大咖福利影院

@s150 : si c'est remis a zero le 20 decembre, pourquoi mettent-ils une date d'expiration (08.02 pour mon cas) ???
Et si je decide de r茅exporter la voiture jusqu'a fevrier, je dois quand meme la sortir en decembre ?

@ouarzazou聽 : je comprends pas l'histoire des 141 jours...
Quel bordel, je crois que le mieux c'est de la ramener au bout de mes 3 mois de "touriste"

Re

" Le r茅gime de l'admission temporaire (AT) des v茅hicules de tourisme est accord茅 aux personnes ayant leur r茅sidence habituelle 脿 l'茅tranger et ce, pour une dur茅e maximum de six (06) mois, continue ou fractionn茅e, pendant l'ann茅e civile.

Toutefois et 脿 titre de facilit茅, les services douaniers peuvent admettre que la p茅riode d'admission temporaire soit 茅tal茅e sur deux ann茅es civiles, 脿 condition que cette p茅riode (reliquat d没 au titre de l'ann茅e "n" plus la p茅riode d'AT accord茅e au titre de l'ann茅e "n+1") de s茅jour continu au Maroc ne d茅passe pas les six mois.

A titre d'exemple, une AT accord茅e le 1er octobre 2009 qui, en cas de s茅jour continu pendant le d茅lai r茅glementaire, arrivera 脿 茅ch茅ance le 31 mars 2010.

Toute interruption de s茅jour au Maroc, ne serait ce que de 24 heures, ouvre droit 脿 la reprise du b茅n茅fice du reliquat d'AT d没 au titre de l'ann茅e n+1 sans toutefois que la dur茅e totale d'AT accord茅e au titre de l'ann茅e civile n+1 ne d茅passe six mois.

Dans ce cas, l'AT du 1er octobre 2009 pr茅cit茅e, apur茅e par une r茅exportation le 31/01/2010, permet 脿 l'int茅ress茅 de b茅n茅ficier d'un s茅jour de cinq (05) autres mois durant l'ann茅e 2010 (reliquat au titre de l'ann茅e 2010).

Lors des f锚tes de fin d'ann茅e, la possibilit茅 est donn茅e aux nons r茅sidents, ayant d茅j脿 b茅n茅fici茅 du r茅gime de l鈥檃dmission temporaire pour une dur茅e de six mois au titre de l鈥檃nn茅e en cours, d'introduire leur v茅hicule 脿 compter du 20 d茅cembre de la m锚me ann茅e sous ledit r茅gime, 脿 pr茅compter sur l鈥檃nn茅e qui suit et ce, dans les m锚mes conditions de s茅jour fractionn茅 ou continu fix茅es ci-dessus. "

Merci !!!

叠谤补惫辞听 S150,t'est expliquations sont tr猫s claire et je ne savais cette possibilit茅 de d'avoir cette "" reprise de benefice "" .autre question :
Une femme MRE conjoint de francais a- t-elle le droit de conduire ( avec sont permis de conduire transform茅 en PC fran莽ais) au maroc la voiture immatricul茅 francaise聽 de sont mari ??? Si oui dans quelle conditions.carte grise au 2 nom ? carte grise au nom de sont mari ? Ou carte grise聽 脿 sont nom?

Bonsoir,Marin 33 c'est ce qu'on appelle un "cas d'茅cole".
Comment r茅pondre 脿 cette question?
Il me semble que les r猫gles soient tr猫s strictes concernant une voiture 茅trang猫re

Bonjour Claude

C'est la personne qui entre le v茅hicule(et qui devra le ressortir ) au Maroc qui peu conduire
Si carte grise pas 脿 son nom il faut une procuration et accord de l'assurance
Le plus simple carte grise 脿 son nom ,permis 贵谤补苍莽补颈蝉 et pas de soucis au Maroc (脿 condition qu'elle soit r茅sidente en France )
Par contre personne d'autre ne doit prendre la voiture , m锚me toi !


S150
Animateur

Boujour je souhaiterais savoir si la solution des 2 voitures pour les non r茅sidents au maroc est valable pour le m锚me conducteur ou faut il qu'il soit diff茅rents?
Merci d'avance

J'ai besoin de vos lumieres svp concernant votre message je suis rentr茅 au maroc le 3 octobre dernier avec mon v茅hicule et vous dites que le 20 octobre les 6 mois repartent de z茅ro donc cela devrait m'emmener au 20 juin 2020 ?
Pourtant sur le papier qu'il mon remit la carte avec le code barre correspondant a mon v茅hicule cela va jusqu'a fin mars ce n'est pas pris en compte pourquoi ?

