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question vehicule

wassimoha
#1
salam et bonjour.
je suis marri茅 avec une tunisienne et vis a djerba depuis pres de 3 ans.
en fevrier nous avons fait venir une vieille voiture de france,une opel vectra de 1990
mais nous devons rentr茅 en france en juillet pour une periode d a peu pres un an (a cause du travail)
la voiture est au nom de ma femme,et nous avons deja fait une prolongation temporaire pour pouvoir la garder
6 mois sur le territoire tunisien.
le probleme est qu en juillet nous ne pouvons pas la ramener en france,et nous aimerions savoir que faire pour pouvoir la prolonger pendant plus d un an sur le territoire tunisien.
j ai 茅t茅 voir un conseiller juridique qui m a dit que nous avions la possibilit茅 de faire un systeme R.S
j ai appel茅 par la suite le bureau des douanes de medenine qui lui nous dis que c est impossible car elle a plus de 5 ans.
j ai parcouru plein de forum mais toujorus des son de cloche different,certain pretende que leur voiture a 9 ans mais qu ils ont quand meme eu le systeme rs,d autre dise que c est聽 pour des voiture de 3 ans max,d autre de 5 ans ,bref je suis perdu.
quelqu un pourrais t il nous aider car la ca commence a nous inquieter ...merci
Voir aussi
A
#2
Bonjour,
voir le sujet ici :
/forum/viewtopic.php?id=360873
wassimoha
#3
merci je vais lire =)
oui j ai bien lu mais helas cela ne resoud pas mon soucis puisque ca fait deja 6 mois que notre vehicule est en tunisie et nosu aimerions le garder encore 1 an de +.mais bon merci quand meme
A
#4

wassimoha a 茅crit:

merci je vais lire =)
oui j ai bien lu mais helas cela ne resoud pas mon soucis puisque ca fait deja 6 mois que notre vehicule est en tunisie et nosu aimerions le garder encore 1 an de +.mais bon merci quand meme


Vous ne devez pas avoir bien lu......
Si vous avez fait une première prolongation,vous devez avoir payé la vignette,
et donc,avoir le dyptique VERT,et des plaques blanches et chiffres en bleu,
vous devriez pouvoir faire encore 2 prolongations de 3 mois(soit 6 mois)
Quel service des douanes a fait la 1ère prolongation ?

A
#5
surement et obligatoirement, le service des douanes de M茅d茅nine
wassimoha , vous allez avoir, que des probl猫me , faut repartir avec , elle a 24 ans votre voiture , vous auriez pu la donner 脿 C茅sar, mais il est mort, lui, il aurait su, quoi en faire聽 :D
wassimoha
#6
on a eu un premier papier quand a la goulette quand on est arriv茅 de france,puis on a eu 3 moi trankil,ensuite on l a prolong茅 3 mois de plus au bureau de douane de medenine (donc 6 mois de presence depuis le debut sur le territoire tunisien).
et on aurait besoin de la laisser encore 1 an de +.ce dont vous me parler au dessus,je suis deja au courant,mais ca me permet de la garder encore 3 mois seulement et apres c est finit =S.
pat27
#7
Bonsoir wassimoha

A priori vous (personnellement) n'锚tes pas retrait茅 ? donc le RS pour vous ; vous oubliez !!!
Votre femme tunisienne, si elle vivait en France auparavant, aurait pu. Mais l脿 3 ans c'est trop tard !
et de toutes fa莽ons dans ce cas ; c'est un v茅hicule de moins de 3 ans (5ans pour un utilitaire)

Pas le choix, c'est 1 an max en diptyque.
D'autre part vous ne pouvez sortir de Tunisie, sans votre v茅hicule, sans un accord de la douane.
Vous n'aurez jamais cet accord pour le laisser un an et+ : il faut la ramener en France avant la date d'entr茅e 脿 la goulette+1an
wassimoha
#8
ma femme a habiter 2 ans en france,et la elle a un titre de sejour pour cette ann茅e encore.non je ne suis pas retrait茅 en effet.ok meri pat27 .
A
#9

wassimoha a 茅crit:

on a eu un premier papier quand a la goulette quand on est arrivé de france,puis on a eu 3 moi trankil,ensuite on l a prolongé 3 mois de plus au bureau de douane de medenine (donc 6 mois de presence depuis le debut sur le territoire tunisien).
et on aurait besoin de la laisser encore 1 an de +.ce dont vous me parler au dessus,je suis deja au courant,mais ca me permet de la garder encore 3 mois seulement et apres c est finit =S.


