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V茅hicule non ressorti du maroc

Bonjour 脿 tous,
J'ai un ami qui est entr茅 sur le territoire marocain avec un vehicule. Au moment de l'expiration du d茅lai de validit茅 du visa sur la carte verte, il est reparti en france par avion en abandonnant le v茅hicule. Que risque t-il si il compte revenir un jour au Maroc??
Merci pour vos r茅ponses!
Voir aussi
il est n茅cessaire de payer une lourde taxe sur la voiture maintenant et il ne peut pas quiter le maroc  sans la voiture.

Je vais recommander de ne pas  s'asumser avec la douane.
Merci pour votre r茅ponse mais il est d茅j脿 sorti du maroc et sans la voture!
Donc je me demande ce que la douane va lui demander si il revient au maroc en avion.
merci
Vous pouvez sortir du Maroc et de laisser votre voiture temporaire au garage jusqu'脿 ce que vous reviendrez par siging un affidavit.

pour ton ami , Il sera  arr锚ter soit  retour ou en sortie du maroc apres il doit payer une amende et faire sortir la voiture.

ils vont utiliser l'identifiant Interpol ID ou passport number pour le retrouver sur les computers.

Si il ne peut pas trouver la voiture alors dans ce cas , it doit paye la douane du voiture with FULL PRICE at least 10,000 euros
merci pour ces informations!
On peut rentrer au Maroc avec une voiture plaque 茅trang猫re avec un visa AT Admission Temporaire valable 6 mois par ann茅e civile (6 mois 脿 choisir, d聮un bloc ou en plusieurs bout, du 1er janvier au 31 d茅cembre). Ce qui signifie que la voiture (je parle bien de la voiture : c聮est 脿 dire le bout de fer sur lequel est 茅crit le num茅ro de ch芒ssis) peux rester 182 jours entre le 1er janvier d聮une ann茅e et le 31 d茅cembre de cette ann茅e. Il faut imp茅rativement la ressortir 脿 la fin de cette p茅riode. On donne 脿 la douane un papier d聮entr茅e qu聮il faut absolument garder. Il est interdit de faire conduire le v茅hicule sur le sol marocain par une autre personne que celle qui l聮a faite entrer. Le papier de sortie doit 锚tre tamponn茅 脿 la douane.
Quand vous entrez au maroc on vous donne un code sur votre passeport, et la voiture sera attach茅e 脿 ce code. Vous pourrez ressortir du territoire sans votre voiture durant la p茅riode ou elle est sur le territoire, mais vous ne pourrez pas le faire sans d茅douanner la voiture apr猫s la p茅riode. Il faut absolument ressortir la voiture avant la fin de la p茅riode et ne pas tenter de sortir du pays sans sa voiture apr猫s la p茅riode.
Il y a deux risque sinon :
* Une amende forfaitaire 脿 la douane 脿 la sortie :
1500 Dhs pour 10 jours, 5 000Dhs pour 21 jours, 10 000 Dhs au del脿 de 1 mois.

* Si vous vous faites arr锚ter par la police, ils peuvent immobiliser le v茅hicule et vous demander la moiti茅 de sa valeur neuve d聮amende. A vous de voir.


- On peut faire d茅douaner sa voiture. C聮est possible mais 莽a coute cher. Pas besoin de long discours, allez directement sur le site de la douane marocaine, vous pouvez calculer directement le montant :


ou
Merci mais ma question est: quel risque pour une personne qui revient au maroc alors qu'il y a laiss茅 un v茅hicule qui n'est plus en r猫gle (pas ressorti du pays, pas d茅douan茅)depuis plus de 6 mois. Si il revient en avion, peut -il avoir des probl猫mes avec la douane 脿 son arriv茅e 脿 l'a茅roport, est-ce qu'il devra payer une amende pour rentrer sur le territoire? En gros, quelles seront les sanction?
it doit payer une amende 10,000 DH minimal and  absolument ressortir la voiture  a son retour a son pays.

Ce n est pas normal d'abandonner une  v茅hicule comme ca, il doit avoir des reasons justifies.