Bonsoir difficile de r茅pondre 脿 une question aussi impr茅cise
Que voulez vous savoir ?

Bonsoir j'ai lu plus haut que l'autorisation maximale de 6 mois pour laisser sa voiture fran莽aise au maroc repartait de zero le 20 d茅cembre de chaque ann茅e je voulais comprendre pourquoi sur le visa (de ma voiture )ce n'est pas prit en compte dans ce cas?
Merci en esp茅rant avour 茅t茅 plus pr茅cis ^^

Bonsoir, Il n'y a pas de remise 脿 z茅ro, c'est 6 mois par ann茅e civile. Donc dans votre cas entr茅e le 3 Octobre, soit聽 3 mois jusqu'脿 fin d茅cembre, et 3 mois pour 2020. Si vous revenez en 2020 vous n'aurez plus droit qu'脿 3 mois en 2020 . Quant 脿 votre autre question sur 2 v茅hicules, ce n'est pas une histoire de conducteur mais de propri茅taire.
Pour 锚tre claire si vous revenez avec un autre v茅hicule dont vous 锚tes propri茅taire vous ne pourrez pas le garder plus de 3 mois en 2020

Bonjour

La douane n'a pas fait d鈥檈rreur , il faut sortir le v茅hicule avant Avril
Autre chose ,pour vous ,vous n'avez droit 茅galement qu'a six mois maxi ,脿 condition d'avoir obtenu une prolongation
Au del脿 de 90 jours vous 锚tes tenu de demander un titre de s茅jour
L'aller retour 脿 Ceuta ne remet pas le compteur 脿 z茅ro ,cette "combine" ne fonctionne plus.
Pour le reste vous avez un extrait du texte de la douane plus haut sur le post #43.


S150
Animateur

Merci pour votre reponse et le temps accord茅 et dans le cas ou je reviendrais avec mon ami et sa voiture (donc une voiture diff茅rentes et conducteur diff茅rent) et qu'il me mettait en 2 锚me conducteur sur la carte aurais je le droit de conduire sur place et lui a 6 mois avec sa voiture ?

Bonjour

C'est exact , le compteur est remis 脿 z茅ro le 20 d茅cembre
Pour sortir sans la voiture il faut la laisser dans un garage ou sur un parking d'a茅roport et laisser cl茅s et papier 脿 la douane
Attention, le v茅hicule 脿 droit 脿 six mois , pas vous !聽 pour vous c'est 90 jours , renouvelable une seule fois , et c'est de moins en moins accorder
Message a S150

J'essaye de vous suivre c'est une copie d'une de vos reponses a un intervenant et c'est vous d卯tes aujourd'hui le contraire ?

Comme je l'ai dit je parle de la voiture pour moi je rentrerais en france voir la famille donc aucun soucis ma question et pr茅cise ppur reprendre vos propres propos copi茅 coll茅 plus haut est ce que le compteur est remit a z茅ro le 20 d茅cembre?
Merci

Autre v茅hicule et autre conducteur 莽a devrais marcher.
Peut 锚tre ne pas passer la fronti猫re ensemble ?

Bonjour

Ce n'est pas ma r茅ponse ! mais le texte de la douane
Je comprend que vous voulez l鈥檌nterpr茅ter a votre avantage ,mais de toute fa莽on le s茅jour du v茅hicule ne peut en aucun cas d茅passer les six mois .
extrait :
En tant qu'茅tranger en visite au Maroc, le r茅gime de l'admission temporaire (AT), applicable 脿 votre v茅hicule personnel immatricul茅 脿 l'茅tranger, vous sera accord茅 pour une dur茅e maximum de :

聽 聽 six (06) mois, continus ou fractionn茅s par ann茅e civile, s'il s'agit d'un v茅hicule de tourisme (y compris les camping-cars) ou d'une moto
聽 聽 trois (03) mois, fractionn茅s ou continus au cours d'une m锚me ann茅e civile, pour les v茅hicules utilitaires l茅gers (genre fourgonnettes ou camionnettes enti猫rement carross茅s mais d茅pourvus de vitres lat茅rales et non 茅quip茅s de si猫ges arri猫res) utilis茅s 脿 des fins purement touristiques (usage commercial exclu)

Bon 脿 savoir
- Les d茅lais de s茅jour susvis茅s ne peuvent faire l鈥檕bjet de prorogation.

