Vendre sa maison en Belgique

bukinou · 2022-05-09T20:11:31+02:00

Bonsoir la communauté . Un gros dilemme se pose à nous . Nous possédons une maison en Belgique et aimerions la vendre l'année prochaine mais au vu de ce que avons appris suite à la visite chez un fiscalite , nous avons été refroidi .!!! D'après lui nous devrions payer la valeur de 30 0/0 à l'état espagnol !!!!! Qu'en est il exactement pour ceux qui ont vécu l'expérience Merci d'avance pour vos réponses

bukinou Membre

Membre depuis le 01 Mai 2018

bukinouMembre09 Mai 2022 18:11:31

Bonsoir la communaut茅 .

Un gros dilemme se pose 脿 nous .

Nous poss茅dons une maison en Belgique et aimerions la vendre l'ann茅e prochaine mais au vu de ce que avons appris suite 脿 la visite chez un fiscalite , nous avons 茅t茅 refroidi .!!! D'apr猫s lui nous devrions payer la valeur de 30 0/0 脿 l'茅tat espagnol !!!!!

Qu'en est il exactement pour ceux qui ont v茅cu l'exp茅rience

Merci d'avance pour vos r茅ponses

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ayubowan Expat en s茅rie

Membre depuis le 28 Ao没t 2013

ayubowanExpat en s茅rie09 Mai 2022 18:37:09

251

Bonsoir,

J'ai v茅cu cela et voici ce que j'ai fait:

J'ai mis ma maison en vente dans une agence en Belgique. Quelques mois apr猫s, on a sign茅 le compromis de vente. A ce moment, j'ai tr猫s officiellement quitt茅 l'Espagne (en faisant enregistrer mon d茅part au Tributaria) pour me domicilier dans la maison qui allait 锚tre vendue en Belgique. Je me suis r茅inscrit en Belgique comme r茅sident belge. J'ai effectivement habit茅 dans cette maison pendant 2 semaines, le temps que l'agent de police du quartier vienne v茅rifier que ce n'茅tait pas une r茅sidence fictive. D猫s que ma carte d'identit茅 belge a 茅t茅 modifi茅e par l'administration communale de ma ville, je suis reparti en Espagne jusqu'au moment de la signature de l'acte authentique devant le notaire belge. Etant redevenu r茅sident belge et n'ayant aucune dette fiscale en Belgique, j'ai re莽u l'argent de la vente imm茅diatement. Cela a pris 4 mois au total.

Deux gros avantages 脿锚tre r茅sident belge au moment de la vente:

1-Si on poss猫de ce bien immobilier depuis plus de 5 (?) ans, il n'y a pas de taxe sur la plus-value en Belgique. On 茅chappe donc aux 27% espagnols.

2-Si on n'est pas r茅sident belge au moment de la vente (dans le cas pr茅sent, on est r茅sident espagnol), le notaire belge conserve l'argent de la vente et doit v茅rifier avec le fisc espagnol qu'il n'y a pas de dettes fiscales en Espagne. S'il y en a, elles seront pay茅es par le notaire belge avec l'argent de la vente et le solde vous sera remis. Le probl猫me est qu'en fonction de la r茅gion, le fisc espagnol prend parfois 2 ans avant de r茅pondre et pendant ce temps l'argent reste chez le notaire belge.

D猫s que j'ai eu mon argent en poche, je suis retourn茅 m'enregistrer 脿 nouveau en Espagne.

Le Tributaria m'a bien appel茅 pour obtenir des pr茅cisions et me dire que ce que j'avais fait n'茅tais pas tr猫s 茅l茅gant, mais l茅gal.

Par contre, j'ai du modifier ma d茅claration ''mondiale'' o霉 un bien immobilier a 茅t茅 remplac茅 par un compte bancaire plus important.

Ayubowan

bukinou Membre

Membre depuis le 01 Mai 2018

bukinouMembre09 Mai 2022 18:45:11

Merci beaucoup pour ces pr茅cisions . C'est ce que nous avions pens茅 faire mais , avouez que c'est de.....d'avoir un bien en Belgique et de devoir payer en Espagne .

ayubowan Expat en s茅rie

Membre depuis le 28 Ao没t 2013

ayubowanExpat en s茅rie09 Mai 2022 20:02:08

251

Tout 脿 fait d'accord avec vous, surtout quand il est l茅galement possible d'茅chapper aux racket du fisc espagnol.

Deux pr茅cisions:

1-Au total, je suis rest茅 r茅sident belge 185 jours avant de redescendre m'inscrire 脿 nouveau en Espagne. Donc pour cette ann茅e-l脿, j'ai 茅t茅 consid茅r茅 comme totalement r茅sident belge et ai pay茅 mes imp么ts en Belgique

2-Pendant ces 185 jours, mon 茅pouse est rest茅e r茅sidente en Espagne sans aucun probl猫me. Nous avons 茅t茅 officiellement "s茅par茅s" pendant cette p茅riode et nous nous sommes "remis ensemble" apr猫s.

bukinou Membre

Membre depuis le 01 Mai 2018

bukinouMembre09 Mai 2022 20:43:30

脟a c'est une tr猫s bonne solution de se "s茅par茅s" et cela simplifie les d茅marches qui ne sont pas toujours faciles .

Un tout grand merci 脿 vous .

ayubowan Expat en s茅rie

Membre depuis le 28 Ao没t 2013

ayubowanExpat en s茅rie10 Mai 2022 08:16:36

251

Le plus important est de s茅journer au moins 183 jours en Belgique pendant l'ann茅e de la vente, de telle fa莽on que le Tributaria ne puisse pas consid茅rer cette ann茅e comme une ann茅e "espagnole" et exiger la plus-value sur la vente.

***

Mod茅r茅 : propos hors sujet