L聮Administration des Douanes et Imp么ts Indirects est
茅galement 脿 votre disposition pour r茅pondre 脿 vos
interrogations via :
聲 une adresse 茅lectronique : adii@douane.gov.ma
聲 une ligne t茅l茅phonique qui vous est d茅di茅e
212 5 37 56 57 57
N掳 Eco 080100 7000

Good Luck ..
Il n'avait aucune raison d'abandonner le vehicule 脿 part que c'est quelqu'un de n茅gligeant qui se croit au dessus des lois et j'esp猫re que 莽a va lui servir de le莽on!!
Donc, si j'ai bien compris, quand il reviendra au maroc, il devra payer 10,000DH 脿 la douane et ressortir le vehicule du pays? et si il ne trouve pas le vehicule, qu'est-ce qui se passe??
Si on ne trouve pas le vehicule ou la voiture a ete vole alors
dans ce cas,  it doit faire une delacation du vol a la police et il faut soumettre son cas 脿 la douane judiciaire.

il aura besoin de planifier de longues vacances aussi au maroc pour regler son problem  :-) ..

mykhalid a 茅crit:

il aura besoin de planifier de longues vacances aussi au maroc pour regler son problem  :-) ..


:)

et avoir un compte en banque bien garni pour faire face 脿 toutes ces colossales d茅penses (amende, d茅douanement, frais d'avocat et de  justice, s茅jour en prison 茅ventuellement ..)

Merci!!
salut quand il se fera arreter par la police il aura une ammende et si jamais il ressort avec le v茅hicule 'sil ce v茅hicule eest pas ressorti du maroc depuis 6 mois il payeras une taxe  moi la derni猫re fois l(equivalent en euros 600
Bonjour,

J'ai besoin d'茅claircissement pour amener une voiture d'occasion 脿 un ami au Maroc...

Je souhaite donc acheter 脿 son nom un voiture en France et l'amener au Maroc.

Il me dit que tu rentres avec le v茅hicule puis avant de repartir (en avion) on passera ensemble aux douanes pour faire le transfert et que l'on m'enl猫ve de mon passeport un code (ce qu'il m'a dit).

Il m'a dit que cela lui co没tera environ 200 euros pour cela (il conna卯t le douanier).

Qu'en pensez-vous ?

M锚me si c'est un ami 脿 moi, je me m茅fie car je n'ai pas envie de me voir bloquer au Maroc en me demandant de ressortir avec la voiture qui n'est donc pas 脿 moi (au pr茅alable il m'aura fait une procuration pour que je puisse la rouler jusqu'au Maroc.

Dernier d茅tail il est ivoirien.

Je lui ai demand茅 de venir plut么t la r茅cup茅rer 脿 Tarifa, mais il me dit qu'il doit renouveler son visa et donc pour l'instant il e peut pas venir la r茅cup茅rer avant de passer au Maroc...

Au plaisir d'y voir plus clair 脿 ce sujet...

Merci par avance !
bonjour

pas terrible comme id茅e !
le v茅hicule est attach茅 au passeport , tu doit imp茅rativement le ressortir du Maroc
ne rentre surtout pas au Maroc avec ,essais Ceuta ,c'est toujours l'Europe,a charge pour ton amis de venir le r茅cup茅rer en Espagne
car si tu entre au Royaume avec un v茅hicule tu doit ressortir avec  ! m锚me en cas d'茅pave (suite 脿 accident ou feux )ou le d茅douaner, pour la ferraille

copier coller du service des douanes Marocaine:

L聮Administration des Douanes peut autoriser le transfert de v茅hicules automobiles, import茅s au Maroc sous le r茅gime de l聮admission temporaire (AT), entre deux personnes 脿 condition que :

    ces deux personnes remplissent les conditions pour le b茅n茅fice du r茅gime de l'AT et qu'elles aient un lien familial
    le b茅n茅ficiaire du transfert n'ai pas 脿 sa charge un autre v茅hicule admis temporairement au Maroc et dont la situation ne serait pas r茅gularis茅e
    le s茅jour, sous le r茅gime de l聮AT, du v茅hicule transf茅r茅 ne d茅passe pas le d茅lai initialement accord茅 脿 compter de la date de son introduction au Maroc.

En cas de vol ou de disparition de votre v茅hicule personnel introduit temporairement au Maroc, vous demeurez redevable des droits et taxes exigibles pour son importation. La Douane vous donne toutefois la  possibilit茅 de quitter le territoire marocain sous r茅serve :

    soit d'acquitter les droits et taxes normalement exigibles
    soit  de produire au bureau douanier de sortie un engagement (lien) souscrit par vous ou votre assistance agr茅茅e par lequel elle accepte de r茅gulariser la situation douani猫re du v茅hicule vol茅 dans un d茅lai n聮exc茅dant pas une (01) ann茅e

Bon 脿 savoir
En cas de non r茅gularisation (par paiement des droits et taxes ou r茅exportation du v茅hicule retrouv茅) au terme de ce d茅lai d'un an, des p茅nalit茅s sont pr茅vues.  Sachez aussi que tant que vous n'aurez pas r茅gularis茅 la situation douani猫re de ce v茅hicule vol茅, vous ne serez pas autoris茅 脿 en importer un autre.