- Un v茅hicule ayant s茅journ茅 six (06) mois au Maroc ne peut 锚tre r茅introduit sous le r茅gime de l鈥檃dmission temporaire au cours de la m锚me ann茅e civile m锚me dans le cas ou le v茅hicule en question serait import茅 par une tierce personne sous couvert d鈥檜ne procuration.
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Le r茅gime de l'admission temporaire (AT) des v茅hicules de tourisme est accord茅 aux personnes ayant leur r茅sidence habituelle 脿 l'茅tranger et ce, pour une dur茅e maximum de six (06) mois, continue ou fractionn茅e, pendant l'ann茅e civile.

Toutefois et 脿 titre de facilit茅, les services douaniers peuvent admettre que la p茅riode d'admission temporaire soit 茅tal茅e sur deux ann茅es civiles, 脿 condition que cette p茅riode (reliquat d没 au titre de l'ann茅e "n" plus la p茅riode d'AT accord茅e au titre de l'ann茅e "n+1") de s茅jour continu au Maroc ne d茅passe pas les six mois.

A titre d'exemple, une AT accord茅e le 1er octobre 2009 qui, en cas de s茅jour continu pendant le d茅lai r茅glementaire, arrivera 脿 茅ch茅ance le 31 mars 2010.

Toute interruption de s茅jour au Maroc, ne serait ce que de 24 heures, ouvre droit 脿 la reprise du b茅n茅fice du reliquat d'AT d没 au titre de l'ann茅e n+1 sans toutefois que la dur茅e totale d'AT accord茅e au titre de l'ann茅e civile n+1 ne d茅passe six mois.

Dans ce cas, l'AT du 1er octobre 2009 pr茅cit茅e, apur茅e par une r茅exportation le 31/01/2010, permet 脿 l'int茅ress茅 de b茅n茅ficier d'un s茅jour de cinq (05) autres mois durant l'ann茅e 2010 (reliquat au titre de l'ann茅e 2010).

Lors des f锚tes de fin d'ann茅e, la possibilit茅 est donn茅e aux nons r茅sidents, ayant d茅j脿 b茅n茅fici茅 du r茅gime de l鈥檃dmission temporaire pour une dur茅e de six mois au titre de l鈥檃nn茅e en cours, d'introduire leur v茅hicule 脿 compter du 20 d茅cembre de la m锚me ann茅e sous ledit r茅gime, 脿 pr茅compter sur l鈥檃nn茅e qui suit et ce, dans les m锚mes conditions de s茅jour fractionn茅 ou continu fix茅es ci-dessus.


S150
Animateur

Merci s150聽 de remettre les choses au clair.

Donc il n'y a pas de remise 脿 Z茅ro le 20 d茅cembre comme dit BENJAMIN ce n'est qu'une possibilit茅 accord茅e en fin d'ann茅e.聽 聽

Lors des f锚tes de fin d'ann茅e, la possibilit茅 est donn茅e aux nons r茅sidents, ayant d茅j脿 b茅n茅fici茅 du r茅gime de l鈥檃dmission temporaire pour une dur茅e de six mois au titre de l鈥檃nn茅e en cours, d'introduire leur v茅hicule 脿 compter du 20 d茅cembre de la m锚me ann茅e sous ledit r茅gime, 脿 pr茅compter sur l鈥檃nn茅e qui suit et ce, dans les m锚mes conditions de s茅jour fractionn茅 ou continu fix茅es ci-dessus.

bonjour ,les amis pour aller dans le sens de S150 ,que je confirme au sujet des d茅lais ;j'ai d茅ja fait par de mon exp茅rience v茅cu sur se site聽 lorsque j'etait a Agadir avec ma BMW . effectivement le d茅lais maxi est de 183 jours exactement (dire des douanes ) cependant vous pouvez continu茅 a rest茅 au marcoc avec votre v茅hicule avec les modalit茅s聽 et risques graves suivants: (information obtenu par mail聽 et verbale des douanes )
- d茅passement de 1,2,3,6,12 mois avec des p茅nalit茅s a payer aux douanes de 1000 脿 10000 dhs voir plus
- cependant il vous ai interdit de circuler ou聽 a vos risques et p茅ril聽 grave en cas de:
- ATTENTION, en cas de contr么le routier,d'accident ,ou v茅rification de papiers vous risqu茅 de voir les p茅nalit茅s multipli茅 par deux.聽
- voir la saisie imm茅diat sur place du v茅hicule avec non restitution.
- aucune compagnie d'assurance ne vous couvrira en cas d'accident .
- pour ressortir du Maroc avec votre v茅hicule d猫s le paiement de la p茅nalit茅 aux douanes ,ils vous d茅livre une attestions de paiement avec un d茅lai de 3 jours maxi pour rejoindre un poste fronti猫re.聽
alors " 1 homme (voir 1 femme ) averti en vaux 2 "
bonne route聽

