V茅hicule non ressorti du maroc
Bonjour
Vous avez s没rement du omettre d'informer la douane du vol !
Et si le D16 ter n'est pas tamponner en sortie de territoire pour la douane le v茅hicule est toujours au Maroc mais en ill茅galit茅 car plus de six mois
Pourquoi aucune action depuis 2007 ?
La seule solution est de voir pour un arrangement avec la douane
Mais depuis dix ans聽 ! ! ! !
Tout est

"En cas de vol ou de disparition de votre v茅hicule personnel introduit temporairement au Maroc, vous demeurez redevable des droits et taxes exigibles pour son importation. La Douane vous donne toutefois la聽 possibilit茅 de quitter le territoire marocain sous r茅serve :
聽 聽 soit d'acquitter les droits et taxes normalement exigibles
聽 聽 soit聽 de produire au bureau douanier de sortie un engagement (lien) souscrit par vous ou votre assistance agr茅茅e par lequel elle accepte de r茅gulariser la situation douani猫re du v茅hicule vol茅 dans un d茅lai n鈥檈xc茅dant pas une (01) ann茅e
Bon 脿 savoir
En cas de non r茅gularisation (par paiement des droits et taxes ou r茅exportation du v茅hicule retrouv茅) au terme de ce d茅lai d'un an, des p茅nalit茅s sont pr茅vues.聽 Sachez aussi que tant que vous n'aurez pas r茅gularis茅 la situation douani猫re de ce v茅hicule vol茅, vous ne serez pas autoris茅 脿 en importer un autre."
bonsoir
Sh茅h茅razade聽 vous racontez des mensonges car nous n'auriez pu ressortir du Maroc sans votre voiture avant de r茅gulariser votre situation.
Vous 锚tes entr茅e avec une voiture vous devez ressortir avec m锚me casser. la seule alternative est d'avoir mis votre voiture sous douane avant de sortir du Maroc.
en plus S150 vous a expliquer le d茅tails ,perso je ne crois pas a votre histoire.
Bonjour,
Si la voiture est casser y a Europe assistance pour la rapatrier en plus en vous rembource le billet d'avion et tout frais que vous avez d茅bourser ,ticket restaurant facture h么tel ext....
Bien a vous.
Ratibafekkak a 茅crit:Bonjour,
Si la voiture est casser y a Europe assistance pour la rapatrier en plus en vous rembource le billet d'avion et tout frais que vous avez débourser ,ticket restaurant facture hôtel ext....
Bien a vous.
??????????????????????,
Le véhicule à ete voler en 2007 ! !
Suis pas sur qu'Europe Assistance sans occupe encore

sheherazade17 a 茅crit:Bonjour à tous,
J'ai un ami qui est entré sur le territoire marocain avec un vehicule. Au moment de l'expiration du délai de validité du visa sur la carte verte, il est reparti en france par avion en abandonnant le véhicule. Que risque t-il si il compte revenir un jour au Maroc??
Merci pour vos réponses!
En 2012 vous posiez déjà la même question.
Bonsoir,
S'il la mis a la casse,il risque rien,puisque la casse lui donne un justificatif qu'il faut d茅clarer a la police de sa commune puis le pr茅sent茅 a la douane.
Si non ,une voiture abandonner sur n'importe qu'elle territoire Maroc ou autres pays,c'est comme un fusil de chasse abandonner sans d茅clarer vol ect.......
Amicalement.
Ratibafekkak a 茅crit:Bonsoir,
S'il la mis a la casse,il risque rien,puisque la casse lui donne un justificatif qu'il faut déclarer a la police de sa commune puis le présenté a la douane.
Si non ,une voiture abandonner sur n'importe qu'elle territoire Maroc ou autres pays,c'est comme un fusil de chasse abandonner sans déclarer vol ect.......
Amicalement.
Bonjour
C'est faux , relisez les liens que j'ai mis en ligne