cordialement
Bonjour,

J'avais amen茅 ma 405 Peugeot par bateau il y a cinq ans au Maroc.
Vu que j'avais d茅pass茅 le d茅lais de 6 mois sur le territoire Marocain, je suis all茅 me renseigner aux services des Douanes 脿 Rabat. Pour mettre en r猫gle cette voiture ( Plaques Marocaines) on me demandait 70000 Dhs de taxes !!!! Plus 50 dhs par jour d'amende de d茅passement du d茅lais.
J'ai fini par la donner au fils d'un ami qui est reparti en France apr猫s avoir r茅gl茅 l'amende 2000 dhs
Les taxes depuis ont baiss茅 pour les voitures r茅centes mais ont encore augment茅 pour les voitures anciennes !
Bonjour Stefenart

faies toujours une verification a la douane de rabat,

si elle est bien retire a votre nom et avoir une copie du document TER de sortie en cas de sortie blocage et amende

cordialement
Hi MyKhalid,

I can read french but I do not write it very well so I opt for English hoping that it is fine with you. You can answer me in French, no problems. I have a question regarding entering Morcco with a car. You seem well informed.

Is the 6-month period of maximum stay for the car in Marocco continuous or can be splitted in parts?For example, if I enter January 1st and leave April 30th (4 months), can I re-enter November 1 until December 30th (2 months)? I called the Douane and, if I understood them correctly, it has to be continuous.

Merci pour ton attention!

Toronto07






Merci for all your answers, very helpful!

Toronto07
Bonjour    les periodes de 6 mois peuvent 锚tre fractionn茅es si vous laissez la voiture  "en douane" 脿 l'aeroport ou dans un garage avec l'accord de la douane alors que vous vous absentez du Maroc...
par contre si vous sortez du Maroc et y retournez avec la voiture  vous redemmarez une p茅riode.....comme il s'agit de 6 mois par an....il est possible de faire un an de juillet 脿 juin de l'ann猫e suivante

Les voitures que vous d茅sirez importer et mettre 脿 la  consommation doivent avoir moins de 5 ans.Les v茅hicules plus ag茅s ne sont pas d茅douanables  et doivent retourner d'o霉 elles viennent .
Ce n'est pas tout 脿 fait ce que l'on m'a dit aux services des Douanes.
Nous pouvons sortir dans les six mois du Maroc et y revenir !
Juste que le service des douanes comptabilise les jours pass茅s au Maroc compl茅tant une fiche d'entr茅e et de sortie
Si vous restez 6 mois complet, vous pouvez y revenir 6 mois plus tard
attention lorsque l'on sort du Maroc en ayant mis sa voiture sous douane  les p茅riodes ne sont pas d茅compt茅 le temps continu de tourner,par contre tu peux fractionn茅 en sortant ton v茅hicule du Maroc.
En plus a partir du 20 d茅cembre tu peux commencer pour l'ann茅e suivante afin  que les gens puisse venir pour les periodes de fetes, et non pas le 1 janvier
Hi again,
I am confused.
ouarzazou says that 聭en ayant mis sa voiture sous douane les p茅riodes ne sont pas d茅compt茅 le temps continu de tourner, par contre tu peux fractionn茅 en sortant ton v茅hicule du Maroc聮

but

axis1797 says that that : 聭les periodes de 6 mois peuvent 锚tre fractionn茅es si vous laissez la voiture "en douane"  and  that 聭si vous sortez du Maroc et y retournez avec la voiture vous redemmarez une p茅riode聮.

So which one applies ?

Thank you again.
affirmatif  Toronto mais le post plus haut parlais de v茅hicules rest茅es dans un garage ou sous douane.
De toute fa莽on maintenant il es impossible de sortir du Maroc sans son v茅hicule,l'informatique a fait son boulot.
Merci Bcp!!
Faut savoir aussi que m锚me en 茅pave, le v茅hicule doit sortir du royaume avant les six mois !
Une astuce : 2 voitures - Roulement des deux sur l'ann茅e, il suffit d'en laisser une 脿 Sebta par exemple ;)

stefenart a 茅crit:

Faut savoir aussi que m锚me en 茅pave, le v茅hicule doit sortir du royaume avant les six mois !
Une astuce : 2 voitures - Roulement des deux sur l'ann茅e, il suffit d'en laisser une 脿 Sebta par exemple ;)


Bonsoir, et pourquoi pas tout simplement  opter pour l'achat d'un v茅hicule au Maroc?