Selon la circulaire聽 de l'administration des douanes de Juin 2018 :

Un v茅hicule admis temporairement peut 锚tre conduit par un r茅sident au Maroc 脿 la seule condition que l'importateur titulaire de la d茅claration d'admission temporaire soit parmi les passagers du v茅hicule聽 聽

Pour les MRE il y a plus de souplesse

bjr et merci de cette information importante ,a savoir que je suis r茅sident au Maroc ,et ma femme MRE si j'ai bien not茅 , si ma femme est avec moi聽 dans ma voiture immatricul茅 fran莽aise je peut conduire sans probl猫me聽 聽 et est ce que la carte grise peut etre a mon nom ou aux 2 noms ma femme et moi聽

Oui la carte grise peut 锚tre aux deux noms. Pour rappel la carte grise n'est pas un titre de propriet茅, c'est la facture.

Selon la circulaire聽 pour les MRE : un v茅hicule immatricul茅 脿 l'茅tranger plac茅 sous le r茅gime de l'admission temporaire peut 锚tre conduit par le conjoint ou un descendant 茅galement r茅sident 脿 l'茅tranger du propri茅taire ou de l'importateur et ce sous couvert d'une procuration en bonne et due forme

a tu un mod猫le聽 d'une procuration en bonne et due forme聽 et doit elle 锚tre certifi茅 conforme par la mairie du domicile en france et ou l茅galis茅 au maroc聽

Je ne sais pas allez le service des douanes

D'accord merci pour vos reponses autant pour moi s150 en faisant le copi茅 coll茅 de ton message j'茅tais persuad茅 que c'茅tait ton ecrit et non un texte de loi.
Donc je reformule comment se demande cette "POSSIBILIT脡" de remettre le compteur a z茅ro le 20 d茅cembre (je parle toujours de la voiture) merci a vous

Bjr,cela met arriv茅 une fois je suis pass茅 a la douane de tanger le 21 d茅cembre,avec mes 6 mois expir茅 de l'ann茅e en cours, et sans aucune demande particuliere,ils ont sign茅 l'importation temporaire ( pour 6 mois) et m锚me un agent des douanes ma souhait茅 bonne fetes

Oui bien, sur j'茅tais sortie du maroc pour aller en France quelques mois聽 et suis revenu au maroc.

Merci c'茅tait ce que je voulais savoir (le fait de devoir quitter le royaume) et dans l'hypoth猫que ou je feraisun aller retour (le m锚me jour) melilla maroc le 20 d茅cembre cela est il possible svp

L'hypoth猫se ^^

Encore une anecdote me concernant:
J'ai essay茅 aussi de faire cela a sebta (ceuta)聽 et voil脿 ce que ma dit le douanier avec un humour assez piquant et bon francais :
.......Vous croyez聽 que c'est comme au supermarch茅 ont rentre et ont sort du maroc comme ont veut

Merci pour l'anecdote marin 33 effectivement piquant ^^

C'est le jeu vous essayez 莽a passe ou 莽a casse on va dire ** 莽a doit vraiment d茅pendre su bon moment bonne personne

Bonjour

Pour un aller retour Melilla ou Ceuta ,vous oubliez ,莽a ne fonctionne plus comme 莽a depuis un moment
Pour 锚tre pris en compte il faut aller en Espagne (ou ailleurs ) mais pas dans une enclave qui est consid茅r茅e comme territoire Marocain occup茅


S150
Animateur

D'accord 莽a fait ch猫re la "possibilit茅" merci pour les infos

Merci a tous pour vos 茅claircissements c'est clair comme 莽a ^^

Je voulais juste 锚tre sur que rien ne m'interdisait de partir en france en avion et de revenir a laissant ma voiture sur place (maroc) tant qu'on est dans ses fameux 6 mois ?

Bjr, attention il faut v茅rifier avec nos membres Expat ( S150聽 ) si a ton retour sans la voiture les douaniers de l'a茅roport vont voir je pense 脿 l'茅cran聽 que tu est venu avec ton v茅hicule. Est-ce une possibilit茅, je ne sait pas mais verifie et assur茅 toi de cet 茅tat de fait聽

Merci Marin33 effectivement il vaut mieux v茅rifier avant de prendre les billets d'avion du coup聽