Il ne faut pas dire n'importe quoi
Copier/coller du texte de la douane
Tout véhicule, introduit au Maroc sous le régime de l’admission temporaire, qui aura subi des dommages graves (accident, incendie …) peut être soit réexporté vers l'étranger, soit dédouané pour la ferraille dans les conditions réglementaires.
La demande de dédouanement d'un véhicule automobile pour la ferraille doit être appuyée des pièces suivantes :
l’original de la “carte grise” du véhicule considéré ou son duplicata
quatre photographies du véhicule prises sous différents angles
le procès-verbal de constat délivré par les autorités compétentes, s’il y a lieu, ou constat à l’amiable pour les véhicules accidentés
un rapport d’expertise établi par un expert agréé
La demande de dédouanement pour la ferraille est à déposer auprès du bureau douanier le plus proche du lieu où se trouve le véhicule en question.
Pour la taxation des véhicules destinés à la ferraille, l'Administration applique, en fonction des dégâts constatés, des dégrèvements supplémentaires sur la valeur taxable du même véhicule à l’état normal.
Dans tous les cas et quel que soit le mode de régularisation choisi (réexportation ou dédouanement du véhicule), la déclaration d’admission temporaire (D16 ter) doit être présentée au service des douanes pour la décharge de l’opération dans le système informatique.
Bon à savoir
Le dédouanement de votre véhicule pour la ferraille peut être effectué pour votre compte soit par un des organismes d’assurance et d’assistance locaux agréés, soit par une entreprise d’assistance autorisée à agir en tant que correspondant de votre assureur à l’étranger.
On parle d abondant de v茅hicule,si cette voiture rester au territoire Marocain sans son propri茅taire,et quelqu'un la prend et fait un accident mortel la c est grave ,je m"exprime mal,mais moi je connais la loi autant que vous ,j en ai vendue des voitures au Maroc et m锚me des campings car et j'ai un Volkswagen lt35 d茅douaner,excuser mes fautes d鈥檕rthographes.
Salutation
.
Re
Vous connaissez la loi aussi bien que moi , s没rement
Par contre vous semblez avoir des lacunes pour la lecture聽 ! !聽 lisez le texte de douane du post pr茅c茅dant et vous verrez que de dire qu'on ne risque rien et loin (tr猫s loin ) de la v茅rit茅

d茅j脿 je me demande comment on peu ressortir sans sa voiture ??????????????
a moins de prendre un bateau de migrant peu de solution
je peux rentrer en voiture et prendre l'avion pour retourner 脿 l'茅tranger pendant que la voiture est l茅galement au maroc.
c'est seulement lorsque les dates l茅gales sont d茅pass茅es qu'on a des probl猫mes
Thierry31120 a 茅crit:je peux rentrer en voiture et prendre l'avion pour retourner à l'étranger pendant que la voiture est légalement au Maroc.
c'est seulement lorsque les dates légales sont dépassées qu'on a des problèmes
bonsoir et bien non Thierry pour ressortir du pays tu doit mettre ta voiture sous douane,c'est a dire donner tes papiers de voiture,tes clés et éventuellement ton ticket de parking si tu la laisse a l’aéroport.
et sans cela tu ne passeras pas le contrôle de police avant l'embarquement car derrière la petite fiche que tu rempli au départ il signe et tampon que ta voiture est sous douane.En plus cela n’augmente pas la durée de validité de 6 mois que tu a eu en entrant au Maroc.
Bonjour
Exact , voila d'ailleurs le texte :
Si pour des raisons professionnelles, de sant茅 ou familliales, vous 锚tes amen茅 脿 retourner d'urgence 脿 l'茅tranger sans votre v茅hicule introduit temporairement au Maroc, la Douane vous donne la possibilit茅 de mettre ledit moyen de transport sous scell茅s :
聽 聽 soit aupr猫s du bureau douanier de sortie
聽 聽 soit dans un garage priv茅 ou public de votre choix
Dans les deux cas, les clefs et documents du v茅hicule doivent 锚tre d茅pos茅s, contre d茅charge, au bureau douanier du ressort.
Pour b茅n茅ficier de cette facilit茅, vous 锚tes tenu de remettre au bureau douanier de sortie un engagement 茅crit servi et sign茅 par vos soins.
Bon 脿 savoir
- La r茅exportation du v茅hicule doit intervenir avant la date d鈥檈xpiration du d茅lai accord茅 pour l鈥檃dmission temporaire. Pass茅 ce d茅lai, vous serez passible d鈥檜ne amende dont le montant varie selon la dur茅e du d茅passement .
- Toute nouvelle importation de v茅hicule, sous le r茅gime de l鈥檃dmission temporaire, est subordonn茅e soit 脿 la r茅exportation du premier v茅hicule, soit, le cas 茅ch茅ant, 脿 son d茅douanement dans les conditions r茅glementaires.
Bonjour
脟a peut couter tr猫s cher de m茅connaitre cette loi !
Un peu de lecture

