D茅passement d茅lai d茅douanement
Bonjour ,
Je viens vers vous car je suis vraiment perdu au sujet de mon probl猫me.
J ai rentr茅 une voiture de collection au maroc et 莽a fais maintenant 5 ans qu elle dort dans un garage .聽 脟a fais 5 ans que je cours droite et 脿 gauche pour pouvoir la d茅douaner.聽 On m'a promis maintes et maintes choses , de tous les c么t茅s et de tous les services concern茅s, mais ce n'茅tait que des promesses en l'air qui n'ont abouti 脿 rien. Maintenant tout ce que je veux c'est la retourner en France.
Comment je peux faire ? La remorquer jusqu'脿 Tanger med ?? Arriv茅 l脿-bas,聽 que va-t-il se passer ?? L'amende sera de combien pour 5 ans ??聽 Je n'ai plus de papiers vert ou blanc car perdu mes papiers dans un incident dans mon ancien domicile.聽
Je suis compl猫tement perdu.
Je demande vos conseils , exp茅riences similaires ou solution si vous 锚tes connaisseurs.
Je compte sur vous.
Merci
Bonjour Kenzen
D茅douan茅 un v茅hicule de collection est pratiquement impossible ici , le terme "collection" n'a pas les m锚mes crit猫res qu'en France
"Si vous d茅passez la date limite de validit茅 du r茅gime de l鈥檃dmission temporaire qui vous a 茅t茅 accord茅e pour votre v茅hicule immatricul茅 脿 l'茅tranger, vous serez astreint au paiement d鈥檜ne p茅nalit茅 (amende) dont le montant d茅pend de la dur茅e de ce d茅passement.
Pour les personnes se pr茅sentant spontan茅ment
L'amende 脿 acquitter est de :
聽 聽 1.000 dirhams (dh) pour un d茅passement de d茅lai inf茅rieur ou 茅gal 脿 30 jours
聽 聽 2.500 dh pour un d茅passement sup茅rieur 脿 30 jours et inf茅rieur ou 茅gal 脿 60 jours
聽 聽 5.000 dh pour un d茅passement sup茅rieur 脿 60 jours et inf茅rieur ou 茅gal 脿 6 mois聽
聽 聽 10.000 dh pour un d茅passement sup茅rieur 脿 6 mois
Pour les personnes se pr茅sentant suite 脿 la saisie du v茅hicule
L'amende 脿 acquitter est de :
聽 聽 2.000 dh pour un d茅passement de d茅lai inf茅rieur ou 茅gal 脿 30 jours
聽 聽 5.000 dh pour un d茅passement sup茅rieur 脿 30 jours et inf茅rieur ou 茅gal 脿 60 jours
聽 聽 10.000 dh pour un d茅passement sup茅rieur 脿 60 jours et inf茅rieur ou 茅gal 脿 6 mois聽
聽 聽 20.000 dh pour un d茅passement sup茅rieur 脿 6 mois
Bon 脿 savoir
En cas de d茅passement de d茅lai, vous ne serez autoris茅 脿 faire sortir votre v茅hicule du Maroc qu'apr猫s paiement de la p茅nalit茅 due."
J'ai bien peur que la facture soit tr猫s sale , je vous conseil de vous pr茅sentez spontan茅ment 脿 un bureau de douane , la facture sera s没rement moins 茅lev茅e

Je vous remercie pour votre r茅ponse.
Effectivement le terme Collection n est pas per莽u comme en France.聽 La voiture est belle mais ca ne change en rien le fait que personne ne veux me la d茅douaner.聽 C'est tellement triste.
C est 茅crit que c'est 10 000 dhs apr猫s 6 mois de d茅passement.聽
Est ce que cela veux dire que 5 ans ca va 锚tre au del脿 de 50 000 dhs ???
le bureau de douane est celui de la ville o霉 j'habite ou 脿 Tanger Med??
脟a me fais froid dans le dos rien que d'imaginer le montant qu'ils vont me demander.
Mais qu en est t'il du fait que j'ai perdu mes papiers vert et blanc ?
Je pensais vraiment 脿 un moment donn茅 la remorquer 脿 Tanger med聽 arriver sur place et voir comment la sortir en payant une amende l脿-bas mais je ne sais pas si ca va passer .
Bonsoir
Je sais pas pour une voiture de collection autrement
Le v茅hicule sera saisie avec forte amande et vous ne pourez jamais rentr茅e au maroc avec une voiture 脿 votre nom
Je suis rester 2 mois avec voiture fran莽aise聽 une fois enregistr茅 sur le pc c'est fini j'ai due payer 500 euros et 24h pour quitter le Maroc imagin茅 5 ans le pire c'est pas la sortir c'est tant qu'elle est sur pc vous aurez toujours des problemes avec la douanes marocaines m锚me sans la voiture vous ne pourrez pas quitt茅 le pays
Bon courrage faite tr猫s attention 脿 ceux qui vous font des promesses le pc est national est sur fichier
Re
pour la perte du D16ter ce n'est pas tr猫s important avec le n掳 sur votre passeport ils vont avoir la date d'importation
C'est pr茅f茅rable d'avoir affaire avec la douane de votre ville , une fois 脿 Tanger vous 锚tes coinc茅e , au moins si il y a une tr猫s mauvaise nouvelle 莽a vous laisse le temps de vous retourn茅e
Pour le montant , j'ignore totalement ,je n'ai jamais eu de retour d'info pour l'amende d'une aussi longue p茅riode

