ...

脌 moins d'avoir la certitude, qu'il n'y ait vraiment plus aucun h茅ritier derri猫re le vendeur ...
Dans ce cas uniquement, vous faites "une affaire" ...

Cordialement ...
Marin 33
#38
La r猫gle d'or,m锚me si un vendeur vous pr茅sente un titre,aller aux affaires fonci猫res dont d茅pend le bien et faite vous remettre par l'interlocuteur des AF une attestation ou validation du bien.
Et surtout ne jamais donn茅 un dirahm avant d'avoir en main ce document.
1 membre a r茅agi 脿 ce message
惭颈迟丑颈茅
#39
Bonjour 脿 tous,

A noter que pixele n'est plus venue sur le forum depuis 8 ans !

Mais c'est bien d'avoir r茅pondu, car le sujet est toujours d'actualit茅 et vos r茅ponses pourront aider beaucoup d'autres gens dans le m锚me cas.
1 membre a r茅agi 脿 ce message
A
#40

@惭颈迟丑颈茅


j'ai achet茅 un bien non titr茅 au maroc,je suis victime d'un AVC,je voudrais bien le revendre,mes enfants sont tout 脿 fait d'accord comment dois je m'y prende,j'ai peut ertre un acheteur en france,il est parfaitement au courrant que le bien est non titr茅,mes enfants ne posent aucun pb,merci de m'aider,j'ai une amie au maroc qui a les clefs,et l'acte de vente,sign茅 par moi,et une procaration cdt
- @nadegeauxiette

C'est @nadegeauxiette qui a pos茅 la question aujourd'hui聽 en poste #34 1f609.svg

Simplifiez votre installation avec le Guide de l'expatri茅 au Maroc

Vos questions et exp茅riences sur les moyens de transport au Maroc

Importation de VTT 茅lectrique ou E-scooter
Sortir une voiture. Du Maroc pas a mon nom
Importer un v茅hicule de collection
Admission temporaire v茅hicule et titre de s茅jour
Passer son permis au maroc
Achat 2 roues type docker c50
location garage Ceuta
Permis B avec v茅hicules bo卯te automatique au Maroc
R茅glementation motocross
Emmener sa voiture au Maroc
Quels objets dans les bagages en soute ?
Passer son permis au maroc sans y r茅sider ?
D茅douaner une voiture marocaine en France ?
Passer le permis bateau au Maroc
Voitures sans permis au Maroc
envoi colis france maroc et maroc france
V茅hicule non ressorti du maroc
CTM ou Supratours?
Plus de discussions sur le transport au Maroc

Services indispensables pour votre expatriation

Choisissez la meilleure assurance sant茅
Prot茅gez votre sant茅 lors de votre expatriation au Maroc.
Trouvez le bon 诲茅尘茅苍补驳别耻谤
Facilitez votre installation au Maroc avec un expert du d茅m茅nagement.
Ouvrez un compte bancaire 补诲补辫迟茅
Choisissez une banque qui comprendra vos nouveaux besoins.
R茅alisez un bilan fiscal
Mesurez l'impact fiscal de votre mobilit茅 internationale.