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Taxe plus value en cas revente pour les non r茅sidents

chrisfarre

Bonjour 脿 tous ... petit pb de calcul ...
je pense acheter un bien immobilier... mettons 75000 鈧 si je fais 35000鈧 de travaux et que je revende 脿 140000鈧 donc 30000鈧 de plus value quel est le montant de聽 l imp么t PV 脿 payer ???
Mon agent immobilier me dit que pour les non r茅sidents c' est 3% du prix de vente total de la maison quel que soit le montant des travaux ou la plus value faite ???
Moi j ai rien trouv茅 confirmant 莽a ???
Est ce que quelqu'un peut me donner une info car je ne suis pas s没re de croire l agent immobilier 馃槒

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tinaleinbu

Bonjour,
Il me semble avoir lu quelque chose 脿 ce sujet sur le forum. Mais,聽 si mes souvenirs sont bons, cela approche plut么t les 50 % sur la plus-value... Et tiennent-ils compte des travaux??? Je ne sais pas.
Essayez de chercher sur internet.
Cordialement
Martina

chrisfarre

ouch ... 50% 莽a fait peur ...!!!
Pas facile de trouver les bonnes infos .
Merci

Serge54

3% c'est le pr茅compte retenu sur le prix de vente.
C'est avance sera d茅duite de l'imp么t d茅finitif qui est calcul茅 sur la plus-value sans tenir compte d'aucun amortissement (avant 2015, 3% par an de d茅tention). Seuls les travaux (avec facture), ainsi que les frais engag茅s pour l'achat sont d茅ductibles.
Je ne me rappelle plus le taux exact d'imposition sur les plus-values immobili猫res pour les non r茅sidents, mais de m茅moire 莽a tourne autour de 20%

chrisfarre

Merci bcp ... cela confirme ce que Je viens de lire聽 sauf que 莽a tourne plut么t autour des 23% .
Vous confirmez que les travaux et les frais de transfert de propri茅t茅 pay茅s 脿 l achat sont d茅ductibles de la plus value ... car ce n est pas bien pr茅cis茅 sur les sites .
Merci encore J ai bien avanc茅

ANTANA12

Bonjour,
Les 3% sont La retenue obligatoire pour les non r茅sident le temps que tout le monde v茅rifie si les imp么ts sont pay茅s ou qu il y est pas une dette fiscal. A donner au notaire.
En moyenne c est 12% de plus value attention tout les travaux ne sont pas prix en compte et cela depand de l'autonomie et aussi si vous vendez avant la premi猫re l ann茅e, il faut que se soit inscrit lors de l achats etc'.......
sachant que tout les infos donn茅es sont donn茅s pour la Catalogne et pas pour un centre ville. Le mieux est d avoir l infos r茅elle d un cabinet d avocat(e). Car il y a juridiquement beaucoup de ligne, je ne peux 茅num茅rer ici.
Cordialement

chrisfarre

je commence 脿 y voir plus clair ...
Merci 脿 tous c' est sympa d 茅changer les infos ...

tinaleinbu

Par acquis de conscience... je suis all茅e fouiner sur internet. Effectivement, les 3 % sont retenus 脿 la base et seront d茅duits du d茅compte final.
Quant 脿 la plus-value, elle varie, visiblement selon les r茅gions, de 19 脿 24,75 %.
Cordialement

ANTANA12

Si vous d茅terminez la vente, sous moins de un an, elle peut descendre. Enfin c est un secret

chrisfarre

J aime bien ce secret ..聽 馃槉
En m锚me temps si c' est une loi il n y 脿 rien de r茅pr茅hensible 脿 l appliquer ...
Est ce que c' est Au moment de l achat qu on doit d茅clarer la revente dans moins d 1 an ? Et si on ne trouve pas d' acheteur est ce qu on 脿 des p茅nalit茅s?

Line 脡tienne

J'ai achet茅 une maison il y a trois ans 脿 vallada province de Valencia la dame qui la vendu on ne lui a rien demand茅 ou alors y a t'il plusieurs lois l'Espagne 脿 garder une bonne partie de ses lois anciennes et le reste est europ茅en j'en ai fait les frais on ne si retrouve plus malheureusement et les ambassade qui sont l脿 pour nous aidez ne se casse pas sa aussi je connais 脿 part sa on vit tr猫s bien ses le paradis bien 脿 vous line

chrisfarre

merci ... c'est vrai qu'on s'y perd un peu avec les lois r茅gionales ...
bonne continuation

ANTANA12

Bonsoir,
Si vous etes Espagnol, il y a pas la retenue et a confirm茅, si vous 锚tes r茅sident aussi
Cordialement

chrisfarre

Merci bonne soir茅e.