顿'补肠肠辞谤诲蝉,听
Je vous remercie 脿 tout les deux pour vos messages et conseils . J'appr茅cie.
Alors je vais essayer de me renseigner dans un service de douane dans ma ville et je vais voir ce que ca va donner .
Car oui 5 ans ca fais peur
..
Et puis imaginez qu'on ne me retrouve m锚me plus sur le Pc聽 馃槀 ca va 锚tre la cerise sur le g芒teau.聽
Mais mon dieu ,聽 mon v茅hicule saisie ??? Oh non ...聽 c sur que ce soir je vais encore manquer de sommeil
.. ca me tue cette histoire.
Re
ne vous inqui茅tez pas avec le n掳 que la douane 脿 mis sur votre passeport en arrivant, pas de soucis ils vont retrouver

Je l'esp猫re de tout coeur .
Merci mille fois pour votre soutien et vos messages.
Je vous tiendrais au courant pour la suite car c'est une histoire de Fouuuu lol.
Tr猫s bonne soir茅e 脿 vous 馃檪
Re
Vous pouvez savoir ou vous en 锚tes avec votre v茅hicule
Bon dimanche

Bonjour 馃槃.
Merci beaucoup pour cette information.
Je vais v茅rifier tout de suite.
Bon dimanche 茅galement聽 馃槈
Bonjour,
Le d茅passement est plafonn茅 脿 10050,00 dhs quelque soit la dur茅e
Fooad a 茅crit:Bonjour,
Le dépassement est plafonné à 10050,00 dhs quelque soit la durée
Bonjour
C'est au moins une bonne nouvelle
Ou avez vous trouver cette info ?

Un membre a eu la gentillesse de m'envoyer un message me disant la m锚me chose. . Que c'est 10 000 dhs apr猫s d茅passement de 6 mois聽 .. Quelque soit la dur茅e ... ca le soulage de le savoir encore plus...聽 j ai inchalah Rendez vous cette semaine si le monsieur me confirme mon rdv... je prie pour que ce sois ca...
Je le sais de mon exp茅rience d鈥檌mportation de mon v茅hicule immatricul茅 en France et le questionnement des ordonnateurs, ceci dit surtout surtout on n鈥檃 pas le droit de rouler avec qu鈥檜ne fois avoir honor茅 le d茅passement et tu peux revenir avec pour 6 mois par ann茅e civile.
Voil脿 mon courriel 脿 toutes fins utiles ***
Bonne soir茅e.
Raison : Do not post your personal contact details on a public forum for your own security
Merci beaucoup pour ta r茅ponse.聽 Mais moi j'ai un d茅passement qui arrive 脿 6 ans de retard 馃槕馃槓..
QUESTIONS :
Combien de retard tu a eu par apport 脿 ta voiture ????
Et comment ca s'est pass茅 le paiement de ton amende ???
Et ils t'ont demand茅 quoi comme papier ??
je te remercie encore une fois pour le partage et je vous tiens au courant cette semaine d猫s que j'ai mon rdv qui me fais flipper lol...
kenzen a 茅crit:Un membre a eu la gentillesse de m'envoyer un message me disant la même chose. . Que c'est 10 000 dhs après dépassement de 6 mois .. Quelque soit la durée ... ca le soulage de le savoir encore plus... j ai inchalah Rendez vous cette semaine si le monsieur me confirme mon rdv... je prie pour que ce sois ca...
Bonjour
C'est au moins une bonne nouvelle ( enfin c'est moins pire que le montant imaginé )
Tenez nous au courant
Bonne soirée