oui聽 exact聽 vous risquez la prison si vous ne payez pas le racket d un individu de l Adminsitration qui a la paresse de faire enquete aupres de ses coll猫gues
et comme les voitures sont demantel茅es apres vol ou envoy茅es en Mauritanie a Nouakchott pour etre
vendues en afrique ouest et autre聽 bonne chance *Donc a voir avec l Ambassade , mais je doute de leur efficacit茅.
il faut refuser de payer et si vous etes dans votre bon droit聽 Mediatiser un maximum, cette
demande , insolente ecoeurante. le fric nettoie comme la javel
Un homme avait acht茅 v茅hicule a Tanger , aux ench猫res douani猫res , avait聽 tout pay茅 , il a etet arret茅
on lui a demand茅 des choses聽 sur la propri茅t茅聽 de la voiture聽 que deja la douane amis en vente , vendue,
remis un re莽u de paiement , surement pas enregistr茅 ,le fric va plus vite que la saisie informatique , donc le monsieur s est retrouve en prison , c est 莽脿 le choc des cutures , a faire savoir paertout,
surtout aux touristes .
idem paiement grosse amende , saisie du vehicule聽 si pa spaye prison
degrevement sur la valeur taxable聽 en fait
c bien recherche de flouz par tous moyens
je ne retourne plus ,聽 quand c mort聽 c mort point barre
des lois d茅biles .
Bonsoir,
Moi je vois des v茅hicules immatricul茅s 脿 l'茅tranger et ce depuis plus d'un an.... Sauf erreur de ma part un r茅sident est oblig茅 de d茅douaner son v茅hicule. Alors ceux qui gardent leur v茅hicule malgr茅 tout comment font ils?
Amicalement
bonjour j ai une voiture de 15 ans en france je voudrais la ramener au maroc pour la faire remetre en etat , je suis resident au maroc puis je la ramener聽 puis la resortir dans 6mois
Bonjour Mr Pouilhe
Vous etes r茅sident , si vous voulez rentrer votre voiture fran莽aise,elle doit etre d茅douan茅e, mais trop vieille(moins de 5 ans), par contre vous pouvez la faire rentrer avec une autorisation simple , par une tierse personne mais elle devra, 脿 sa sortie du territoire ,sortir ensemble (la personne et la voiture) au bout de 90 jours, parce que touriste dans ce cas la.Le systeme est verouill茅 ,bien verrouill茅!
Bonjour, S510 脿 raison j'ai eu les m锚mes informations, je voulais revendre mon camping car au Maroc, c'est possible pour un v茅hicule de moins de 5 ans, sinon l'importation d茅finitive est impossible. Cette information c'est un poste de police qui me l'a confirm茅e car notre CC int茅ressait un marocain. Il a 4.5 ans, le temps de faire les d茅marches me paraissait un peu court donc il est en vente en France.
bonjour donc je peut la rentrer tout seul ?
bonsoir
oui vous pouvez le rentrer pour 6 MOIS , pas de soucis, bonne r茅paration
Non, vous etes r茅sident, impossible de rentrer votre voiture fran莽aise avec vous!
Moi non plus je ne comprends聽 pas ,soit on y vit 脿 l'ann茅e聽 et on devient r茅sident. Moi j'ai fait une premi猫re聽 demande 1 ans puis 2 ans et la 10 ans.
Il doit y avoir longtemps, car il est interdit de vendre des v茅hicules de plus de 5 ans, depuis plusieurs ann茅es
La loi est faite pour tout le monde
Exact, je confirme.
Je peux m锚me vous dire que j'ai des amis qui sont venus en vacances avec leur voiture fran莽aise pendant 3 semaines, ils sont repartis avec leur meme v茅hicule en France 膩 l'issue de leurs vacances.
Ils sont revenus en avion 4 mois plus tard, et au moment du depart ils ont 茅t茅 interpell茅s par la police leur demandant o煤 etait leur v茅hicule.
Il fallait prouver que le v茅hicule 茅tait bien en France, mais quand on vient en avion, on ne vient pas avec ses papiers de voiture ni sa carte grise.
On les a laiss茅 partir sous r茅serve de justifier que la voiture 茅tait bien en France.
Ils ont d没 se rendre au consulat le plus proche de leur domicile avec l膩 carte grise, afin de faire constater que le v茅hicule 茅tait bien en France et que le N潞 de ch芒ssis correspondait bien au v茅hicule,
On leur a remis un justificatif qu'ils ont d没 pr茅senter 脿 la douane quand ils sont revenus l'ann茅e suivante.
Tout cela parce qu.au retour de leur voyage, les autorit茅s marocaines ont oubli茅 d'enregistrer le v茅hicule en sortie.
Qu'on arr锚te de dire qu'on sort comme on veut, c'est faux.
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