Bonsoir....le conducteur "touriste' doit sortir de toute mani猫re
avec ou sans voiture.....quand au r茅sident..il est tenu d'avoir un vehicule marocain avec un permis marocain et une assurance marocaine il ne peut en aucun cas apporter un vehicule 茅tranger..quel qu'il soit
Bonsoir, il est tr猫s important de savoir que si vous 锚tes r茅sidant au Maroc soit plus de 183 jours , il est indispensable d'茅changer son permis de conduire 茅tranger contre le permis marocain, beaucoup d'expatri茅 garde leur permis 茅tranger mais attention en cas de soucis grave et si il y a une enqu锚te aucune assurance ne marchera...
Quand 脿 vouloir avoir deux v茅hicules 脿 son nom et faire 6 mois avec l'un et 6 mois avec l'autre cela ne marche pas car on ne peut passer que 6 mois par ann茅e avec un v茅hicule immatricul茅 脿 l'茅tranger, bien dommage!
m.lennert je pense  que tu te trompe c'est vrais qu'un v茅hicule  ne peut d茅pass茅 6 mois par ans, mais la personnes peut revenir ensuite avec un autre v茅hicule, on parle  de 6 mois pour un v茅hicule pas pour le chauffeur car lui doit ressortir au bout de trois mois (normalement) .
Des amis  espagnols  non r茅sidents  ont  deux vehicules  dont chacun  au nom d'un des deux 茅poux .ils disposent d'une  residence  en Espagne et y laissent  une  voiture  en alternance  tous les 6 mois depuis  des ann茅es .
Non je me trompe pas c'est le responsable de la douane de Mekn猫s qui me l'a dit et c' est tout 脿 fait logique puisque si tu ram猫nes un v茅hicule 脿 ton nom une deuxi猫me fois au Maroc apr猫s avoir pass茅 6 mois avec un autre, tu es 脿 ce moment l脿 consid茅r茅 comme r茅sident et tu dois changer ton permis et surtout d茅douaner ta voiture , cela co没te trop cher en plus il faut qu'elle aie moins de 5 ans.
Plus de 183 jours pass茅 au Maroc et il faut faire sa carte de s茅jour, le fait de ne pas avoir de soucis 脿 la douane ne veut pas dire que vous 锚tes en r猫gle, un jour j'ai pass茅 2 voitures le m锚me jour 脿 la douane de Ceuta je ne savais pas que c'茅tait interdit, je n'ai pas eu de soucis et c'est seulement bien apr猫s que j'ai su que je n'茅tais pas en r猫gle.

Si vous avez des doutes lisez les textes de lois ou allez 脿 la douane vous renseigner.
Bonjour, j'avoue ne pas comprendre le comportement de certains europ茅ens qui s'ent锚tent 脿 vouloir vivre 脿 l'ann茅e au Maroc sans y 锚tre r茅sident.C'est ill茅gal et un jour ou l'autre, ils risquent d'avoir une mauvaise surprise.
J'aimerais bien connaitre les raisons de ce choix.
Il peut y avoir de tas de bonne raison:
Imp么t aucun avantage a les payer au maroc sauf retrait茅
Couple un au Maroc l'autre en France comment faire  d茅savantage 茅galement pour les imp么ts.
Les soins  si traitement pas de comparaison ,
ET si on est resident non retrait茅s quel avantage?  hormis le faite que l'on es pas obliger de ressortir tous les trois mois.
Ah oui j'en vois un: le fait de rouler en France avec un permis Marocain pas de point enlev茅. ( je plaisante)
En faite chacun  vas pouvoir exposer ses bonne raisons d'锚tre ou de ne pas 锚tre r茅sidants.
Vos raisons ne sont pas valables,

un r茅sident fran莽ais a le choix de son domicile fiscale(convention fiscale France /Maroc), rien ne vous oblige 脿 payer vos imp么ts ici.

Pour ce qui est des soins, vous 锚tes dans l'ill茅galit茅,  vous ne pouvez b茅n茅ficier de la S茅curit茅 Sociale fran莽aise 脿 l'茅tranger que pour des vacances ou un s茅jour temporaire de moins de 3 mois;
dans ce cas, seuls les soins urgents impr茅vus et impr茅visibles  peuvent 锚tre 茅ventuellement pris en charge par la s茅curit茅 sociale fran莽aise.