Rebonsoir
Oui effectivement c'est une tr猫s tr猫s bonne nouvelle j'ai envie de dire lol.. quand j'ai entendu que des personnes ont pay茅s 60 000 dhs pour 3ans de retard , ou m锚me 100 000 dhs pour 4 ans de retards ... l脿 j'ai eu un coup de foudre ( et pas dans le bon sens 馃槀 ) .. mais oui j'esp猫re que ca sera 莽a car on a d没 vendre notre voiture 馃槶馃槩馃槶 pour pouvoir 锚tre pr锚t 脿 payer la grosse amende du coup.
Re
Du coup si l'info se confirme ,vous avez le temps pour sortir la voiture
Le tarif sera le m锚me聽
Mais je pense qu'il y a moyen de s'arranger avec la douane est de payer en plusieurs fois

Ils demandent l鈥橝T et le paiement et sans aucun doute la carte d鈥檌mmatriculation et bien 茅videmment l鈥檃ssurance pour rouler
Apr猫s 6 ans, elle a s没rement saut茅 de la saisie des douanes
@Fouad
Elle a d没 sauter de la saisie des douanes ?? Veux tu dire que le syst猫me a pu annuler le retard ?? 馃槂馃槂馃槂馃槂..
Pour les papiers j'ai tout sauf le AT ( mais ca on peux nous retrouver dans le syst猫me ) et puis j'attends de tout r茅gler pour pouvoir avoir l'autorisation de rouler avec direction TangerMed.
@s150聽 oui on a m锚me pr茅vu le temps et m锚me tout planifier quand ca sera r茅gler pour la sortir et direct la France lol.
Et m锚me tout faire ( contr么le technique + assurance ) arriver 脿 la ville de S猫te. Czr la voiture n'a pas roul茅 depuis longtemps donc on doit lui changer la batterie etc... pour qu elle puisse tr猫s bien rouler.
Non l鈥檃dmission sur le territoire, ceci dit comment tu faisais pour voyager hors du Maroc alors que tu as l鈥橝T p茅rim茅e sur le dos
Aucune id茅e 馃槴.. 馃
On a jamais eu de probl猫me.. 鈽
Dieu merci.
Mais de toute fa莽on cette semaine j'aurai la r茅ponse 脿 tous et ainsi connaitre le vrai montant de l'amende et faire sortir cette petite voiture.
Je vous tiendrais au courant 馃槉.
Croisez les doigts pour moi pour que ca se passe bien.. 馃槃
J ai eu ce probl猫me avec ma caravane!
Viens i莽i 脿 Rabat voir le responsable sympa qui t'aidera.
Je t'accompagerai!
Qui peux me dire quand est ce que l'ont peux faire recentr茅e les v茅hicules 脿 la douane de cent 脿 pour 2018 je sais que c'est en d茅cembre mais pas quand merci
Bonjour
A partir du 20 d茅cembre

Merci beaucoup pour votre r茅ponse ces super. Par la m锚me occasion C onnaitriez une personne qui pourrait me la sortir et me la ramener.Je cherche une solution car je ne sais pas comment je vais pouvoir m'organiser pour sa et je dois la sortir avant le 23
Bonsoir
Vous n'avez pas le choix il faut que se soit la personne qui 脿 entrer le v茅hicule qui le sorte
Le v茅hicule 茅tant聽 attacher au passeport
Bonne soir茅e

Re
oui, mais uniquement 脿 une personne de votre famille ( meme nom )

RE
voila le texte de la douane :
L鈥橝dministration des Douanes peut autoriser le transfert de v茅hicules automobiles, import茅s au Maroc sous le r茅gime de l鈥檃dmission temporaire (AT), entre deux personnes 脿 condition que :
聽 聽 ces deux personnes remplissent les conditions pour le b茅n茅fice du r茅gime de l'AT et qu'elles aient un lien familial
聽 聽 le b茅n茅ficiaire du transfert n'ai pas 脿 sa charge un autre v茅hicule admis temporairement au Maroc et dont la situation ne serait pas r茅gularis茅e
聽 聽 le s茅jour, sous le r茅gime de l鈥橝T, du v茅hicule transf茅r茅 ne d茅passe pas le d茅lai initialement accord茅 脿 compter de la date de son introduction au Maroc.

Mince j鈥檃i vu ce post trop tard. En fait ceux qui avaient des v茅hicules au Maroc avant 2014 ils ont 茅t茅 effac茅s du syst猫me automatiquement depuis le renouvellement de celui-ci et l鈥檃bandon des anciennes feuilles vertes pour la carte blanche.
Bonjour abouselsebil3,
Bienvenue sur 大咖福利影院
Comme vous l'avez remarqu茅, cette discussion date de 2017.
Je vous sugg猫re de d茅marrer une nouvelle conversation sur le Forum Maroc pour nous en dire d'avantage 脿 ce sujet.
Si vous le d茅sirez, vous pouvez 茅galement participer 脿 des discussions plus r茅centes.
Bonne journ茅e,
Cheryl
脡quipe 大咖福利影院
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