Dans vôtre premier message,vous dites :" nous avons deja fait une prolongation temporaire pour pouvoir la garder
6 mois sur le territoire tunisien." et là,vous dites :"on a eu un premier papier quand a la goulette quand on est arrivé de france,puis on a eu 3 moi trankil,ensuite on l a prolongé 3 mois de plus au bureau de douane de medenine (donc 6 mois de presence depuis le debut sur le territoire tunisien)."
Ça fait donc 9 mois et pas 6 mois ? Si c'est le cas,vous pouvez encore prolonger de 3 mois...

wassimoha
#10
aliboron,oui c est ca,nous somme pass茅 par la goulette (le port);on a eu un papier valable 3 mois.
nous somme arriv茅 a expiration le moi dernier nous avons donc fait une prolongation de 3 mois.
nous avons le droit encore a une.
mais le probleme c est que nous desirions rentr茅 en france vers le 20 aout,pour une dur茅e d a peu pres 1 an,et nous aurions aim茅 pouvoir laisser la voiture a djerba.
on a voulu la vendre a des lybien,mais helas ,ce n est pas possible actuellement car la frontiere est ferm茅.
A
#11
Bonjour,
la seule solution c'est de la ramener en France !聽 :(
A la fin de ces prolongations,vous devez r茅exporter le v茅hicule,et rendre les plaques aux douaniers.
Il est possible de proc茅der 脿 labandon du v茅hicule au profit de la douane dans des cas bien pr茅cis et exceptionnels et ce, apr猫s accord de la direction g茅n茅rale des douanes (Bureau des D茅p么t et Saisies).
TR脠S COMPLIQUE !!
En cas daccident de la circulation, notamment si le v茅hicule est hors dusage ou r茅duit 脿 l茅tat d茅pave, il doit 锚tre imp茅rativement remorqu茅 jusquau service des douanes comp茅tent qui 茅tablira un proc猫s verbal dabandon du v茅hicule et annulera le cachet dentr茅e du v茅hicule appos茅 sur le passeport du propri茅taire. Cette formalit茅 accomplie, celui-ci pourra alors quitter le pays.
Et en cas de vol,c'est pire ! Vous serez oblig茅 de bloquer une somme
correspondant聽 la totalit茅 des droits et taxes exigibles en attendant le
r茅sultat des recherches ! Au bout de1 an,si le v茅hicule n'est pas
retrouv茅 cette somme sera encaiss茅e par les douanes ! :whistle:
wassimoha
#12
merci donc je n ai aucune solution =(
j etais cens茅 ramener une clio de 2009 mais j ai eu un accident non responsable avec,m enfin du coup meme avec elle j aurai connu la meme situation.c est pas terrible cette loi,surtout que je trouve ca hypocrite car avant d avoir la voiture nous prenions des taxis noir a midoun,et franchement leur voiture etait bien + pourrit que la notre...
pat27
#13
Bonjour

Je crois qu'on 脿 bien compris que "vous auriez aim茅" ; mais c'est juste pas possible

et surtout n'oubliez pas que l'un des passeport 脿 le cachet d'entr茅e du v茅hicule, et ce fait vous devez repr茅senter le v茅hicule 脿 la sortie afin "d'annuler" cette entr茅e聽 聽;)
ce n'est pas en la vendant en catimini que le probl猫me sera r茅solu
A
#14
Re......
Si v么tre v茅hicule avait 茅t茅 plus r茅cent et en bon 茅tat,il restait une solution,
mais pas tr猫s "r茅guli猫re",ni l茅gale.....
C'茅tait de la vendre a un douanier(a perte bien entendu!),et lui ensuite
se "d茅brouille".....
1) Pour supprimer le cachet d'entr茅e.....
2) Pour "Tunisifier" la voiture.....
J'en connais qui l'on fait.....
:whistle:
wassimoha
#15
Merci a tous alors il se trouve que le frere de mon beau frere est douanier,et m a dis qu il avait la possibilit茅 de l enlever du passeport mais le probleme c est qu il m a dit egalement qu il y avait des risque qu elle reste enregistrer informatiquement ...
on a trouv茅 un policier sinon mais il nous a dit qu il fallait aller a sfax pour cela.
du coup hier apres midi avec ma compagne nous somme retourn茅 chez le conseiller juridique qui nous a dit que le systeme R.S ne dependais aucunement de l age du vehicule,il a appel茅 un de ces amis douanier qui nous a dis
la meme chose.du coup on comprend plus rien.lundi nous allons revoir le conseilelr juridique et tenter de le mettre en relation avec le bureau de douane de medenine.
d ailleur question a ceux qui l ont deja fait,lors de notre prolongation de sejour pour le vehicule a medenine,on ne nous a pas changer de plaque,seulement de dyptique,c est pas normal non?
pat27
#16
Bonjour
J'esp猫re que vous reviendrez nous dire quelle solution "miracle" 脿 trouver votre conseiller.