Le remboursement sera ou non accord茅, apr猫s v茅rification de sa situation et dans la limite des tarifs forfaitaires appliqu茅s en France. Il s'agit d'une possibilit茅 pour la caisse concern茅e et non d'une obligation.
En cas de refus de remboursement, aucune contestation n'est possible.
je n'es pas parl茅 de me faire soigner  au Maroc, je parle de l'inverse, se faire soign茅 en France en 茅tant R茅sidant au Maroc.J'ai jamais vue dans une clinique une secr茅taire qui me demande ou je passe mes vacances?????
je rentre pas dans les d茅tails genre cfa, exon茅ration de TVA, en prenant la parole je voulais juste dire comme on dit chez moi"chacun vois midi a sa porte".
Mais je redis si un jour cela changeais la moiti茅 des riads ou autre fermeraient, remarque sa donnerai du boulot au Marocain.
Pour les imp么ts  mais au maroc c'est quand meme 40 ou 42  pour cent des revenus.
de plus pour avoir ta carte de r茅sidant tu doit justifier de revenus au Maroc donc ses sommes sont imposable au Maroc , les autres en France.
Enfin je pense que M.Fedala notre expert pourra mieux expliquer ou me corriger.
Bonjour Mykhalid

Vous avez dit dans votre post :  "Il est interdit de faire conduire le v茅hicule sur le sol marocain par une autre personne que celle qui l聮a faite entrer. Le papier de sortie doit 锚tre tamponn茅 脿 la douane."

Je compte m'installer au Maroc en tant que r茅sidante l'ann茅e prochaine. Je d茅sirais apporter ma voiture de + de 5 ans.
Dois-je comprendre que personne d'autre que moi ne pourra la conduire ?
C'est mon papa qui se propose d'apporter la voiture, mais si c'est son passeport qui est li茅 au d茅douanement, sera-t-il dans ce cas le seul 脿 pourvoir la conduire (ou peut-il pr茅ciser qu'il l'importe pour moi?)
Quelqu'un d'autre que moi pourra t'il la sortir tous les 6 mois ?

Un grand merci pour votre r茅ponse (j'ai un peu de mal avec le langage administratif du site des douanes :-)
Bonjour,

Il n'y a pas de probl猫me 脿 ce qu'une autre personne conduise votre voiture au Maroc.
Pour ma part, j'ai c茅d茅 la mienne 脿 un ami qui est reparti en France avec les papiers du v茅hicule 脿 mon nom et un certificat de cession gratuite pour refaire une carte grise en France
La r茅glementation oblige 脿 sortir le v茅hicule tout simplement
Un d茅douanement pour un v茅hicule de + de 5 ans 脿 un co没t tr猫s 茅lev茅. Dans ce cas et si vous 锚tes r茅sidant, mieux vaut le vendre en France et en acheter un autre au Maroc ( Plus cher qu'en France)
Bien cordialement
Patrice
D茅sol茅 mais vos r茅ponses sont fausses, il est interdit de faire conduire la voiture 脿 une autre personne que celle qui est inscrite sur la feuille d'entr茅e 脿 la douane , il est tout simplement interdit de d茅douaner une voiture qui a plus de 5 ans.

Cordialement.
Monsieur Lennert  ma voiture est sortie du Maroc avec un autre conducteur que celui qui avait 茅t茅 d茅clar茅 脿 mon entr茅e c-a-d   moi-m锚me et sans probl猫me 脿 la douane de Tanger !!!
Au Maroc, cet autre conducteur ou ma femme ont 茅t茅 arr锚t茅s pour contr么les plusieurs fois sur les routes avec ma voiture et aucun probl猫me avec la police !

Rectification apparemment effectivement depuis peu de temps pas de certificat de d茅douanement pour voitures + de 5 ans ce qui n'茅tait pas le cas quand je suis arriv茅 au Maroc en 2008
Le plus simple est d'aller aux services des douanes comme je l'ai fait 脿 Rabat et vous aurez tous les renseignements utiles
extrait des douane qui donne raison a M.Stefenard.

L聮Administration des Douanes peut autoriser le transfert de v茅hicules automobiles, import茅s au Maroc sous le r茅gime de l聮admission temporaire (AT), entre deux personnes 脿 condition que :
ces deux personnes remplissent les conditions pour le b茅n茅fice du r茅gime de l'AT et qu'elles aient un lien familial
le b茅n茅ficiaire du transfert n'ai pas 脿 sa charge un autre v茅hicule admis temporairement au Maroc et dont la situation ne serait pas r茅gularis茅e
le s茅jour, sous le r茅gime de l聮AT, du v茅hicule transf茅r茅 ne d茅passe pas le d茅lai initialement accord茅 脿 compter de la date de son introduction au Maroc.

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