Serge54

ANTANA12 a 茅crit:

Bonsoir,
Si vous etes Espagnol, il y a pas la retenue et a confirmé, si vous êtes résident aussi
Cordialement


Il n'y a pas de retenue à la source, mais l'impôt sur les plus-values immobilières est également payé par les résidents, qu'ils soient étrangers ou espagnols.

chrisfarre

merci bonne journ茅e.

chrisfarre

merci bonne journ茅e.

ANTANA12

Bonjour, Serge,
Je ne parlais pas de l'imp么ts sur la plus value, d茅sol茅e, je me suis mal exprim茅.
Je parlais de la retenue des 3% des non r茅sidents pour les acheteurs
Cordialement

Serge54

ANTANA12 a 茅crit:

Bonjour, Serge,
Je ne parlais pas de l'impôts sur la plus value, désolée, je me suis mal exprimé.
Je parlais de la retenue des 3% des non résidents pour les acheteurs
Cordialement


Je ne vois pas de quelle retenue de 3% vous parlez. 3% retenus aux acheteurs ?

ANTANA12

Ha oui, on retient聽 3% pour les non r茅sidents sur la vente qui sont retenue sur le vendeur, mes payer par l acqu茅reur
Donc pris net vendeur, auquelles on enl猫ve 3% que le notaire retiens et redonne, si aucune dette fiscale existe, op茅ration r茅alis茅e en 2015 et actuel encore, en Catalogne
Pour v茅rifications que les imp么ts
Sois 脿 jour et que les nouveaux arrivant s incrive correctement pour l imp么t, 脿 leur banque ou mairie.
Je vous donnerais le nom exacte

Serge54

ANTANA12 a 茅crit:

Ha oui, on retient  3% pour les non résidents sur la vente qui sont retenue sur le vendeur, mes payer par l acquéreur
Donc pris net vendeur, auquelles on enlève 3% que le notaire retiens et redonne, si aucune dette fiscale existe, opération réalisée en 2015 et actuel encore, en Catalogne
Pour vérifications que les impôts
Sois à jour et que les nouveaux arrivant s incrive correctement pour l impôt, à leur banque ou mairie.
Je vous donnerais le nom exacte


Non, ces 3% servent d'avance sur l'impôt de l'éventuel plus-value. le montant est intégralement remboursé s'il n'y a pas de plus-value et que le vendeur n'a pas de dettes fiscales. Mais en aucun cas la situation de l'acheteur n'intervient dans le décompte. Pouvez-vous référencer cette loi ou règlement qui lie le vendeur et l'acheteur

ANTANA12

Perso pour 3 propri茅t茅s on m'a fait faire un ch猫que du montant de la vente moins les 3% et les 3% c etzit pour Le notaire qui les redonne au vendeur si pas de dette

pelag

en catalogne

plus value pour hacienda (il聽 y en a une autre pour la mairie mais minime)

3 % c'est la somme retenue lors de la revente mais ce n'est qu'un acompte

la plus value totale est de 19 %

on est cens茅 faire une d茅claration 脿 hacienda dans les 4 mois de la revente

sur la聽 plus value on peut d茅duire les frais (frais d'achat notaire, impots, frais de r茅novation)

cordialt

jfh16100
bonjour

j aimerai savoir suite a mon calcul on me devrait de l argent , combien de temps pour obtenir le remboursement

merci pour votre reponse

cordialement

jf

@pelag
Djameel
Bonjour jfh16100,

Comme vous pouvez le constater, cette discussion est inactive depuis juillet 2017.

Je vous sugg猫re de cr茅er une nouvelle discussion sur le forum.

Bonne journ茅e

Djameel
Equipe 大咖福利影院
jfh16100
@Serge54

bonjour

j ai lu votre message sur les3% de retenu..je suis non r茅sident mais j ai rachet茅 aussitot une nouvelle villa plus ch猫re que l ancienne , est ce que je suis exon茅r茅? sinon l 茅tat me doit 2600E il rembourse sous combien de temps apr猫s la d茅claration

merci pour votre r茅ponse.

cordialement