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Suspension permis de conduire fran莽ais

Bonjour 脿 tous,

je m鈥檃dresse 脿 vous car la situation est kafka茂enne鈥 Une amie belge avec un permis de conduire fran莽ais car 脿 une p茅riode elle 茅tait r茅sidente en France, a eu son permis suspendu pour 8 mois. Elle le r茅cup猫re mais elle doit suivre des cours, m锚me principe qu鈥檈n France. Sauf que lors de la suspension de son permis, elle n鈥櫭﹖ait pas encore r茅sidente en Espagne et 15 jours apr猫s si. Donc l鈥檃uto 茅cole espagnole n鈥檃 jamais eu ce cas de figure. Normalement le tribunal aurait d没 renvoyer son permis en France.

Elle se trouve donc dans un cas particulier mais l鈥檃uto 茅cole ne sait pas comment faire.

Quelqu鈥檜n aurait il eu connaissance d鈥檜n tel cas et de sa r茅solution ?

Merci d鈥檃vance.

Rose

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Bonjour,

Par analogie, je vais vous expliquer ce qui se passe en Suisse quand un frontalier fran莽ais commet une infraction routi猫re suffisamment grave pour justifier en Suisse le retrait du permis de conduire. La Suisse n'a pas le droit de saisir un titre tel que le permis de conduire 茅mis par un autre 茅tat, en l'occurrence la France. Le conducteur fran莽ais n'a plus le droit de conduire sur le territoire suisse en se pr茅valant de son permis de conduire fran莽ais jusqu'脿 la fin de la dur茅e de la sanction, mais il peut continuer 脿 l'utiliser hors de Suisse. Je pense que concernant l'Espagne, les m锚mes r猫gles s'appliquent: l'Espagne n'a pas le droit d'annuler un permis fran莽ais, mais peut en interdire l'usage sur son territoire pendant une certaine dur茅e et conditionner son r茅emploi au suivi d'un cours de conduite. Votre amie doit donc suivre le cours en question, puis avec l'attestation obtenue 茅changer le permis fran莽ais contre un permis espagnol puisqu'elle est maintenant r茅sidente en Espagne et que contrairement aux r猫gles europ茅ennes, l'Espagne para卯t ne pas trop tol茅rer que les europ茅ens se contentent de conserver leur permis de conduire non espagnol alors qu'ils se sont domicili茅s en Espagne. Votre amie devrait donc faire le n茅cessaire pour r茅cup茅rer physiquement son permis de conduire fran莽ais aupr猫s des autorit茅s espagnoles, et si impossible, demander un duplicata聽 aupr猫s de l'ANTS-Agence nationale des titres s茅curit茅s (en France)...

N'a-t-elle pas aussi un permis de conduire belge toujours valable ?

@PIRLET Anne Fran莽oise

Merci Anne Fran莽oise pour votre retour聽 Elle n鈥 a p鈥檌s son permis belge car perdu en France lorsqu鈥檈lle etait residente聽 et elle a recupere son permis mais ils lui ont dit interdiction de conduire sans avoir l鈥檃ttestation.聽 聽

Et bien alors je ne vois pas o霉 est le probl猫me: elle suit le cours et peux ensuite conduire 脿 nouveau en Espagne... o霉 il serait n茅anmoins utile qu'elle convertisse ensuite son permis pour un permis espagnol. Quant 脿 l'interdiction de conduire, elle concerne le territoire national espagnol, pas la France.

Je comprends pas trop elle l'a r茅cup茅r茅 ou pas son permis. Pour les grosses suspensions comme c'est le cas ici le permis est envoy茅 脿 la pr茅fecture o霉 a eu lieu l'infraction elle l'a r茅cup茅r茅 ou pas 脿 la pr茅fecture ?

1 membre a r茅agi 脿 ce message

@PIRLET Anne Fran莽oise


Hola,

Le changement du permis en Espagne est 脿 faire seulement deux ans apr猫s l'installation officielle en Espagne.

@Chrystel Oui sauf beaucoup ne le comprenne pas cela devient m锚me une obligation m锚me si beaucoup pensent le contraire, ici l'Espagne na aucune preuve de l'obtention du permit logique, ce n'est pas a l'Espagne de faire les d茅marches

Pour infos, elle a contacte Traffico qui lui a repondu que comme son permis etait francais et qu'elle avait purge sa sanction , elle n'avait pas a faire de cours. Elle peut donc rouler sans probleme. Ce qui est affligeant , c'est qu'un juge catalan lui demande de faire cette formation en m茅connaissant les r猫gles europ茅ennes ce que j'en doute fort 鈥.

Merci pour vis r茅ponses聽

Rose

1 membre a r茅agi 脿 ce message

@RoseK2017 Tu es tr猫s fort dans la b锚tise toi, comment va t'elle prouv茅 quel a bien le permit ici

Faut-il faire des d茅marches particuli猫res pour un long s茅jour en Espagne ?

Une loi espagnole de 2015 impose d茅sormais aux d茅tenteurs d鈥檜n permis 茅tranger de changer leur permis pour un permis espagnol. Si tu vis depuis 2 ans en Espagne et que tu comptes y rester, tu devras alors faire les d茅marches pour 茅changer ton permis fran莽ais pour un permis espagnol.


L'ancien format de permis fonctionne-t-il au m锚me titre que le nouveau ?

脌 propos du vieux format : le papier rose

Si tu es assez vieux pour poss茅der encore un papier rose en guise de permis de conduire, sache que tu es oblig茅(e) de le changer pour le nouveau permis avant 2033 (oui, t鈥檃s le temps clairement). Tu n鈥檃uras aucun probl猫me 脿 te balader en voiture dans les pays de l鈥橴E avec ton vieux papier rose. Cependant, si tu restes en Espagne pour une longue dur茅e, tu devras faire les d茅marches pour obtenir un permis espagnol.


Nouveau permis au format europ茅en

Si tu as la chance d鈥檃voir un permis de la nouvelle g茅n茅ration, tu peux rouler sans soucis et sans craindre les gros yeux des policiers espagnols s鈥檌ls voient un antique papier rose. Ce nouveau permis a 茅t茅 mis en place pour harmoniser les permis des pays de l鈥橴nion Europ茅enne et donc faciliter les contr么les et les d茅placements. Tu devras tout de m锚me passer 脿 un permis espagnol si tu restes plus de 2ans en Espagne malheureusement !


Changer son permis fran莽ais pour un permis espagnol

Si tu cherches 脿 conna卯tre les d茅marches 脿 effectuer pour transformer ton permis fran莽ais en un permis espagnol, on t鈥檈xplique toutes les d茅marches juste apr猫s : Les documents qu鈥檌l faut pour effectuer la d茅marche, la proc茅dure et les d茅lais ainsi que nos petits conseils.

@titi1060, un peu de respect 鈥硷笍A vrai dire , je ne comprends pas votre question 鈥硷笍 Elle a recupe son permis聽 fran莽ais apr猫s 8 mois de suspension聽 par le tribunal de SFG . Elle n鈥檃 donc rien 脿 prouver.聽

@titi1060 avant de m鈥檌nsulter, il faudrait savoir lire mon poste pr茅c茅dent 馃槨聽

Elle l鈥檃 recuper茅 鈥硷笍

Bonjour,

O霉 avez-vous vu une insulte dans mes propos, madame,

Maintenant, si vous vous sentez offusqu茅 par mes propos, je m'en excuse

@titi1060 , j'appr茅cie vos excuses et ce qui l鈥檃 offens茅 c鈥檈st 芦 tr猫s fort dans la b锚tise toi聽 聽禄

Rose