Plaques ??? lors du 1ere autorisation vous avez du avoir un nouveau num茅ro ? mais c'est tout de m锚me 脿 vous, pas 脿 la douane, de faire faire les plaques et les poser !

pour ce qui est du beau fr猫re du cousin de la belle m猫re de sa soeur ; alors l脿 ; c'est vous qui voyez聽 :D
wassimoha
#17
et bien lundi je devrais en savoir plus,merci.en attendant je suis completement dans le flou car le discours change d une personne a l autre ici ^^
sur le site de la douane j ai lu que c etait le rs sous condition que le vehicule ai moins de 3 ans ,au bureau de houmet souk il m ont dit 5 ans e le conseilelr juridique de midoun lui dit que le systeme rs n est pas sous condition d age du vehicule .ce lundi je retourne le voir,et je le met en relation avec le bureau de douane de medenine,on verra bien ce qu il en est.apres si je n ai pas le choix et bien tant pis je la ramenerai...
bigouden
#18
3 ans c'est pour les 茅trangers r茅sidant ici et 5 ans pour les tunisiens de retour au pays...mais il y a les RS pour soci茅t茅s dont l'芒ge importe peu, puis les combines et amiti茅s diverses aupr猫s de l'administration locale....
wassimoha
#19
bon et bien comme pr茅vu nous somme retourn茅 au conseiller juridique on a appel茅 la douane dde medenine avec notre portable et on lui a pass茅 le telephone.au resultat,il s est arriv茅 qu on a le droit de ramener un vehicule de tourisme de 5 ans ,par contre le douanier nous a filer un tuyau,et nous a dis que si nous arrivions a la vendre sur le territoire lybien ca ne devrais pas poser de soucis.(en fait au passage de la frontiere lybienne,ils enlevent la voiture du passeport et de l informatique,et ensuite sur le territoire lybien nous somme soumis au lois lybienne.et la bas c est un peu "freestyle".seul soucis il y a beaucoup de probleme a la frontiere lybienne!c est encore le bordel chez eux donc j hesite.meric au forum je vais voir comment je vais m y prendre.
ducourneau
#20
bonjour
pour passer en territoire de la Lybie , vous devez avoir un visa, ou une invitation enregistr茅e avec une adresse, ou faire partie d'un groupe touristique enregistr茅 dans un h么tel (c'est pas le moment)
cordialement
hammamet
#21
ainsi que le passeport traduit en arabe.
A
#22
Les ressortissants tunisiens sont appel茅s 脿 quitter Benghazi
En raison de la d茅t茅rioration de la situation s茅curitaire, le minist猫re des Affaires 茅trang猫res a exhort茅 les ressortissants tunisiens 脿 quitter la ville de Benghazi.
Dans un communiqu茅, le minist猫re a appel茅 les Tunisiens qui r茅sident 脿 Benghazi 脿 la vigilance en cette conjoncture d茅licate que conna卯t la ville.
Dans le m锚me communiqu茅, le minist猫re a 茅galement appel茅 les tunisiens 脿 ne pas se rendre en Libye, sauf en cas dextr锚me n茅cessit茅.
wassimoha
#23
c est pas les papiers le probleme pour me rendre en lybie,je peux meme me faire invit茅 par l oncle du beau frere.lol encore une histoire de frere du pere de la soeur a intel ...mdr mais c est vrai!
parcontre ce qui m inquiete,et la raison pour laquelle j hesite c est surtout ce que viens de dire aliboron.car c est le bordel la bas,je sais pas si vous suivez les infos en arabes,mais j ai vu que deux journaliste tunisiens ont 茅t茅 enlev茅 la bas depuis environ 5 semaines...donc c est plutot tendu .
siskas
#24
bonjour,

je pense que de voir avec le Minist猫re en question est plus sage et vous fera gagner du temps...je parle du Minist猫re et pas des douaniers qui ne connaissent pas les lois pour lesquelles ils travaillent...
bon courage
:unsure
gallo
#25
Pour avoir v茅cu la m锚me chose avec une golf cab de 1992 a laquelle je tenais beaucoup .La seule chose a faire et d'estimer sur le site des douanes le cout d'une immatriculation d茅finitive聽 tunisienne (c'est possible ...si le site fonctionne( c'est rare) )Alors聽 si cela ne fonctionne pas ,il faut aller aux douanes faire une demande de prix聽 de TVA .Sinon au bout de 4 renouvellements il faut la renvoyer en France ( 4 x 3 mois) .Pour les vieilles voiture cela vaut le coup de le faire car on vous demandera peut et vous serez b茅n茅ficiaire par rapport au march茅 local .C'est tellement vrai que l'op茅ration est limit茅e a une fois sinon聽 le commerce serait sympa a faire ,genre je part en avion je reviens en voiture .Cela m'a cout茅 10 visites aux douanes et 50 avis diff茅rents des expats qui comme beaucoup parlent mais de savent rien...

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